que faire de la carte de circulation ?

[barbac]

Bonjour
J'ai mis mon bateau en vente, je sais qu'il faut faire 3 actes de ventes, 1 pour moi, 1 pour l'acheteur et le dernier pour les affmar.
Mais pour la carte de circulation je fais quoi ?
Je la barre "vendu" comme pour les cartes grises de bagnole ?
Y a rien d'autre à faire sinon comme paperasse (hormis pour la remorque)
Merci !
Barbac

[V.D.]

bonjour Mr barbac
je crois que ce n'est pas la peine de la barrer. Tu la donne a l'acheteur qui lui doit la joindre a sa demande d'imatriculation.
+A

[nicolas 13]

moi j'ai marquer vendu le et la date.je l'ai vendu 1 samedi ao moins je suis couvert

[Sharky]

Bjr,
je t'invite à consulter le post suivant :
http://club.discount-marine.com/node/3420
A+
JL

[barbac]

Merci !
Barbac

[Sharky]

Bjr Jean,
J'ai remis à jour un lien dans un des posts du sujet vers lequel je te renvoyais.
http://www.mer.gouv.fr/actualites2/06_editions/documents/fiches_2006/imma_nav_plaisance_mer.pdf
A+
JL

[jll004]

Il vaut mieux la barrer et marquer vendu avec la date. précaution élémentaire :lol:

[barbac]

C'est finalement comme-ça que j'ai procédé, mais ce n'est pas la méthode officiel, il faut donner la carte tel quel à l'acheteur et envoyer un duplicata de l'acte de vente aux affaires maritimes.
Barbac

[stephan]

bonjour
sur les deux bateaux que j ai acheté la carte etait a chaque fois barrée et vendu le
et c etait des pros qui me les ont vendus
ca coute rien de l ecrire ca protege au cas ou

[farani]

:) Salut Barbac !
Même si ce n'est pas nécessaire, tu as bien fais. J'ai toujours agit de la sorte à chaque vente de bateau. Ca rassure ! Au moins, si ta carte est frauduleusement utilisée, en cas de contrôle, les autorités s'en apercevront aussitôt ! Bye :wink: