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goby a écrit :

Publié : dim. oct. 18, 2015 12:35 pm
par goby

goby a écrit :

l'attestation de débarquement  est  tellement impérative  qu'ici à Marseille elle se vend sans le moteur
Ensuite reste à Trouver un  moteur  Image
 http://www.leboncoin.fr/equipement_nautisme/869208209.htm?ca=21_s
 



  L'annonce

 Bonjour je vend mon papier de debarquement pour moteur de hors bord debarquement
Idem carte de navigation
 Pour un Yamaha 40 cv 2T

   Sur cette Annonce il est bien indiqué que le gars   Vend 

 Une attestation de débarquement  il ne l'a pas mise en Photo ( ce doit etre une feuille  Blanche)

Et  la Carte de Navigation  en photo (qui est  bleue  et qui a la meme fonction qu'une carte grise de Voiture)
 En piece jointe en bas du post

Dans le cas de changement de Moteur sur un Bateau il faut :

:- S'il s’agit d’un moteur neuf
 joindre au dossier la facture d’achat
 

- s’il s’agit d’un moteur d’occasion

 joindre au dossier un acte de vente sur lequel devront figurer la marque,

le numéro et la puissance du moteur accompagné soit
"" d’un certificat de débarquement"" s’il était précédemment embarqué sur un autre navire,
  soit de la factured’origine

Voici le lien   des affaires maritimes ou cela est indiqué

http://www.bateaupremieremain.com/docs/acte_de_vente.pdf

Compris  ou  no Compris ??Image

 Bon reste plus qu'à trouver  un bon  moteur pas chere et sans papiersImage

Image

jean-mi a écrit :

Publié : dim. oct. 18, 2015 3:38 pm
par Jerattous

jean-mi a écrit :


Jerattous a écrit :

La carte de navigation est bleue, le certificat de débarquement d'un moteur est blanc (feuille ordinaire A4)Image
 



mon tittre de navigation est blanc...



Bizarre !!!!! vous avez dit bizarre, au comme c'est bizarre !!!!!!!! Image

Jerattous a écrit :

Publié : dim. oct. 18, 2015 4:41 pm
par jean-mi

Jerattous a écrit :

La carte de navigation est bleue, le certificat de débarquement d'un moteur est blanc (feuille ordinaire A4)Image
 



mon titre de navigation est blanc...

Bientot il sera vert et blanc

Publié : dim. oct. 18, 2015 7:54 pm
par goby
ce doit etre un faux document Image

Bonjour

Publié : mar. janv. 17, 2017 5:05 pm
par Bajalux
Bonjour

Le CE de la coque est exigé à partir de l'année 1998  pour le moulin c'est 2015

A+