Youpi, Retour du droit sur le moteur pour bateau >7m + 22

[bataclo]

didou a écrit :
Bonsoir stargate
Le moteur AQ175A est un moteur de cylindré 3.8L

C'est parfait :lol: Content pour toi. :wink:

[ao mahoru]

Logiquement le 175 ch volvo penta est bien un 4,3 l. Les seuls ayant marinisé de 3,8 l est OMC.
Sinon par rapport à cette nouvelle taxe les bateaux toucé sont donc les V6 et V8 IB. Les 3 l IB faisant 16,98 cv.
A ma connaissance aucun HB dépasse les 22 cv donc pas de taxes pour les bateau ayant ce mode de propulsion.
Donc on peu dire qu'avec cette loi on essai de tuer les petit bateaux IB et que cette mesure est contre l'ecologie car les HB 2 temps carbu ou injection brule de l'huile et consomme plus que les V6 ou V8 IB monté sur des bateaux de moins de 7m.
Cette loi peux aider les fabricant français qui on pas ou peu de - de 7 m IB.
Et pour eviter la vente de bateau US qui en -7 m existe pas mal en IB.

[bataclo]

ao mahoru a écrit :

Cette loi peux aider les fabricant français qui on pas ou peu de - de 7 m IB.
Et pour eviter la vente de bateau US qui en -7 m existe pas mal en IB.

Peut-être l'origine de ce revirement. Du protectionnisme franchouillard :twisted: :twisted: :twisted:

[ao mahoru]

Je vois que cela pour cette mesure anti-écolo ou les diesels sont épargnés.

[didou]

Cité :
Logiquement le 175 ch volvo penta est bien un 4,3 l. Les seuls ayant marinisé de 3,8 l est OMC

Voilà les infos que j'ai trouvé sur le site volvo.
[url]http://www.volvo.com/NR/rdonlyres/25A067F1-F0C2-42B4-80B2-CCEFFDABADFD/0/AQ175A_280B_1981_en.pdf
[/url]
D'après cette fiche technique c'est bien un 3.8l de base GM si je ne m'abuse.
Bonne soirée.

[Sharky]

Bonsoir,

didou a écrit :
La puissance administrative des moteurs est calculée selon la formule suivante :
P=K.N.d2.I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.

dans la formule quand on lit d2 il faut comprendre d au carré :
[Image externe indisponible : http://img171.imageshack.us/img171/2931/image1lp1.jpg]
A+
JL

[ao mahoru]

Voici copie du mail que je viens d'envoyer à JFCoppé ministre délégué au Budget pour avoir une taxation équitable des bateaux de moins de sept et nom que des IB V6 et V8.
Si des propriétaires d'IB veulent envoyer cette lettre pas de problème.
"Bonjour,
Monsieur le Ministre je vous envoie ce mail pour vous exposer mon mécontentement face à la loi de finance 2006-1771 du 30.12.2006 publiée au JO le 31.12.2006. Dans son article 108 en page 50 du JO celui-ci modifie l'article 218 du code des douanes.
Dans le 2 de l’article 218 du code des douanes, après les mots: «sept mètres», sont insérés les mots: «et dont la puissance de moteur est inférieure à 22 CV»
Je suis propriétaire d'un bateau acheté en octobre 2005 au moment où le calcul de la taxe exonérait les unités de moins de 3 tonneaux. J'avais donc choisi cette unité car sa jauge était de 2,94 tonneaux.
En décembre 2005 l'exonération était portée à tous les bateaux de moins de 7 mètres dont je faisais partie.
Mais aujourd'hui mon bateau est très sévèrement taxé car je passe de 0 euro à plus de 700 euros par an.
En lisant sur Internet les discussions concernant cet article j'apprends que vous voulez taxer les bateaux non écologiques de puissance supérieure à 240 ch réels. Mais avec cette loi vous avez simplement taxé les bateaux de moins de 7 mètres équipés de moteur In-board V6 et V8 donc 4 temps et peu polluants (car monté sur de petits bateaux ils offrent une bonne rentabilité et est un faible consommateur d'essence). Les moteurs hors-bord, dont le parc est pratiquement composé de 2 temps, qui brûlent de l'huile pour la lubrification (donc beaucoup plus polluants) et qui consomment beaucoup plus d'essence du fait de leur cycle deux temps ne sont pas taxés car le calcul de la puissance administrative les avantage. Dans le même cas les moteurs diesel pourtant bien plus pollueurs que des moteurs essence ne seront pratiquement pas taxés;"
Voici des exemples :
Mon moteur Mercruiser V8 250 ch fait 32 cv fiscaux
un Mercury verado 275 ch Hord bord fait 17 cv fiscaux
un Evinrude Horb bord 250ch deux temps fait 18,78 cv fiscaux
Monsieur le Ministre, avant d'avoir proposer cette modification, pourquoi n'avez-vous pas demandé l'avis des plaisanciers pour avoir un calcul juste ? Je ne suis pas contre une taxe modeste mais équitable entre bateaux de mêmes dimensions quelque soit le mode de propulsion In-bord ou Hors-bord.
Mais le plus grave c'est que sur le marché de l'occasion les bateaux de moins de 7 mètres et moins de 3 tonneaux avec V6 et V8 in-board qui ne payaient plus de taxe depuis 99 (dont les propriétaires comme moi les avait acheté en connaissance de cause car personnellement je ne pouvais et ne peux pas dépenser 700 euros de taxes) ont aujourd'hui une valeur proche de 0 euro.
Le 31 décembre 2006, mon bateau avait une valeur marchande d'environ 18000 euros et aujourd'hui se trouve invendable. Comment allons-nous être indemnisé par l'état ?
Je vais certainement être obligé de payer cette taxe, de garder mon bateau puisque invendable grâce à vous. Et vu que je n'aurai plus d'argent pour mettre de l'essence dans le réservoir, je resterai au port à regarder les bateaux non taxés sortir...
Merci de votre réponse
Bien Cordialement
Cédric P.........
Un ancien plaisancier heureux"

[Emmanuel]

Hello
désolé pour vous amis français.
je vois que vos ministres pondent les lois avant même de voir qui sera taxé!
Maintenant, pourquoi ne pas passer en pavillon belge afin d'épargner cette taxe?
Ceci est une simple suggestion, non pas un incitation au mal, loin de là mais cette pratique devient de plus en plus courrante des plaisanciers français.

[ao mahoru]

Pour mon cas je vais contourner la loi avec une immat en eau interieur, mais le pavillon belge est une idée pour les pers naviguant en mer.

[Emmanuel]

le pavillon coute 50€ pour 5 ans
mais je supose que je ne vous apprends rien à ce sujet. :lol: