www.discount-marine.com forums

Bonjour , J'envisage d'acheter un bateau, je voudrais savoir quelles sont les démarches à faire auprés des autorités et le coût svp?.Merci d'avance, toumeo. :help: :oops:

Bonsoir,
Il te faut le déclarer auprès des Affaires martimes et des Douanes.
Le côut ce sera le montant de la taxe annuelle qui dépendra de l'âge du bateau et de la puissance du ou des moteurs.
A+

Bonjour,
te conseille la lecture de la fiche suivante pour les différentes formalités à effectuer :
http://www.mer.gouv.fr/IMG/pdf/yd-0531-l_immatriculation_des_navires_de_plaisance_en_mer_cle2e7141.pdf
Pour les tarifs voir en pages 8 et 9 du document suivant : http://www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf
A+
JL

Bonjour et merci pour vos réponses. Je suis allé sur les sites indiqués, mais je dois avouer que je n'ai pas bien saisi. Donc je vais prendre un exemple; pour un semi rigide de 4.50 ou 5m avec un moteur de 40 ou 50cv.à combien revient le transfert, ( je suppose que l'on paye pour le transfert comme pour une carte grise de voiture), mais faut il payer une taxe tous les ans (ex système de la vignette automobile). J'ai regardé le tableau pour la puissance et je pense que je n'ai pas compris le calcul du tarif . Voila, je vais vous sembler ballot, mais je préfère demander que de faire une boulette. Merci d'avance pour votre indulgence pour le néophyte que je suis, cordialement, toumeo. :oops: :oops: :oops: :jsaispo:

bonjour Tourmeo13
Ne t'inquietes pas
pour toi tout va être gratuit.
Coque moins de 7 m exonération.
Hors bord 50 ch exonération.
Changement de propriétaire gratuit
Bon WE Jallien

Jallien a raison Toumeo, ce n'est pas comme pour une voiture et je confirme que dans ton cas tout sera gratuit. Bien sûr il faudra les LR pour l'envoi des papiers aux affmar où est immatriculé le bateau. N'oublies pas l'assurance et la remorque s'il y en a une (+ de 500kg carte grise et là c'est payant !)

bonjour et merci à tous, je suis rassuré par vos réponses. Salutations du Marseillais. :ola: