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bonjour, 
 
J'ai un bateau de marque ROCCA FURY 425, de 4 mètre 25,  datant de 1979 avec un moteur hors bord de 40 CH EVINRUDE.  
Il a été refait par mon père en son temps (peinture, direction moteur, trim).  
Je ne retrouve pas la plaque d'identité du bateau, mais j'ai celle du moteur.  
Question n°1:
Je cherche à savoir si je peux retrouver les renseignements de plaque (données constructeur) qui me manquent (NOM DU CONSTRUCTEUR - MARQUE "CE" facultative bateau de 1979 - CATEGORIE DE CONCEPTION DU BATEAU - CHARGE MAXIMALE RECOMMANDEE - NOMBRE DE PERSONNE ADMISES A BORD) et le nombre de personnes que je peux embarquer en mer sans être en infraction (le constructeur ROCCA a fermé son usine en 1980).  Je possède actuellement montées sur le bateau 7 places assises et 7 gilets 100N.
Question n°2:
Où trouve t-on le RIPAM? Est-il obligatoire pour mon bateau?
Question n°3:
Avec un bateau déja immatriculé, dois-je faire une demande de francisation au moment du changement de propriétaire sur la carte de circulation?
Question n°4:
Lors de la demande de nouvelle carte de circulation, j'ai demandé à ce que le nom du bateau soit changé. En cas de réponse positive puis-je le peindre sur le bateau et à quel endroit?
 
Après toutes ces questions, si vous avez des renseignements concernant celles-ci ou si vous possedez une fiche technique de mon bateau vous m'interessez.
Merci d'avance pour vos réponses et de votre aide

chateaust2b a écrit :
bonjour, 
 
J'ai un bateau de marque ROCCA FURY 425, de 4 mètre 25,  ...

 es-tu sur qu' il s' agit bien d' un Rocca ?
moi je pencherais plutot pour un CORMORANT ( voir cette annonce  http://mouries.olx.fr/cormorant-super-fury-iid-1610389 ) 

chateaust2b a écrit :

...
Il a été refait par mon père ....  40 ch  (peinture, direction moteur, trim).  
....

un moteur de 40 ch qui aurait un trim ?   tres peu courant ..... 

chateaust2b a écrit :

...
 
Question n°1:
Je cherche à savoir si je peux retrouver les renseignements de plaque (données constructeur) qui me manquent (NOM DU CONSTRUCTEUR - MARQUE "CE" facultative bateau de 1979 - CATEGORIE DE CONCEPTION DU BATEAU - CHARGE MAXIMALE RECOMMANDEE - NOMBRE DE PERSONNE ADMISES A BORD) et le nombre de personnes que je peux embarquer en mer sans être en infraction (le constructeur ROCCA a fermé son usine en 1980).  Je possède actuellement montées sur le bateau 7 places assises et 7 gilets 100N.
....

pour etrouver les elements, il faut faire comme tu le fais , mettre des messages sur tout plein de forums  .
Tu peux tenter aussi ta chance aupres du bureau de la navigation de plaisance au ministere des transports à Paris ( Place Fontenoy ??  .. à verifier  ... ) 
quand même ... 7 places sur un 4m25 ... ça me parait bien beaucoup  !!!!

chateaust2b a écrit :

....
Question n°2:
Où trouve t-on le RIPAM? Est-il obligatoire pour mon bateau?
.....

 le Reglement International pour Prevenir les Abordages en Mer se retrouve notamment dans le bloc marine Cotier en vente http://www.discount-marine.com/p6371/bloc-cotier-2010 

chateaust2b a écrit :

....Question n°3:
Avec un bateau déja immatriculé, dois-je faire une demande de francisation au moment du changement de propriétaire sur la carte de circulation?
....

la francisation ne te servira qe si tu dois aller à l' etranger avec ton bateau ; c' est un peu plus contraignant que d' obtenir une simple carte de circulation suffsante pour ton bateau .
En revanche pour faire un changement de proprietaire, tu t' adresses au bureau plaisance du quartier des affaires matitimes dont depend ton bateau ; ils te diront les papiers à faires et à leur renvoyer ( notamment l' acte de vente en 3 exemplaires  ) , un qu' ils gardent et les 2 qu' ils te renvoient un pour toi et un pour l' ancien proprio

chateaust2b a écrit :

......
Question n°4:
Lors de la demande de nouvelle carte de circulation, j'ai demandé à ce que le nom du bateau soit changé. En cas de réponse positive ....

 a priori tou nom peut etre accepté sauf s'il porte atteinte à l' ordre moral ou peut etre confondu avec un autre nom
 

chateaust2b a écrit :

....Question n°4:
.... j'ai demandé à ce que le nom du bateau soit changé. En cas de réponse positive puis-je le peindre sur le bateau et à quel endroit?
 
....

Le peindre oui  de couleur claire sur un fond sombre ou l' inverse .
Il sera peint à l' arriere du bateau
 
 
 
 
 
 

Merci pour tous les renseignements.