AVIS DE PAIEMENT DU DROIT DE NAVIGATION

[JACQUES OLIVIER]

Bonjour!
Nous venons de reçevoir ce bel avis (droit de navigation), et non sans étonnement!
Propriétaire d'un LEADER 650 depuis septembre (moins de 7 mètres); nous pensions échapper à la douloureuse ,c à d 458 euros (appliqué sur la puissance de mon moteur).
Après quelque recherche , il apparait que cette taxe est assez récente (2007) en effet nous n'y étions pas soumis avec notre précédent bateau (NEPTUNE 520 90 CV).Quel bonheur de se voir imposer sans aucun préavis une taxe d'une somme pareil.
La moindre des choses aurait été de prévenir.....
Suis curieux de recueillir vos impressions.
Merci

[V142]

Bonjour,
le vendeur s'est certainement abstenu d'évoquer ce point négatif!!!
La taxe sur les ib a fait couler beaucoup d'ancre (euh encre) sur le forum, utilises la fonction recherche.
Cordialement

[jeje_al]

JACQUES OLIVIER a écrit :
Bonjour!
Nous venons de reçevoir ce bel avis (droit de navigation), et non sans étonnement!
Propriétaire d'un LEADER 650 depuis septembre (moins de 7 mètres); nous pensions échapper à la douloureuse ,c à d 458 euros (appliqué sur la puissance de mon moteur).
Après quelque recherche , il apparait que cette taxe est assez récente (2007) en effet nous n'y étions pas soumis avec notre précédent bateau (NEPTUNE 520 90 CV).Quel bonheur de se voir imposer sans aucun préavis une taxe d'une somme pareil.
La moindre des choses aurait été de prévenir.....
Suis curieux de recueillir vos impressions.
Merci

Les modalités ont été revues en 2007, mais cette taxe existait déjà avant.
Tout bateau dont le moteur fait plus de 22cv fiscaux est taxable, ton neptune de 90cv est, même aujourd'hui, non taxable. Le leader avec le V6 et ses 24cv l'est.
jéjé

[Cruise]

Bonjour,
J'ai reçu également mon avis de paiement avant le 1er avril, un "poisson" de 234 € :wink:

[mon reve]

bjr et oui moi aussi j ai recus mon cadeau de debut d année 678 euro
pour un vista 238
c comme ca :lol:
a bientot

[ao mahoru]

Disons qu'il faut le savoir quand tu fais ton achat et tu budgétise cela sinon un petit récapitulatif.
Jusqu'en 1999 on payés tous un taxe sauf qu'elle était recouvré qu'a partir de 50 ou 75 FF.
Avec l'europe ils ont décidé que tout les bateaux ayant une jauge inférieur à 3 tonneaux ne payés plus de taxe si nav' en eau française.
En décembre 2005 exite les 3 tonneaux remplacés par bateaux inférieur à 7 mètres plus de taxes.
Mais avant le paiement de la taxe tombés directement dans le budget de l'état mais à partir de 2005 plus de subvention de l'oragisme de protection du littoral mais à la place on leur affecte directement la taxe sur les bateaux. Problème manque 6 millions d'euros que cela ne tiennent certains députés on la bonne idée taxer les bateaux fort motrisés car selon poluant donc gratuité de la taxe pour les bateaux de 7 mètres mais entre ne jeux la puissance inférieur à 22 cv fiscaux. Donc toujours gratuit pour 99 % des HB dont les plus polluants (2 temps carbu) et on fait payer des moteurs 4 temps IB car tout les V6 ou V8 IB font plus de 22 cv fiscaux.
Voilà l'historique de la taxe

[efdur]

486 Euros pour 2008 a régler pour le 1er Avril.
Mais c'est pas un poisson d'avril :lol:
Vivement 2011 que je passe a 80% d'abattement...

[coy123]

bjr je vient de lire ce post interessant et je me demande si en belgique la meme taxe est d application a ma connaissance la reglementation belge n etait pas la meme qu en france ici il suffisait de payer la plaqque d immatriculation et une lettre de pavillon si on veut naviguer a l etranger.donc ma question si je vais naviguer sur les canaux francais doit on payer aussi cette taxe et cette loi est elle valable pour les moteur hord bord .personnellement je suis toujours en cour de restauration du bateau mais tout renseignement est toujours bon a savoir

[jll004]

Bonjour coy 123,
Ton bateau étant sous pavillon belge, tu ne paieras pas cette taxe.
En revanche, tu devras acquitter la vignette auprès de VNF ( Voies Navigables de France ) pour circuler sur les canaux.
Tu peux choisir en fonction de ton programme : à la journée, pour une période donnée ou à l'année.
A+

[coy123]

bjr merci pour ta reponse ca peu allez dans quel fourchette de prix c est un glastron 5.20 inbord a titre de renseignements