taxe de françisation??

lois · Message par **lois** » ven. sept. 05, 2008 8:08 pm

bonjour,
quels sont les bateaux assujettis à cette taxe svp?
cordialement.

papy 69 · Message par **papy 69** » ven. sept. 05, 2008 9:46 pm

Bonsoir,
sont soumis à cette taxe les bateaux de + de 7 m ou de - de 7 m s'ils sont équipés d'un moteur de + de 22 cv administratifs.
A noter que les cv administratifs n'ont rien à voir avec les cv réels et ils se calculent avec la formule suivante :
cv = KxNxD²xI
K=constante = 0,0045
N=nombre de cylindres
D=alésage en cm
I=course des cylindres, en cm
A titre indicatif mon 50cv johnson fait 4,22 cv administratifs.
Il faut vraiment taper dans les grosses motorisations (par ex : V6 200cv) pour arriver aux 22 cv.

laurent2601 · Message par **laurent2601** » sam. sept. 06, 2008 10:13 am

bonjour,je crois aussi qu'il y a une question de "contenance". En effet, au dessus d'une certain nombre de "tonneaux" la taxe est applicable, du moins de ce que je me souviens .....et si c'est toujours de vigueur.

marco2bordo · Message par **marco2bordo** » sam. sept. 06, 2008 10:14 am

en inboard, les moteurs de plus de 160cv sont taxables (y'a pas trop le choix c'est 100, 135, 140, 195, 205cv...)

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » sam. sept. 06, 2008 10:14 am

Plus en vigueur depuis le 01/01/2006. Effectivement entre 99 et 2006 les moins de 3 tonneaux ne payaient pas de taxe.

laurent2601 · Message par **laurent2601** » sam. sept. 06, 2008 10:17 am

OK, merci de l'info.....il faut dire que j'étais concerné par cette mesure de 2001 à 2003, donc après je ne m'en suis plus soucié, mais c'est bien de le savoir...... :lol:

lois · Message par **lois** » sam. sept. 06, 2008 11:03 am

une fois de plus, merci à vous pour les infos :wink:

yvan · Message par **yvan** » sam. sept. 06, 2008 11:19 am

[
Il faut vraiment taper dans les grosses motorisations (par ex : V6 200cv) pour arriver aux 22 cv.
[/quote]

salut papy ,
200 ch en in board sur une coque de prés de 2T, c'est pas de la grosse motorisation, malheuresement bon nombres de plaisanciers subissent cette injustice par rapport aux hors bord.
cordialement Yvan

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » sam. sept. 06, 2008 11:23 am

Tout a fait d'accord avec toi.
Pour ib essence le seul n'étant pas taxé est le 3 litres. Je parle sur bateau de moins de 7 m.
Sur les HB en plus de 22 cv il y a pas grand chose à part le v8 yamaha.

jlb17 · Message par **jlb17** » mar. sept. 30, 2008 5:15 pm

Bonsoir à tous
d'apres mes calculs le V6 mercruiser ne serait pas taxé:
course / allesage 101 x 88 6 cylindres
avec la regle donnée plus haut ca fait:
8.8² x 10.1 x 6 x 0.0045 = 21.117
J'ai fait une erreur ?