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Bonjour Ou je travaille le patron me donne un roc101 on a le nom du proprio le N° de franchisation le port d’attache aux douanes mais impossible de joindre  cette personne qui est a priori en Afrique ! En plus il doit le gardiennage depuis quelques années, dans le midi sa a l'air d'être un sport de laisser végété des bateaux et de ne plus sans occuper si quelqu’un a une solution sinon ce bateau va partir a la destruction car a priori c’est plus facile de détruire que de sauver

On ne peut vendre ou détruire sans autorisation d'un tribunal si le "propriétaire " est "absent" .
Il reste que vous connaissez le numéro d'immatriculation ,et, une créance qui permet de faire une action par l'intermédiaire de votre assistance juridique!
Le fait de donner un bien ,sans l'autorisation écrite du propriétaire légitime est un délit.
OYSTER.

salut , c'est comme une voiture sans carte grise.., le hic c'est que partout ou tu vas aller on va te demander l'acte du bateau, tous les port on le demande maintenant.
remarque tu peux toujours essayer de dire que tu l'as égarer.., de toute façon que le bateau soit chez ton patron sur cale ou dans un port c'est du pareil au mème, le proprio l'a certainement vonlontairement oublié pour cause de non solvabilité., y a pas grand chose à faire et puis mettre de l'argent dans une coque qui n'est pas à toi, c'est pas trés judicieux a+

pour info, ton roc 101, c' est un modele en Epoxy ou en ferro ciment ?

merci a tous non en epoxy, ferro ciment pour moi je ne m'en occuperai meme pas

Faut faire gaffe, j'ai un amis qui a récupéré un coque complétement pourrie, qui pourrissait sous les ronces depuis bien dix ans et l'a entièrement refaite.
 
Depuis un an il est en bataille juridique avec le fils du propriétaire qui veut récupérer son bateau maintenant qu'il est comme neuf (et non à l'état d'épave comme avant !)
faut à mon avis aller à la gendarmerie, le déclarer comme trouvé.
rechercher le proprio, l'avantage c'est que tu peux obtenir une session contre l’abandon des frais de gardiennage 

Salut Dj, Ha oui! c'est carrément pas bète ça, je l'ai trouve en me balladant dans un p'tit chemin, non mais serieux l'idée est genial, c'est peut ètre comme les objets trouvés .. au bout d'un an si personne est venu le chercher, il te revient de droit, faut peut ètre creuser dans cette direction et trouver un truc plausible dans le genre, il était à la derive alors que je baignais par cette belle journée, que j'ai sauvè ce bateau qui allait s'échouer sur les rochers m'sieur l'agent

l'année derniere vente par huissier de bateaux sur ordre du tribunal ,et, qui ne possédaient pas de "papiers" pour faire le changement prés des aff mar; en fait des proprietaires qui ne payaient plus depuis longtemps,et, impossible à retrouver!
le chantier étant en faillite ,le propriétaire  bailleur du terrrain voulait récupérer son bien: il y avait 200 personnes
bilan : un écume de mer ou sangria pour 550 euros  ect ...refus des aff mar car il manquait  le sesame...
La décharge pour les autres .........(hélas!)

pourtant avec ordre du tribunal et l'huissier, il y a tout pour prouver sa bonne fois.
Dans ton cas Oyster je pense qu'en se bagarant un peu ça dois passer !

Ben j'crois pas, j'avais posé la question aux affmar et à commissaire priseur, la réponse était la même, pas de papiers pas de ..........papiers !!!!