Remorques de + de 500kg d'occas
Publié : lun. juin 16, 2008 3:35 pm
Bonjour à tous,
j'ai lu dans un forum que la vente d'une remorque immatriculée est identique (assimilable) à la vente d'une voiture. Faut-il aussi le "Certificat de non gage" et "le contrôle technique". Je n'ai pas trouvé ces réponses.
Concernant le matériel de sécurité : un bateau de 5m est à considérer dans les + ou - de 5m (>= ou la réglementation de ce loisir est trés compliquée (domaines publi/privés, catégories 1 ou 2 , réciprocités, tailles des captures, dates d'ouverture,.... ) J'ai l'impression de mettre un pied dans le domaine "nautisme" est tout aussi complexe (matériel de sécurité, 6/5 miles, francisation,...)
Bonne fin d'aprés-midi et à bientôt
Alain
j'ai lu dans un forum que la vente d'une remorque immatriculée est identique (assimilable) à la vente d'une voiture. Faut-il aussi le "Certificat de non gage" et "le contrôle technique". Je n'ai pas trouvé ces réponses.
Concernant le matériel de sécurité : un bateau de 5m est à considérer dans les + ou - de 5m (>= ou la réglementation de ce loisir est trés compliquée (domaines publi/privés, catégories 1 ou 2 , réciprocités, tailles des captures, dates d'ouverture,.... ) J'ai l'impression de mettre un pied dans le domaine "nautisme" est tout aussi complexe (matériel de sécurité, 6/5 miles, francisation,...)
Bonne fin d'aprés-midi et à bientôt
Alain