www.discount-marine.com forums

Bonjour,
Je refait une petite santé a mon bateau et je me demandai si l'immatriculation devais être obligatoirement sur la coque.
Car j'ai une place de chaque côté de la cabine ou le numéro serai pas mal.
Y'a t'il aussi une loi sur la taille du lettrage ?.
merci pour vos réponses
amicalement Samuel

salut :)
sur la taille oui.........sur l'emplacement j'suis pas sure mais je dirais qu'ils doivent être bien visible à confirmer

oui et même de 18 cm de haut suivant les textes en vigueur !

ok pour la taille mais pour l'emplacement il faut que je regarde si sur le haut de la cabine il y a 18 cm :?

J'ai déjà vu des bateaux avec l'immat sur la cabine; mais était-ce bien légal ?
Pourquoi ne pas interroger les aff mar ?

j ai trouve ca :
Les marques extérieures d’identité qui doivent être portées par le navire de plaisance sur sa coque varient selon la nature du navire, voilier ou bateau à moteur, son tonnage et la puissance du ou des moteurs.
Les marques extérieures d’identité sont les suivantes :
Marque I : Nom du navire et nom ou initiales du quartier d’immatriculation, en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, à la poupe (pas de dimensions imposées).
Marque II : Nom du navire en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, à l’avant (pas de dimensions imposées).
Marque III : Initiales du quartier et numéro d’immatriculation, en lettres et chiffres d’au-moins 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et 2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des superstructures.
http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594

Il n'y a donc plus d'ambiguïté :wink:

jacqouille a écrit :
en lettres et chiffres d’au-moins 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et 2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des superstructures.
http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594

Les superstructures ça peut etre le haut de la cabine ?

jll004 a écrit :
Il n'y a donc plus d'ambiguïté :wink:

Heu .... désolé j'ai mis mon grain de sel... de mer :lol:

Les superstructures c'est tout ce qui est au -dessus du niveau du pont :wink:
A+

jll004 a écrit :
Les superstructures c'est tout ce qui est au -dessus du niveau du pont

c est ce que j ai compris aussi :wink: