franck2B a écrit : La plaque constructeur n'est qu'une préconisation, il dégage sa responsabilité en cas d'accident si elle n'est pas respectée. L'infraction peut-être relevée si tu déclares avoir monté 90 CV sur ton acte de francisation, par exemple, alors qu'en réalité ton moteur en fait plus. Mais en aucun cas, les affaires maritimes ou les douanes ne peuvent t'empêcher de monter la puissance que tu veux, le tout est de leur déclarer. Tu peux parfaitement avoir une carte de circulation pour construction amateur ou prototype.
Salut -- Oui en effet, c'est la raison pour laquelle j'ai monte en tte conscience le F100 .... (je m'etais pas mal renseigne sur le sujet avt de faire le passage .. ) (et raison pour laquelle tu vois pas mal d'oyster avec des 115 .. ) Ce qui est primordial en revanche -- comme dit au-dessus -- est le fait de le declarer aupres de l'assurance et biensur sur l'acte de francisation .. En fait, la plaque constructeur est une preconisation au dela de laquelle le fabricant decline tte responsabilite (Ex: la tableau arriere qui casse / se fend .. etc etc ) titi10000
Ce n'est pas une préconisation, une préconisation signifie qu'il préfère que tu montes une puissance maxi de 90 mais qu'il accepte plus. C'est une obligation. Après niveau assurance il faut bien leur déclaré que tu dépasses la puissance.
ao mahoru a écrit : Ce n'est pas une préconisation, une préconisation signifie qu'il préfère que tu montes une puissance maxi de 90 mais qu'il accepte plus. C'est une obligation. Après niveau assurance il faut bien leur déclaré que tu dépasses la puissance.
bah ecoute -- les affaires maritimes m'ont mal renseigne alors .... Quoiqu'il en soit, c'est declare en regle... c'est de fait le plus important. titi10000
Merci pour la reponse ; la carte de circulation couvre le depassement de la limite theorique utilisable en prenant soin de declarer la puissance du moteur a l'assurance... kenavo OYSTER.
Apres verification aupres du service des cartes de circulation de mon departement le dépassement de la puissance maximale n'est pas autorisee. L'inscription maritime possede les caracteristiques de tous les bateaux et se doit de le respecter . dans ton cas le responsable n'ayant pas verifier la chose on ne peut (a mon avis) rien te reprocher et l'assurance non plus. Kenavo OYSTER.
Bah ecoute -- en tt etat de cause, soit on m'a mal renseigne, soit c'est bien une preconisation (au dela de laquelle, le constructeur ne saurait etre tenu responsable) et non une exigence. Ce que je peux dire en ts cas, c'est qu'au moment d'assurer le bateau, l'assureur (specialise bateau) avait en possession les caracteristiques techniques du bateau et que sur l'attestation (et contrat), il est clairement specifie que la seule exigence pour la couverture est le nbre de personnes au moment d'une eventuelle avarie ou accident. Si ce nombre de personnes n'est pas respecte, l'assurance ne couvre pas. (et donc aucune mention sur la puissance - laquelle a ete "acceptee" de fait) Voili voila ... titi10000
Je pense qu'on a le même assureur pascal, il m'avait assurait à la base le searay pour 475ch et cela ne le dérangeais pas. Les accident en mer son rare donc je pense pas que tu auras un pbm de ce côté là. Le pbm peu juste venir lors d'un contrôle. As-tu déjà été contrôlé ?
