évolution francisation

[fred 40]

Dans un autre post, l'amiral landais évoquait la possibilité de baisser à 15 cv le seuil d'assujettissement à la taxe annuelle, je ne l'ai lu nul part ailleurs, avez vous des infos à ce sujet ?

[ao mahoru]

Cela serait bien de citer tes sources. Perso j'ai cité les miennes puisque l'info me vient directement de François Paris l'excellent rédacteur en chef de l'argus du bateau.
Pourquoi attendre 2013 alors qu'il récupère la gestion des phares et balises en 2012 ? Cela aurait-il été reporté en 2013.
En tous cas Lepia,f bonne nouvelle mon verado 200ch ne sera toujours pas touché par cette taxe.

[lepiaf37]

Aux dernières nouvelles  et de sources sures ,(copain au ministère) le ministère envisage de taxer dès 12 cv fiscaux (et non 15) pour 31/03/2013 ! L'argent ainsi récolté irait au ministère de l'écologie ,dle la protection du littoral, et du conservatoire des zones maritimes protégés !
 (environ 100 € du cheval   jusqu'a 10 ans, 1/2 tarif au delà)

[ao mahoru]

Je viens de regarder les puissances fiscale et effectivement cela serait plus judicieux de descendre en dessous de 15cv car ils vont taxer en plus tout les L6 verado mais aussi le 135 et 150 honda.

[jm38]

lepiaf37 a écrit :
(environ 100 € du cheval   jusqu'a 10 ans, 1/2 tarif au delà)

 
  100 € par cheval !!!
Pas possible, cela me ferait passer de 684€ / an à 2400€ !!!
Je ne crois pas une seconde à ce chiffre !!!

[cedriccup]

magnifique je ne dis que ca c'est magnifique paye paye paye paye et ces taxation elles vont bien dans les caisses pour le littoral?

[vincpom]

Quand on aime on compte pas !!! c est pas comme ca qu on dit?
100 euros du bourrin ca va faire mal aux fesses... j vais p t etre encore garder mon F150

[ao mahoru]

Attention c'est des infos lepiaf :)

[fred 40]

Tout ceci est encore très vague. Avez vous vu un article dans la presse à ce sujet ?
 

[ao mahoru]

Oui l'édito de l'Argus de bateau de l'été je crois.