Bonjour,
Nous avons acheté un bateau en Hollande, nous sommes Belges...
Le vendeur nous a fourni le certificat d'immatriculation et un doc de vente, c'est tout...
Comment faire maintenant pour que l'immatriculation soit à notre nom et que nous puissions assurer le bateau? Il semble que dans tous ce que je lis sur les forums, il faudrait le CE. Mais c'est un bateau importé des usa et immatriculé en Hollande en 2007 (l'immatriculation est bien présente sur la coque)
Le vendeur nous a dit que c'était le seul document qu'il possèdait (registratiebewijs snelle motorboot). On a été vraiment bêtes sur ce coup là, c'était vraiment un coup de coeur. J'espère que nous n'avons pas fait une bêtise :-(
Help besoin de renseignement après achat bateau en Hollande, pas de CE
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Christinej
- Messages : 2
- Inscription : dim. mai 21, 2017 7:27 pm
Piste
Bonjour,
J'imagine que depuis la date où vous avez posté votre demande, vous avez du résoudre la question...je viens juste de devenir membre de ce forum.
Donc, noramlement, il faut d'abord savoir où vous voulez immatriculer votre bateau. En belgique ? En France ? Pour la France, je pense qu'il faut se rapprocher des affaires maritimes de l'endroit où vous voulez le faire immatriculer. Ils vous donneront des indications précieuses pour l'immatriculer. Il faut aussi savoir qui a importé le bateau : l'ancien propriétaire ou une société auprès delaquelle il l'a acheté. Si c'est l'ancien propriétaire qui l'a acheté, il devrait avoir la norme CE qui je crois est adoptée pour toute l'Union Européenne (à vérifier). Le bateau étant immatriculé aux Pays bas, peut être serait il judicieux de contacter le bureau qui l'a immatriculé, il pourrait vous donner la marche à suivre et des documents vous permettant de les ajouter au dossier d'immatriculation en France.
Si le bateau a été immatriculé aux Pays bas, c'est qu'il a donc été "admis" au sein de l'Union Européenne et donc il possède un certificat Néerlandais d'immatriculation. Il est probable que ce document devrait suffire. mais peut être, selon le degré d'esprit "tatillon" des fonctionnaires français, de fournir les carractéristiques techniques du bateau et pour ce faire, se tourner vers le fabricant qui ne devrait pas vous les refuser.
Ensuite, le reste est de la paperasserie à remplir précisément et à envoyer au bureau des affaires maritimes auxquelles vous voulez faire rattacher votre bateau.
Notez que vous êtes libres de choisir le port d'immatriculation (Toulon, Bordeaux, Le Havre...). le choix dépend souvent du périmètre de navigation et de choix personnels....
Si vous avez réussi son immatriculation, alors mon message est nul et non avenu...sourire
Cordialement
Michel
J'imagine que depuis la date où vous avez posté votre demande, vous avez du résoudre la question...je viens juste de devenir membre de ce forum.
Donc, noramlement, il faut d'abord savoir où vous voulez immatriculer votre bateau. En belgique ? En France ? Pour la France, je pense qu'il faut se rapprocher des affaires maritimes de l'endroit où vous voulez le faire immatriculer. Ils vous donneront des indications précieuses pour l'immatriculer. Il faut aussi savoir qui a importé le bateau : l'ancien propriétaire ou une société auprès delaquelle il l'a acheté. Si c'est l'ancien propriétaire qui l'a acheté, il devrait avoir la norme CE qui je crois est adoptée pour toute l'Union Européenne (à vérifier). Le bateau étant immatriculé aux Pays bas, peut être serait il judicieux de contacter le bureau qui l'a immatriculé, il pourrait vous donner la marche à suivre et des documents vous permettant de les ajouter au dossier d'immatriculation en France.
Si le bateau a été immatriculé aux Pays bas, c'est qu'il a donc été "admis" au sein de l'Union Européenne et donc il possède un certificat Néerlandais d'immatriculation. Il est probable que ce document devrait suffire. mais peut être, selon le degré d'esprit "tatillon" des fonctionnaires français, de fournir les carractéristiques techniques du bateau et pour ce faire, se tourner vers le fabricant qui ne devrait pas vous les refuser.
Ensuite, le reste est de la paperasserie à remplir précisément et à envoyer au bureau des affaires maritimes auxquelles vous voulez faire rattacher votre bateau.
Notez que vous êtes libres de choisir le port d'immatriculation (Toulon, Bordeaux, Le Havre...). le choix dépend souvent du périmètre de navigation et de choix personnels....
Si vous avez réussi son immatriculation, alors mon message est nul et non avenu...sourire
Cordialement
Michel