Bonjour à tous.
Une petite question me trotte dans la tête depuis quelques temps et j'aimerais avoir vos avis éclairés sur le sujet.
Les bateaux actuels mis en vente sur le marché européen disposent tous d'un certificat de conformité CE et d'une plaque gravée qui est rivetée sur la coque avec le nombre de personnes maxi autorisées à bord.
Lorque je vois de très anciennes coques qui sont restaurées par certains, j'imagine que quelques coques ne sont plus équipées de cette plaque.
Comment les autorités réagissent-elles dans ce cas? Que se passe-t'il si on est contrôlés avec un grand nombre de passagers?
Suffit-il d'avoir un nombre suffisant de brassières pour les passagers embarqués?
Capacité de chargement
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Je ne suis pas sûr qu'un bateau ne possédant pas cette plaque ne soit pas dans l'illégalité.
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bonjour meme si ya plus la plaque constructeur ( souvent ) le nombre maxi est marque sur la carte de circulation du bateau (perso 6 )et il est de 1969
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En Belgique, nous n'avons pas cette fameuse carte de circulation.
Aucun des documents officiels nécessaires pour naviguer ne fait mention du nombre de personnes maximum admissible.
A l'intérrieur de l'habitacle, une plaque peinte et placée par le constructeur indique 7 personnes maxi.
Cependant, il faut savoir que c'est un bateau importé des USA et que les normes reprises sur cette plaque sont des normes de l'US Coast Guard Registration.
Ces normes n'étant pas reconnues en Europe, je pense que personne ne peut rien me dire si nous sommes 8 ou 9 personnes à bord et ce, pour autant que je dispose bien de 9 brassières.
Autant prévenir que guérir, lolll si d'aventure un râleur voulait commencer à faire la morale sur le surchargement que j'envisage, qu'il se ravise. Je n'ai bien entendu pas l'intention de prendre la mer dans cet état. Celà serait juste pour un tour sur plan d'eau calme (style canal du midi ou plan d'eau abrité).
Aucun des documents officiels nécessaires pour naviguer ne fait mention du nombre de personnes maximum admissible.
A l'intérrieur de l'habitacle, une plaque peinte et placée par le constructeur indique 7 personnes maxi.
Cependant, il faut savoir que c'est un bateau importé des USA et que les normes reprises sur cette plaque sont des normes de l'US Coast Guard Registration.
Ces normes n'étant pas reconnues en Europe, je pense que personne ne peut rien me dire si nous sommes 8 ou 9 personnes à bord et ce, pour autant que je dispose bien de 9 brassières.
Autant prévenir que guérir, lolll si d'aventure un râleur voulait commencer à faire la morale sur le surchargement que j'envisage, qu'il se ravise. Je n'ai bien entendu pas l'intention de prendre la mer dans cet état. Celà serait juste pour un tour sur plan d'eau calme (style canal du midi ou plan d'eau abrité).
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J’ai assisté à une réunion de plaisanciers ou les aff maritimes étaient présentes.ils nous ont fait une synthèse sur les dernières modifs de la reglementation .Concernant la plaque du constructeur ils ont précisé qu’elle était obligatoire .Dans le cas ou elle serait perdue il faut la faire refaire en en faisant la demande au constructeur et et si le constructeur n’existe plus il te faut trouver un bateau identique pour la copier et la refaire graver
plaque
:) bonjour
J'ai eu ce probleme sur mon boum 470, la fameuse plaque etait a l'origine une decalcomanie, donc avec le temps autant dire qu'elle n'existait plus, renseignements pris a la gendarmerie maritime elle etait obligatoire (sinon pv) donc j'en ai fait regraver une chez le cordonnier du coin !! en m'inspirant de ce qu'il y avait sur l'ancienne plaque,(categorie constructeur puissance maxi nombre personnes a bord etc;;) a l'epoque il avait une drole de façon de compter le nombre de personne a bord, sur mon ancienne plaque en nombre de personnes j'avais : 5/6 !!!, j'ai donc regravé 6 au cas ou..........
a bientot
koffe
J'ai eu ce probleme sur mon boum 470, la fameuse plaque etait a l'origine une decalcomanie, donc avec le temps autant dire qu'elle n'existait plus, renseignements pris a la gendarmerie maritime elle etait obligatoire (sinon pv) donc j'en ai fait regraver une chez le cordonnier du coin !! en m'inspirant de ce qu'il y avait sur l'ancienne plaque,(categorie constructeur puissance maxi nombre personnes a bord etc;;) a l'epoque il avait une drole de façon de compter le nombre de personne a bord, sur mon ancienne plaque en nombre de personnes j'avais : 5/6 !!!, j'ai donc regravé 6 au cas ou..........
a bientot
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Le HIC c'est qu'une plaque constructeur, comme son nom l'indique, c'est une plaque DU CONSTRUCTEUR donc une plaque gravé chez le commerce du coin n'a aucune valeur sachant qu'on peux y afficher ce que l'on veux.
Maintenant, elle peux dissuader la verbalisation en montrant la bonne volontée du proprio.
Autre point, la loi n'est pas rétroactive, donc les bateaux qui n'en étaient pas équipés, ne peuvent y être soumis (ex: les voiture non pourvues de ceintures à l'arrière en sont dispensés, tout comme les poids lourds d'avant 1998).
Maintenant, elle peux dissuader la verbalisation en montrant la bonne volontée du proprio.
Autre point, la loi n'est pas rétroactive, donc les bateaux qui n'en étaient pas équipés, ne peuvent y être soumis (ex: les voiture non pourvues de ceintures à l'arrière en sont dispensés, tout comme les poids lourds d'avant 1998).
plaque
:)
bonjour
Pour la plaque " maison" j'ai demandé a la gendarmerie maritime et c'est eux qui m'ont dit d'en regraver une chez le cordonnier du coin !!, elle a pour eux autant de valeur que la plaque d'origine qui n'existe plus !!, ils n'impose pas une "plaque constructeur" mais juste une plaque !!
bonne journée
koffe
bonjour
Pour la plaque " maison" j'ai demandé a la gendarmerie maritime et c'est eux qui m'ont dit d'en regraver une chez le cordonnier du coin !!, elle a pour eux autant de valeur que la plaque d'origine qui n'existe plus !!, ils n'impose pas une "plaque constructeur" mais juste une plaque !!
bonne journée
koffe
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Le problème est que ce qui est bon pour une personne peux ne pas l'être pour une autre.
En tout cas voilà la date à partir de laquelle cette plaque est obligatoire:
Tout bateau doit porter une plaque fixée à demeure et séparée du numéro d'identification de la coque,
comportant les indications ci-dessus. (J.O n° 158 du 4 juillet 1996 page 10338)
En tout cas voilà la date à partir de laquelle cette plaque est obligatoire:
Tout bateau doit porter une plaque fixée à demeure et séparée du numéro d'identification de la coque,
comportant les indications ci-dessus. (J.O n° 158 du 4 juillet 1996 page 10338)