2013 , taxe moteur à partir de 90 kw ?

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Raphael38
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fred 40 a écrit : Je

Message par Raphael38 »


fred 40 a écrit :
Je relance le sujet, avez vous des nouvelles sur les modifications de taxes qui se préparent ?
En principe c'est à l'automne que ceci est précisé si une nouvelle réglementation doit intervenir. Quoique la dernière fois c'est sorti sans que l'on s'y attende, ils attendent peut être que le salon nautique se passe pour faire les annonces.



Toujours pas de (mauvaise :-( ) nouvelle sur la taxation à la puissance réelle ?

Y'aura t-il d'autres évolutions pour 2014 et 2015 que celle concernant les VNM ?
Merci.
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