(Désolé d'avoir placé mon post orignal au mauvais endroit)
Bonjour,
Je vais téléphoner aux Affaires Maritimes dès demain matin. Je vous tiens au courant.
Par contre, cette notion de tolérance se fait-elle "à la tête du client" (ou en fonction de l'humeur de l'agent), ou y a-t-il une trace écrite (officielle) quelque part ?
Pascal.
Réglementation : abri ?
Réglementation : abri ?
Hé bien pour répondre voici mon avis perso
Si tu les appelles et que tu leur pose la question, la réponse va être sur la tête du client ( car la tu les em... :tetecontremur: )
Car en gros ! la question c'est quoi :gratgrat: c'est en cour de route : a tu des aire de repos ! ou une bande d'arret d'urgence pour t'arrêter :?:
La réponse est : Hé non, il n'y en à pas partout :calimero:
Car en générale si tu à besoin d'un abri, c'est que tu est pas ou tu voulais :lol:
Si tu les appelles et que tu leur pose la question, la réponse va être sur la tête du client ( car la tu les em... :tetecontremur: )
Car en gros ! la question c'est quoi :gratgrat: c'est en cour de route : a tu des aire de repos ! ou une bande d'arret d'urgence pour t'arrêter :?:
La réponse est : Hé non, il n'y en à pas partout :calimero:
Car en générale si tu à besoin d'un abri, c'est que tu est pas ou tu voulais :lol:
Réglementation : abri ?
Je n'ai pu téléphoner que ce matin.
Voici la réponse (résumée) que j'ai obtenu :
La définition d'un abri est toujours trop floue, même dans la nouvelle réglementation.
Toutefois, la loi tend vers une responsabilisation de l'usager (à son bon sens) et les agents sont capables de discernement (un quillard et un zodiac, c'est pas la même chose).
De plus, il n'y a pas de jurisprudence et personne ( à priori) ne prendrait le risque de verbaliser un semi-rigide sur un tel motif car les arguments serait facilement réfutables au tribunal.
Pour les Affaires Maritimes (la personne m'a bien précisé "du moins, une grosse partie du personnel"), le seul problème pourrait être avec les assurances...
Voila.
Pascal.
Voici la réponse (résumée) que j'ai obtenu :
La définition d'un abri est toujours trop floue, même dans la nouvelle réglementation.
Toutefois, la loi tend vers une responsabilisation de l'usager (à son bon sens) et les agents sont capables de discernement (un quillard et un zodiac, c'est pas la même chose).
De plus, il n'y a pas de jurisprudence et personne ( à priori) ne prendrait le risque de verbaliser un semi-rigide sur un tel motif car les arguments serait facilement réfutables au tribunal.
Pour les Affaires Maritimes (la personne m'a bien précisé "du moins, une grosse partie du personnel"), le seul problème pourrait être avec les assurances...
Voila.
Pascal.