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Bonjour à tous,
Je suis en train de faire remplacer mon moteur HB par un professionnel.
Je lui ai donc confié mon acte de francisation (livret orange) afin qu'il fasse le necessaire pour faire modifier la puissance du moteur (je passe d'un 120 cv à un 90 cv).
Je viens d'apprendre que le professionnel doit renvoyer l'acte de francisation aux affmar qui ont immatriculé initialement le bateau (il y a 35 ans !!) (Honfleur) alors que lors de mon acquisition au précedent proprietaire l'an dernier je l'ai fait immatriculé au quartier maritime local (Arcachon) ????????? 8O 8O
Mais de plus les affmar d'honfleur auraient annoncé qu'elle ne renverrai qu'une carte mer au lieu de l'acte de francisation, nouvelle reglementation europeenne parait-il pour les unités de moins de 7 metres ??????
Cela me parait bizarre... et si je vais naviguer ailleurs qu'en europe ??
(lac leman par exemple-suisse- ou en irlande)
quelqu'un peut il m'aider avant que j'ai perdu mon précieux document originel ????
Merci d'avance de votre aide ou conseils, et bonne nav à tous
@+
Pierre

Effectivement moins de 7 mètres carte de navigation. Perso sur l'islamorada 5,54m 115ch j'ai demandé à garder l'acte de franscisation lors du changement de propriétaire. Les douanes de Toulon m'ont posé aucun problème.

OUI, peut etre, mais là il ne s'agit pas d'un changement de proprio...
Je souhaite etre en regle (c'est bien le minimum ...!!) vis a vis entre autres de mon assureur...

Vis à vis de ton assureur tu seras en règle avec la carte de circulation.
Tu peux demander à garder l'acte de francisation. Il suffit de voir cela avec les douanes.

La carte de navigation est parfaitement legale si tu ne navigues qu'en france. Si tu pars a l'etranger, il faut que tu garde ton acte de francisation..