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Bonjour a tous
 
Une petite question me tracasse j'habite a la frontière belge et je connais une personne qui vend un bateau qui est immatriculer en belgique donc si je l'achète a qui m'adresser pour les papiers,je sais c'est une question bète mais je rame.... dans la lègislation maritime.
C'est une question pour nos amis belge une fois....
 
Je vous remercie d'avance
a+

Mais tu habites a la frontiere Belge , en france ou en belgique?

Bonjour
oups.... désoler j'habite en france dans les ardennes. 

notre ami BERETMU devrait pouvoir t' en dire plus ....

Salut Steph08,
dis-moi où tu habites (tu peux me faire un mp si tu préfères) et je te donnerai le point le plus proche de chez toi pour effectuer les formalités.
Il existe des agents français spécialisés dans l'obtention de documents belges; ils fonctionnent comme des courtiers et prennent bien entendu une rémunération...mais celà n'en vaut pas la peine.
Sous pavillon belge, tu profiteras des avantages offerts par la législation belge qui est beaucup plus (trop) laxiste, loll
Je ne sais pas si tu achètes le bateau sur remorque. A ce sujet, si c'est le cas, je ne suis pas assez connaisseur de vos législations en matière d'immatriculation en France d'un véhicule acheté à l'étranger.
Autre petit détail auquel je pense : tout en étant immatriculé en Belgique, tu pourras bien entendu souscrire une assurabce en France. Moi-même qui suis belge avec bateau belge, j'ai sousrit une assurance en France car, chez nous, l'offre en assurances nautiques est fort limitée et chère.

 En fait j'habite a 15km de Charleville Mézières donc si j'ai bien compris je renvoie les papiers en belgique.
Je me renseigne mais c'est clair la remorque sera commprise avec le bateau et j'ai l'impression que les remorques sont plus imposantes en belgique non???.
 Je te remercie pour les info c'est super sympa.  

salut,
 
j'ai acheté ma remorque en Belgique, j'ai eu d'assez grosses difficultés a l'immatriculer en France, pourtant j'avais tous les papiers
J'ai dû la présenter a la DDRIR une fois modifiée
 
bonne chance
 
jm

En ce qui concerne la remorque, c'est vrai qu'ici en Belgique, nous sommes très contrôlés.
Toutes les remorques immatriculées (donc celles dont le PTAC (ou MMA) dépasse 500 kgs doivent passer tous les 2 ans au contrôle technique.
Là, tout y est vérifié : les documents, la concordance avec la plaque sur le chassis, l'état général ( pas de rouille mettant en danger la solidité du chassis), les feux (fonctionnement),  les freins (efficacité + force de freinage identique entre les 2 roues), l'état de l'attache de remorque, le fonctionnement de l'amortisseur pour les freins sur le timon, ...
Petite parenthèse au sujet des contrôles : nos voitures. Une voiture doit passer chaque année au contrôle technique dès l'instant où elle atteint l'âge de 5 ans MAIS, si elle est équipée d'unne attache de remorque, elle devra passer chaque année dès la première année.
 Donc, si tu achètes cette remorque belge, le vendeur devra te fournir aussi un certificat de visite du contrôle technique; certificat qui devra avoir la couleur verte (en rouge, celà signifierait que la remorque est refusée sur la route).
En ce qui concerne le certificat de conformité, il devra également t'être remis. A ce sujet, 2 possibilités : soit il s'agit d'un modèle de remorque qui est également vendu et homologué en France et là, pas de souci pour toi pour l'immatriculer. Sinon, si cette dernière est d'un modèle pas connu chez toi, il te faudra, comme notre ami forumeur l'a mentionné plus haut, faire 2-3 démarches supplémentaires.
Concernant le bateau, je suis pour l'instant au bureau et je te répondrai ce soir dès que je serai rentré à la maison et en possession de mes documentations.

Me voici de retour...
Pour les formalités pour ton bateau, voici le lien du ministère qui s'occupe des véhicules : http://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm
Une fois sur la page d'accueil, tu cliques sur le menu "eau".
Là, tu vas avoir toutes les adresses des guichets pour tes formalités (il y a aussi leur adresse e-mail) si tu avais des renseignements à leur demander.
Tu auras aussi la possibilité de consulter les règlementations, les tarifs et aussi d'y télécharger les documents de demande à remplir.
N'hésites pas à me recontacter s'il te faut d'autres infos.

bonsoir
 

beretmu a écrit :

En ce qui concerne la remorque, c'est vrai qu'ici en Belgique, nous sommes très contrôlés.
Toutes les remorques immatriculées (donc celles dont le PTAC (ou MMA) dépasse 500 kgs doivent passer tous les 2 ans au contrôle technique.

en France c'est vrai que pour le moment on tranquille:
"CONTROLE TECHNIQUE"

"La directive CE/96/96 du 17.02.97, déjà appliquée par plusieurs pays de la Communauté européenne, impose un contrôle technique annuel pour les remorques. Elle n'est pas encore applicable en France...  "
 oui mais jusqu'à quand ???
 
@+flotteur13