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Bonjour,
Etant novice dans le domaine de la mer et des différentes réglementations je cherche à obtenir des réponses claires : mon père vient acquérir un voilier 6.50 (un prototype) à une vente aux enchères suite à la liquidation du chantier naval.
A l'heure actuelle il n'est pas possible d'obtenir le moindre documents du propriètaire :
- Comment peut-on homologuer ce bâteau? Que faut-il comme ducoments?
- Ce voilier a été testé en mer : existe t-il des documents officiels quand a bâteau est testé ? Pour répertorier les différents problèmes.. où autorisation de le mettre à l'eau...
- le commissaire priseur à fait une demande aux affaires maritimes (pas de réponse à ce jour), c'est un prototype donc pas d'autres voilier de ce type construit à priori donc pas de déclaration antérieure aux affaires maritimes normalement?
Si quelqu'un pouvait m'éclairer davantage.
Merci d'avance
 

Voir pour le faire paser en construction amateur
mais on va probablement te demander les plans
et différents renseignements ....
que tu n'as probablement pas ... 

Bonjour,
Voir les aff maritime pour le déclarer en construction amateur .,cela était possible  lorsque la FRANCE  ne dépendait des lois de L'EUROPE ....
Donc maintenant la réponse est peut etre différente?

 

Merci pour vos réponses,
Nous sommes en attente de quelques plans qui ont pu être récupérés auprès du proprio.
C'est possible de faire cette demande sachant que ce n'est pas une contruction amateur? La demande est -elle accessible à des novices, le dossier est-il conséquent?
 

Re:
Ne cherchez pas une exception qui n'existe pas auprés des affmar ,car vous aurez un refus définitif..........
Il y a deux solutions :
soit le bateau est homologué comme une marque BENETEAU,JEANNEAU ect....
soit il est de construction amateur .
libre à vous de vouloir expliquer l'origine d'une  série qui devait se faire ,mais qui par suite d'une circonstance que vous ne pouvez apporter ,rien ne se fit (on pourrait penser qu'il y a justement un probléme qui concerne la sécu...)
bref une histoire qui ne rentre pas dans les cases.............
ou ,alors bon courage.