Achat remorque immatriculée en Suisse

jojc · Message par **jojc** » mer. févr. 16, 2022 7:14 am

Bonjour,j'ai trouvé un bateau de ski naurique dont la remorque est immatriculée en Suisse. Remorque nautilus 1700 kg en très bon etat et CT Suisse relisé.Quells sont les formalités pour la remorque Départ Geneve et ensuite la faire immatriculer en France.

oyster · Message par **oyster** » mer. févr. 16, 2022 7:51 am

Bonjour,
La SUISSE ne fait pas partie de l'union Eu
Certificat de vente et carte grise rayée
certificat conformité du constructeur .EU
En France une différence :la CT n'existe pas pour une remorque bateau.
Assurance obligatoire .
Bon courage.

Bajalux · Message par **Bajalux** » mer. févr. 16, 2022 8:19 am

Bonjour

Les droits de douane peuvent être importants ....
Comme indiqué ci-dessus par Oyster, la Suisse est hors CEE,
donc en plus de la TVA, il y aura la taxe de droits d'entrée qui tournent autour de 10 %.

Je suppose que la bateau est américain, et qu'il dispose du césar "CE" si il a été importé via l'Allemagne ???
Sinon !!!!! Aihe !!!!!
.

Quelques précautions à envisager avant le passage à l'acte....

Pour la Nautilus, ce serait peut être le plus simple, demandez un C.O.C.

A+

jojc · Message par **jojc** » mer. févr. 16, 2022 9:29 am

bonjour, c'est un Correct acheté en france et immatriculé en France.La remorque une nautilus avec immatriculation Suisse. Si l'affaire est conclue le proprietaire habitant en france,puis je demander un ww pour le rapatrier
destination Bordeaux.

Bajalux · Message par **Bajalux** » mer. févr. 16, 2022 10:55 am

Bonjour

Presenté comme ça, l'affaire semble plus simple.....

Néanmoins, pour la remorque il faudra sortir de Suisse avec un document T1 pour pouvoir la dédouanner...
Avec un chèque chez Nautilus, une copie certifiée de COC, et le tour sera joué ++

A+

jojc · Message par **jojc** » mer. févr. 16, 2022 11:44 am

bonjour,pourquoi un chèque chez nautilus,la remorque appartient au vendeur.

oyster · Message par **oyster** » mer. févr. 16, 2022 2:15 pm

Le certificat de conformité avce la barre rouge en diagonale est obligatoire
vous devez la demander au vendeur ou si absence l'obtenir en payant
chez le fabricant NAUTILUS.
OYSTER

Bajalux · Message par **Bajalux** » ven. avr. 01, 2022 4:19 pm

Bonjour

J'ai été chercher ma remorque en Allemagne,

20 mm à la douane pour le quitus, , 45 mm à ce que vous appellez la DRIRE, j'ai reçu sur la champ ma carte grise sur le champ ...... Comme dans l'hexagone ??

A+

ski wake · Message par **ski wake** » ven. avr. 01, 2022 8:08 pm

Rassure nous, ...

ce n' est pas un poisson d' avril ?

Bajalux · Message par **Bajalux** » sam. avr. 02, 2022 6:24 am

Hello

Pas du tout, mais celà ne se passes pas en France !!!!

A+