Pour la taxe l'ancien propriétaire devait en bénéficier car en 2006 il avait demandé la carte de ciruclation à la place du livret et début 2007 comme beaucoup les douanes n'ont pas eu les moyens pour obliger toutes les personnes ayant cette carte et possédent un bateau de moins de 7m et plus de 22 cv fiscaux de la rendre et de leur filer le livret pour leur faire re-payer la taxe.
Mais le changement ce fait lors de la ré-immatriculation. Tu vas être olbigé de rendre la carte aux affaires maritimes (ils voudront pas t'immatriculer) et demander le livret aux douanes et payer la taxe.
Pour les coudes et collecteurs il faut savoir que la facture avoisine les 2000 euros avec la MO.
Sinon le leader 650 est vraiment un bon bateau.
Mes nous vites des photos.
mercruiser 4.3 V6 avec 475h = au bout du rouleau?
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ludovicceche
- Messages : 4
- Inscription : lun. déc. 17, 2007 7:03 pm
mercruiser 4.3 V6 avec 475h = au bout du rouleau?
sur le carnet de francilisation il est stipulé par les douanes la catégorie du bateau et ils l'ont mis en dessous de la valeur taxable
le livret est neuf et le chgt date de 09/2007
normalement pourquoi changerait-il les indications écrites par eux-mêmes sur le carnet?
je suis novice et je souhaite comprendre le fonctionnement:
normalement je renvoi le carnet de francilisation avec une photo et cni aux affaires maritimes pour m'enregistrer, non?
alors pourquoi modifirait-il la puisance indiqué dessus?
le livret est neuf et le chgt date de 09/2007
normalement pourquoi changerait-il les indications écrites par eux-mêmes sur le carnet?
je suis novice et je souhaite comprendre le fonctionnement:
normalement je renvoi le carnet de francilisation avec une photo et cni aux affaires maritimes pour m'enregistrer, non?
alors pourquoi modifirait-il la puisance indiqué dessus?
mercruiser 4.3 V6 avec 475h = au bout du rouleau?
Donc sur le carnet ils ont mis une puissance fiscale inférieur à 22 cv fiscaux à la place des 24 cv fiscaux du 4,3 litres Mercruiser.
Sur mon sessa il y a aucune incidence puisque pas de taxe mais j'ai une puissance fiscale en dessous de la puissance fiscale réél.
Sinon effectivement il faut que t'envoi le carnet + 2 photos + copie cni + copie justificatif de domicile au bureau des douanes ou est immatriculé le bateau.
Tu l'as payé combien ce bateau.
L'as tu fait sortir de l'eau pour regarder l'état des soufflets, carène et embase.
Sur mon sessa il y a aucune incidence puisque pas de taxe mais j'ai une puissance fiscale en dessous de la puissance fiscale réél.
Sinon effectivement il faut que t'envoi le carnet + 2 photos + copie cni + copie justificatif de domicile au bureau des douanes ou est immatriculé le bateau.
Tu l'as payé combien ce bateau.
L'as tu fait sortir de l'eau pour regarder l'état des soufflets, carène et embase.