Tu peux pas le descendre seul avec le ML c'est nickel. Surtout qu'il n'y a pas beaucoup de route à faire. De plus il est pas lourd, avec la remorque tu es a 2,5 tonnes. Suis tellement motivé pour changer de bateau que je n'ai toujours pas contacté barefoot.
livraison dans 24 h !!!!!! une petite question concernant le financement LOA (surement déjà abordée, 100 excuses) l'équipement hauturier est obligatoire pour éenéficier du forfait de TVA ? ok, mais doit on le justifier, si oui, à qui et surtout que risque t on si le bateau n'est pas équipé (ré-intégration de la TVA ???)
Pas d'erreur c'est 106 l/h avec le dc selon jeanneau... Pour la Loa, ce n'est même pas un problème de radeau mes tu dois au moins naviguer 50 % du temps hors des eaux nationales donc oui tu dois avoir un radeau. La Loa devrait être durcit en 2014. Enfin elle sera mieux contrôlé. a
ao mahoru a écrit : Pas d'erreur c'est 106 l/h avec le dc selon jeanneau... Pour la Loa, ce n'est même pas un problème de radeau mes tu dois au moins naviguer 50 % du temps hors des eaux nationales donc oui tu dois avoir un radeau. La Loa devrait être durcit en 2014. Enfin elle sera mieux contrôlé. a
j'ai cru lire que ne pouvant pas vérifier l'utilisation hors des eaux nationales l'état a fait un forfait, donc ce n'est plus une obligation de naviguer hors des eaux nationale. En résumé, qui a l'equipement hauturier sur son bateau ?? (pour le LOA, et non pour la navigation) La modification du regime des LOA ne sera pas rétroactive ? il faut absolument que je commande mon 8.5 en 2013 :D (je vais faire un post de vente pour mon 7.5 :D)
C'est pas aussi simple que cela la Loa et les vendeurs prennent des raccourcis pour mieux vendre. Un bateau sous Loa peut déduire la TVA au réel du temps passé dans les eaux internationales ou un forfait de 50 %. Tu fournis donc une attestation sur l'honneur chaque année. Mais comment attester sur l'honneur si tu ne vas jamais dans les eaux internationales. Apres quelques discussion j'ai entendu dire que des contrôles devrait être revue dans le futur.aucune info sur la façon ou ce sera fait. Si tu as un bateau sous Loa il devrait donc avoir l'armement hauturier et le propriétaire devrait avoir le permis en adéquation. Pour l'instant puisque peut de contrôle tu peux faire sans...
merci pour ta réponse, j'ai appelé SGB finance qui m'ont confirmé que l'armement hauturier était obligatoire, mais qu'ils ne verifiaient pas, et ils m'ont confirmé que l'administration fiscale pouvait réintégrer la TVA en cas de controle.
Je pense que c'est un peu plus simple que ça. Lors du financement de mon 6.5 j'ai contacté SGB entre autre et effectivement il voulaient avoir la preuve d'un armement hauturier. j'ai finalement fait la loa auprès de la filiale nautic de la banque populaire qui était plus interressante, avec les mêmes contraintes ). L'abattement de 50%de tva est dû au fait que l'on peut de fait naviguer en haute mer mais il n'est nullement besoin que le propriétaire ait le permis Hauturier ( il suffit que le pilote l'ai et que le bon armement soit a bord.) donc de fait il ne faut surtout pas se retrouver sans ces 2 conditions en haute mer. Tant que tu es en zone cotière même en cas de contrôle par les douanes ( il n'y a qu'eux que ça peut interresser ), t'es tranquille. (un ami qui a fait une LOA pour soin flyer750sd aupres d'april a eu les mêmes réponses ). La LOA nautique est une des dernieres niches fiscales ...