Youpi, Retour du droit sur le moteur pour bateau >7m + 22

[Sharky]

Voila les commentaires de l'UNAN (Union nationale des associations de navigateurs) relatifs au nouveau DAFN 2007 :
http://www.unan.fr/modules/documentations/Fiche%20%20DAFN%202007%2001%2004.pdf
JL

[Sharky]

Bonsoir,
Voci ce que j'ai trouvé sur le site (sur leur forum) de l'Association des Plaisanciers de La Rochelle (APLR) :
[Image externe indisponible : http://img73.imageshack.us/img73/446/aplrrv6.jpg]
Nous ne sommes donc pas les seuls à réagir.
JL

[blaireaux]

ao mahoru a écrit :
Jean-claude un vieux IB V6 ou V8 de quinze ans va payer alors qu'un vieux HB de même puissance même âge ne va pas payer la taxe. Voilà ou est l'erreur.

Sauf érreur de ma part j'ai entendus dire que les deux temps dans un temps déterminé allaient être interdit.Pour le lac de Biscarosse c'est sûre.
"Source Charley Nautique
:)

[ao mahoru]

Vue la source je preferes ne pas croire l'info.

[franck2B]

Les 2 temps à carbus devraient être interdits à l'importation dans le courant de l'année, si ce n'est déja fait. Par contre leur vente n'est pas interdite et encore moins leur utilisation. Sauf sur quelques plans d'eau intérieurs.

[ao mahoru]

Blaireaux site un plan d'eau interieur. Puisqu'il parle de lac de Biscarrosse. Pour infos il doit y avoir 2000 bateaux environs dont la moitié au moins on un moteur HB 2 temps.

[ao mahoru]

Je viens ce soir de rendre ma carte de circulation aux affaires maritimes d'Arcachon.
Dorévanant je ne pourrais naviguer que sur les eaux interieur, mais c'est le seul moyen que j'ai trouvé pour ne pas augmenter mon budget bateau de plus de 50 % avec cette taxe.

[jean-claude]

:( salut
la tu baisse les bras le gouvernement actuel et avenir :lol: :lol: :lol:
ne sera pas dupe et trouveras bien un moyen pour faire casquer tout le monde tôt ou tard eau interrieure ou pas on l'aura dans l'os je pense petit et moins petit

[FREDY]

ao mahoru a écrit :
Je viens ce soir de rendre ma carte de circulation aux affaires maritimes d'Arcachon.
Dorévanant je ne pourrais naviguer que sur les eaux interieur, mais c'est le seul moyen que j'ai trouvé pour ne pas augmenter mon budget bateau de plus de 50 % avec cette taxe.

bonsoir ao mahoru, peux tu me donner la procédure et les documents à envoyer pour la radiation , je suis aussi en eau intérieur et vu la taxe
bonjour les dégats (ça me fais penser à la vignette + 16 ch plein pot dans le temps évidamment il n'y avait pas de moteur français + de 16 ch !!!!!) je suis aussi inscrit à arcachon , j'espère que la nouvelle loi fiscal sera controlée pour voir si elle est conforme au droit européen , si l'année dernière elle avait été suprimé c'est pas pour rien et ne pas oublié que la france détient le triste record de recours pour non respect du droit européen . merci d'avance fredy 8)

[ao mahoru]

J'ai demandé un dossier au bureau des eaux interieur situé à Bordeaux bassens.
Que je vais leur retourner rapidement.
Et hier j'ai envoyé une simple lettre à Arcachon demandant la radiation avec la carte de circulation.
Pour la suite Bordeaux va m'enoyer une attestation de depôt du dossier que je vais envoyer à Arcachon. arcachon va m'envoyer alors la radiation que je vais envoyer à Bordeaux et ensuite bordeaux va faire une nouvelle carte. Voilà.
Sinon tu navigues ou ?