immatrculation fluvial navigation en mer?

kaloo · Message par **kaloo** » jeu. janv. 08, 2004 9:39 am

Par curiosite personnel je me pose une question:
Lorsqu'un bateau est immatricule en fluvial il n'y a pas de taxe a payer.
Comment cela se passe t il lorsque l'on met son bateau sur remorque et que l'on va naviguer... en mer?

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » jeu. janv. 08, 2004 10:41 am

Bonjour,
Impossible ou alors ne pas ce faire controler.
Cédric

kaloo · Message par **kaloo** » mar. janv. 13, 2004 9:21 pm

Il n'y a pas la possibilite de faire une declaration (avec un petit paiement a une administration) pour une duree precise????

zep1300 · Message par **zep1300** » mer. janv. 14, 2004 7:59 am

Pour la taxe maritime ..... tout dépend de la jauge et de la puissance !!!
Perso, bateau de moins de trois tonneaux + moteur 4tps de 115 cv --> 0 € !
Si la taxe est d'un montant inférieur à environ 75€, alors non recouvrée.
Ca peut valoir le coup de se renseigner.
@+

kaloo · Message par **kaloo** » ven. janv. 30, 2004 8:45 pm

Pour le moteur seul la procedure est simple, il faut que tu fasses une declaration de debarquement du bateau sur lequel il est installe et ensuite muni de ce papier(et eventuellement la facture d'achat) tu vas aux affaires maritimes du quartier de navigation du bateau de destination pour declarer cette motorisation. (si il ya un autre moteur installe sur le bateau de destination il va sans doute falloir aussi faire un declaration de debarquement a moins qu'il soit suffisemment peu puissant pour que l'addition des 2 moteurs ne t'oblige a payer une taxe. (les affaires maritime t'expliquerons). :?
J'espere ne pas avoir ete trop confus...