comment obtenir le livret

[djmecra]

à mon avis tu peux demander un duplicatat du livret bleu actuel à l'adresse ou est le bateau (donc chez ton patron)
En faisant la demande au nom de l'ancien proprio.
Pas très legal, mais des fois il n'y a pas le choix.
Une fois que tu l'a tu peux faire l'acte de vente à ton nom et à ton adresse et tu obtiendra le fameux livret.
De manière plus légale ton patron peux demander la saisie du bateau pour dete impayée et si le montant de la dete correspond, il deviendra propriaitaire du bateau et poura te le vendre pour quelques euros.Mais ça risque d'etre long car il faut aller devant le juge et obtenir une injonction de payer, puis passer par un huissier.
 

[de-kersauson]

des frais supplementaire en plus , sinon par voie juridique c'est tres long ,je pense avoir une idée qui est a creuser a suivre?

[de-kersauson]

des frais supplementaire en plus , sinon par voie juridique c'est tres long ,je pense avoir une idée qui est a creuser a suivre?