conseil immatriculation

lepiaf37 · Message par **lepiaf37** » dim. nov. 11, 2007 4:23 pm

http://www.lexeek.com/document/1581-acte-vente-bateau/
à cette adresse tu trouveras un certificat de vente
2 exemplaires doivent être suffisants
il suffit de téléphoner aux affaires maritimes avant de te déplacer et ils te renseigneront quand aux documents .

jeje_al · Message par **jeje_al** » dim. nov. 11, 2007 5:12 pm

mon reve a écrit :
meme sans changer d affaire maritime quel est la liste de doc a fournir et le nombre dexemplaire svp merci

tu l'as dans le lien fourni plus haut!!
il suffit de cliquer dessus...

de-kersauson · Message par **de-kersauson** » dim. nov. 11, 2007 6:50 pm

4 exemplaire qu'il te faut ici sur st malo vaut mieux ce mettre au gout du jour pour les lettres :)

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » dim. nov. 11, 2007 7:02 pm

Tu as le droit de reste immatriculer à port vendre et naviguer dans le nord.

lepiaf37 · Message par **lepiaf37** » dim. nov. 11, 2007 7:21 pm

ao mahoru a écrit :
Tu as le droit de rester immatriculé à port vendre et naviguer dans le nord.

oui bien sur ,mais si il veut être immatriculéchez lui ,pourquoi pas !