copropriété

[monloulou]

quelqu'un aurait-il un modèle de contrat de copropriété de voilier à me faire parvenir ?
Merci d'avance.

[tschai]

Salut,
Je ne sais pas si un tel formulaire existe...
De toute façon, si vous êtes à deux propriètaires du bateau, quelque soit le ratio, vous devez figurer tous les deux sur l'acte de francisation, alors tout est fait?
A vérifier
A+

[Fred.bittoun]

Salut Monloulou,
regardes dans un des derniers Bateaux, il n'y a pas de modèle de contrat de co-proprièté mais les choses qu'il ne faut pas oublier de mettre.....
Ce qui est déjà pas mal
Si ça t'intéresses, tu le dis et je m'arrange à t'en faire une copie
à plus....