taxe moteur francisation

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franck83
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taxe moteur francisation

Message par franck83 »

Bonjour, je compte acheter un marinello fischerman 16 de 5,00 m avec un moteur de 50cv.
Ma question se porte sur la taxe du moteur . A votre avis combien va me couter la taxe ?
Et connaisez vous ce type de bateau? Merci
Le barbot
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Normalement pas de taxe

Message par Le barbot »

Normalement pas de taxe !
Taxe que la coque à partir de 7m
Et/ou moteur à partir de 22cv administratif
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Jerattous
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+1 absolument aucune

Message par Jerattous »

+1 absolument aucune taxe (pour le moment)
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ski wake
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Jerattous a écrit : +1

Message par ski wake »


Jerattous a écrit :
+1 absolument aucune taxe (pour le moment)


 
CHHHHHHUUUUUUUUUUT   Image  Pas  si fort  !
 
ça pourrait donner des idées à certains Image 
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
franck83
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Merci beaucoup

Message par franck83 »

Merci beaucoup
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lepereded
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Ici tu auras plus

Message par lepereded »

Ici tu auras plus deprécisions Image
 http://www.discount-marine.com/club/blog/djmecra/calcul-de-la-taxe-pour-un-navire-de-plaisance
 
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lepereded
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djmecra a écrit : Formule

Message par lepereded »


djmecra a écrit :

Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre

Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)
P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !
--> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7
Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M
Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €



 
Donc si j'ai bien compris , je fais 22 Cv fiscaux.
V=P/5.75 =22/5.73 =3.839L
Donc en dessous de 3.839 L pas de taxes . 
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