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taxe moteur francisation
Publié : lun. sept. 01, 2014 7:20 pm
par franck83
Bonjour, je compte acheter un marinello fischerman 16 de 5,00 m avec un moteur de 50cv.
Ma question se porte sur la taxe du moteur . A votre avis combien va me couter la taxe ?
Et connaisez vous ce type de bateau? Merci
Normalement pas de taxe
Publié : lun. sept. 01, 2014 9:35 pm
par Le barbot
Normalement pas de taxe !
Taxe que la coque à partir de 7m
Et/ou moteur à partir de 22cv administratif
+1 absolument aucune
Publié : mar. sept. 02, 2014 5:25 am
par Jerattous
+1 absolument aucune taxe (pour le moment)
Jerattous a écrit : +1
Publié : mar. sept. 02, 2014 10:41 am
par ski wake
Jerattous a écrit :
+1 absolument aucune taxe (pour le moment)
CHHHHHHUUUUUUUUUUT
Pas si fort !
ça pourrait donner des idées à certains
Merci beaucoup
Publié : mer. sept. 03, 2014 6:49 pm
par franck83
Merci beaucoup
Ici tu auras plus
Publié : jeu. sept. 04, 2014 11:14 am
par lepereded
Ici tu auras plus deprécisions
http://www.discount-marine.com/club/blog/djmecra/calcul-de-la-taxe-pour-un-navire-de-plaisance
djmecra a écrit : Formule
Publié : jeu. sept. 04, 2014 11:45 am
par lepereded
djmecra a écrit :
Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre
Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)
P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !
--> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7
Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M
Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €
Donc si j'ai bien compris , je fais 22 Cv fiscaux.
V=P/5.75 =22/5.73 =3.839L
Donc en dessous de 3.839 L pas de taxes .