Bonjour,
Qui connait la façon dont est calculée la puissance administrative et la taxe sur les moteurs ?
Qu'est ce que ça donne pour un moteur de 375 chevaux ?
Merci d'avance
Robby
Taxe sur le moteur ?
Taxe sur le moteur ?
SLT
Puissance fiscale = 45xNxA'xC 10.000 Ce produit est affecté du coeff, 0,7 pour les moteurs diesel à 4 temps.
1V = nombre de cylindres
Al= 'A au carré c'est-à-dire A x A c'est l'alésage en centimètres (diamètre cylindre)
C = course en centimètres Pour les moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV, le droit prévu au 2) ci-dessus est remplacé par une taxe spéciale de 297 F par CV.
La taxe spéciale s'applique sans abattement pour vétusté ni franchisé pour les cinq premiers CV de puissance fiscale.
Exemple : pour un moteur d'une puissance administrative de 105 CV, la taxe spéciale pour une année entière sera de 297 x 105 = 31.185 F.
Puissance fiscale = 45xNxA'xC 10.000 Ce produit est affecté du coeff, 0,7 pour les moteurs diesel à 4 temps.
1V = nombre de cylindres
Al= 'A au carré c'est-à-dire A x A c'est l'alésage en centimètres (diamètre cylindre)
C = course en centimètres Pour les moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV, le droit prévu au 2) ci-dessus est remplacé par une taxe spéciale de 297 F par CV.
La taxe spéciale s'applique sans abattement pour vétusté ni franchisé pour les cinq premiers CV de puissance fiscale.
Exemple : pour un moteur d'une puissance administrative de 105 CV, la taxe spéciale pour une année entière sera de 297 x 105 = 31.185 F.
Taxe sur le moteur ?
Puissance fiscale = 45xNxA'xC 10.000 Ce produit est affecté du coeff, 0,7 pour les moteurs diesel à 4 temps.
1V = nombre de cylindres
Al= 'A au carré c'est-à-dire A x A c'est l'alésage en centimètres (diamètre cylindre)
C = course en centimètres Pour les moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV, le droit prévu au 2) ci-dessus est remplacé par une taxe spéciale de 297 F par CV.
La taxe spéciale s'applique sans abattement pour vétusté ni franchisé pour les cinq premiers CV de puissance fiscale.
Exemple : pour un moteur d'une puissance administrative de 105 CV, la taxe spéciale pour une année entière sera de 297 x 105 = 31.185 F.
1V = nombre de cylindres
Al= 'A au carré c'est-à-dire A x A c'est l'alésage en centimètres (diamètre cylindre)
C = course en centimètres Pour les moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV, le droit prévu au 2) ci-dessus est remplacé par une taxe spéciale de 297 F par CV.
La taxe spéciale s'applique sans abattement pour vétusté ni franchisé pour les cinq premiers CV de puissance fiscale.
Exemple : pour un moteur d'une puissance administrative de 105 CV, la taxe spéciale pour une année entière sera de 297 x 105 = 31.185 F.