papier a faire problemssssss
papier a faire problemssssss
bonjour a tous je vien d'aquerir une coque 5.50 cabine mais la personne a la quelle je l'ai avait acheter l'a egalement acheter a quelqu'un d'autre mais pas de papier comment faire pour les retrouver faire appel au affaires maritime ??? mais ca m'etonnerai qu'il me donne l'adresse auriez vous un autre moyen...?
immatriculation sur la
immatriculation sur la coque.
AFF mar et preuve de vente .
AFF mar et preuve de vente .
du fait de la loi
du fait de la loi informatique et liberté , a priori ( excuse ou pretexte ? ) les AFF Mar ne te communiqueront pas les coordonnées du proprietaire ...
Faut savoir, en outre , que le nouveau proprietaire doit faire etablir la nouvelle carte de circulation ( ou l' acte de francisation ) à son nom .
MEME S'IL Y A EUT UNE VENTE, l' Administration , tant qu' elle n' a pas ete mise officiellement au courant de la vente avec une demande d' etablisssement de nouveaux papiers au nom de l' acquereur, considère donc que le veritable proprio est l' "ancien"....
ET comme j' ai l' impression, à te lire, que le precedent proprio ( a qui tu as acheté le boat ) n' a pas fait ce qu' il fallait ... en demandant de nouveaux papiers ...
Si c' est le cas, pour revenir sur une situation saine , il faudrait que le 1er proprio fasse une declaration de perte ( c' est pas obligatoire avec certains quartiers d' AFf mar .. ) , demande un duplicata des papiers aux aff mar , et que toi tu fasses un acte de vente entre toi et lui ...
Faut savoir, en outre , que le nouveau proprietaire doit faire etablir la nouvelle carte de circulation ( ou l' acte de francisation ) à son nom .
MEME S'IL Y A EUT UNE VENTE, l' Administration , tant qu' elle n' a pas ete mise officiellement au courant de la vente avec une demande d' etablisssement de nouveaux papiers au nom de l' acquereur, considère donc que le veritable proprio est l' "ancien"....
ET comme j' ai l' impression, à te lire, que le precedent proprio ( a qui tu as acheté le boat ) n' a pas fait ce qu' il fallait ... en demandant de nouveaux papiers ...
Si c' est le cas, pour revenir sur une situation saine , il faudrait que le 1er proprio fasse une declaration de perte ( c' est pas obligatoire avec certains quartiers d' AFf mar .. ) , demande un duplicata des papiers aux aff mar , et que toi tu fasses un acte de vente entre toi et lui ...
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
donc en gros galere vu que
donc en gros galere vu que je connais pas le premier proprio arfff la je suis dans la m......
bon je vai essayer de voir avec les affaire maritime... ou je vai voir tout cours si un flic peu pas me degoter le nom de la personne je vaie ssayer de voir avec les relation enfin si ca fonctionne...
bon je vai essayer de voir avec les affaire maritime... ou je vai voir tout cours si un flic peu pas me degoter le nom de la personne je vaie ssayer de voir avec les relation enfin si ca fonctionne...cedriccup a écrit : ...
cedriccup a écrit :
... donc en gros galere vu que je connais pas le premier proprio arfff la je suis dans la m......
en gros , . y' a beaucoup de cela ....
mais " normalement" celui a qui tu l' as acheté doit quand meme connaitre celui qui lui a vendu, non ??
c' etait y' a longtemps ?
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
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ben ca a couru entre 3 main
ben ca a couru entre 3 main ca c'est vendu vendu et vendu et vendu a moi je l'ai payer 100 ronron et c'est un rocca de 5.50 cabine c'est un supper mistral boin j'ai pas mal de resine a y mettre dessus et un peut de finition mais la coque est parfaite donc du coup je pouvait pas laisser passer y a qu'un truc c'est ces foutu papier je sens que je vai en baver mais je me dis si pas pas de papier a la fin je fai comment?
Le role des aff mar étant
Le role des aff mar étant de vérifier que la transaction est conforme :un certificat de vente et d'achat avec pour les aff mar la vérification qu'il posséde la fiche technique : super Mistral de ROCCA modéle qui est un classique de trés bonne construction.
Qui peut prouver que ce bateau appartient bien a CEDRICCUP pour les AFF MAR sans historique du bateau avec les certificats ventes et achats.
Ceci pour éviter les vols ,comme pour une voiture .....................
Qui peut prouver que ce bateau appartient bien a CEDRICCUP pour les AFF MAR sans historique du bateau avec les certificats ventes et achats.
Ceci pour éviter les vols ,comme pour une voiture .....................
je comprend bien pas de
je comprend bien pas de soucis...c'est just l'impatience qui parle comme un gos avec son joué mais j'avais bien compris leur role en tout les cas....