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bonsoir a tous.
voila je possede un CAP 360 avec un moteur 6 cv , je voudrais savoir si je dois immatriculer mon bateau pour l'utiliser en mer
cap 360 L 3.60 m - l 1.68 m creux 0.57 120 kg
merçi
cordialement et bonne année 2009 :
:ola:

Bonsoir GN,
D'après le code Rousseau, ton bateau doit être immatriculé car sa puissance moteur est supérieure à 3 Kw (= 4.5 cv).
Par contre tu n'est pas obligé d'apposer cette marque sur la coque (moins de 10 cv et moins de 2 tx)
Laurent.

bonjour
tout depend de l utilisation
si annexe ou nom
salutations

Exact.
Il ne semble pas qu'il veuille en faire une annexe, mais si tel était le cas, à défaut d'immatriculation, il devrait inscrire le nom du bateau auquel l'annexe est attachée.
A+

a priori si tu comptes ne naviguer qu' en France , il te faut une carte de circulation ( de couleur Bleue ) a obtenir gratuitement aupres du quartier d' affaires maritimes de ton choix ( la Francisation est inutile pour les bateaux de moins de 2 tnx ) .
Les formalites sont assez simples à remplir a partir du moment ou tu as fais établir un certificat de vente.
Maintenant je n' ai pas compris si tu as acheté neuf ce bateau ou si c' est une occasion .
Dans le 2eme cas : 2 possibilités .
a) il est deja immatriculé quelque part ( donc tu devrais avoir eu la carte de circulation, et si l' ancien proprio l' a paumé, il peut en redemander un duplicata a son quartier d' AFF MAritimes . Tant qu' a faire pour pas compliquer, je te conseille de le laisser dans le quartier d' AFf MAr d' origine , meme si tu n' iras jamais naviguer la bas ....
b) il n' a jamais ete immatriculé "mer" du fait qu' il a toujours navigué en eaux interieures et dans ce cas tu reviens à la meme situation que si tu l' avais acheté neuf .
Normalement, s'il navigue en riviere, il devrait avoir acquité la Taxe annuelle VNF ( comme c'est calculé sur la surface du bateau , ça devrait pas te ruiner , vu la taille de ton "yacht" ! ) .
Mais si cela a été "oublié" par le precedent proprio, ça ne devrait pas te poser de difficulté vu que les Aff Mar ne s' occupent pas de cela , et qu' il y a VRAIMENT peu de "chances" ( / risques plutot ) que les Aff MAr te demandent l' attestation de paiement ( sous forme de vignette ) .

Sauf erreur de ma part mais bateau de moins de 5 m et moteur moins de 9,9 cv = exonération en eaux intérieures.

bonjour et merçi a tous
vos renseignements apportent de l'eau a mon moulin .comme mon bateau fait mons de cinq metres et moins de 9.9 cv il me faut juste une carte de circulation.
norbert .

Voir les conditions de peage
http://capitainerie.fluvial.free.fr/administratif/tarif2008.pdf
La longueur n' entre pas, seule, en ligne de compte.
Le tarif minimal est à la surface pour une superficie de 12 m² ; ce sera le cas du bateau évoqué
A partir du moment ou le bateau est motorisé , la taxe est due ( et cela quelle que soit la motorisation , meme avec un moteur d' 1,5 cv ou de 500 cv ! ) .
il existe plusieurs tarifs selon que tu vas naviguer en riviere quelques jours , voire 1 mois.
Au delà il faut prendre le forfait annuel .
Que l' on passe ou non des ouvrages gérés par VNF ( ecluses, ponts, .. ) cela ne change rien au fait qu'en tant qu' uilisateur d' un cours d' eau la taxe est due .

Je dis peut-être une c........ ( et ce ne serait pas la première fois :lol: ), mais sur le site VNF, chapitre prix des vignettes, il est bien précisé que les bateaux de moins de 5 m et moins de 9,9 cv ne paient pas la taxe.

J'ajoute : ce qui n'est pas explicitement précisé das le texte que tu cites...