comment obtenir le livret

[yvan]

Salut,
après il y a une autre solution: qui consiste dans un 1er temps a faire immatriculer ce bateau uniquement en eaux interieurs, les formalitées administratives fluviales sont beaucoup moins contraignantes et rigoureuses que les aff mar du littoral.
il suffit de leurs dire que ce bateau appartenait a ta famille depuis des années, de faire une photo de la plaque constructeur en joingnant  une declaration sur l'honneur que le dit bateau n'a jamais été immatriculé, et tu obtiendras une immat en eaux interieur que tu pourras aisément 1 ou 2 ans après la restauration du bateau repasser en eaux internationnales, je t'envoie la demande d'imprimer en MP
je doute fort que le proprio repointe le bout de son nez pour recuperer ce bateau surtout si celui ci est en train de pourrir dans un chantier et qu'il ne paie pas ses dettes depuis X temps, et le cas échéant tu lui dira dire que le bateau est partit en destruction, les risques sont relativement minimes et les frais d'immat négligeables..
avant toutes choses laisse toi un peu de temps pour tenter de le joindre et de connaitre les intentions du proprio si il encore en France ou en vie
dans le pire des cas, un jugement pour declaration mensongères.. et dans le mieux un bateau pour toi avec une immat.
de toute façon j'en parlais déja l'an passé sur mon lieu de vacances, les ports ont des multitudes de proprios introuvables et insolvables  qui partent en abandonnant leurs  bateaux par faute d'entretien ou de moyens, y a qu'a remarquer le nombre de voiliers sans mats,sans voiles, bateaux moteurs sans moteurs et des coques pleines de moules
peut ètre jouable!!

[de-kersauson]

bonsoir
le proprio serait apparament en afrique vers le Niger ou Senegal d'apres son pere il n"en sait pas plus ! mais celui-ci ne se parle pas entre eux , ta solution serait pas mal mais le bleme c'est que je dois le remonter par la mer et avec une imat interne sa fera pas l'affaire,domage qui traine pas a bord le livret je ne sais pas si en faisant une demande de declaration de perte de livret au quartier ou il est inscrit et en demandant que celui-ci soit envoyé au chantier et qu'il est vendu pour 1 € symbolique suite a une ardoise due et que tout sa au nom du proprio ??
par contre c'est bizarre je ne recois pas de notification sur mon adresse internet ?

[jm38]

Bien joli tout ça, ...
mais la déclaration de conformité CE, vous allez la trouver où ???
 
Et sans ça, à priori, pas de précieux sésame selon moi....

[yvan]

les aff mar ne renverons pas pour perte un acte de francisation pour ce bateau a n'importe qui.. il vonts te demander au moins: une photocopie de la carte d'identité du proprio.
Tu dois le remonter par la mer, je croyais que ce bateau était à revoir entièrement, tu dois le transporter ou?  et puis c'est pas parce que tu fais un peu de milles avec que tu vas forcément te faire controler en mer..sinon  prends un transporteur

[oyster]

une fausse déclaration  !
On peut avoir des ennuis déja en ne les cherchant pas ,alors dans ce cas !...

[yvan]

oui Georges effectivement.. mais bon,  de toute façon ce bateau est voué à finir en miettes tôt ou tard, alors c'est pas pour un p'tit mensonge

[de-kersauson]

pour ma part j'avais perdu mon livret de mon winner que j'ai vendu , j'en ai demandé une copie il me l'on expedié chez moi sans me demander quoique ce soit (en plus quelques temps apres j'ai retrouver l'original)

[ski wake]

Autant il est facile de demander un duplicata des documents pour le proprio ( documents envoyés à l' adresse du proprio  ... )
Autant j' imagine mal que les AFF MAr envoient le livret à quelqu'un qui n' est pas le proprietaire référencé  
deja que pour respecter la loi informatique et liberté  les AFF mAR refusent de te communiquer les coordonnées du proprio d' un bateau qui semble abandonné et qui serait susceptible de t' interesser ..

[oyster]

Il est vrai que voir un bateau en état  partir en casse uniquement par manque d'un papier est un déchirement..
 

[de-kersauson]

oui mais la c'est pas le cas on a toutes les infos mais impossible de contacter la personne , il ne reviendra jamais chercher ce bateau en plus avec une ardoise