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Salut les marins,
Bon finalement, je viens d'acheter un MARIAH 180 se que vais chercher la semaine prochaine chez nos cousin Anglais.
J'ai pas pris de risque, moteur mercruiser 3 litres LX. Il à 500 heures et j'espère que le gars la bien entrenue mais ça semble être le cas.
Sinon il à une super gueule. Photo à venir...
*je ne reçois pas les mails poure m'avertir des nouveaux post, pourtant j'ai bien fait la manip ??? Si un administrateur lit ce post.
Merci

Bon courage.
Amicalement.
OYSTER.

RE:
Je viens de lire une escroquerie à la vente d'un ensemble  bateau moteur remorque dans l'europe ....
Une de plus!.....
 
 

Départ jeudi matin retour vendredi 8h.
Pour complexifier l'histoire, mon frêre m'accompagne et il à lui aussi acheté un bateau la bas. Coup de chance , il est à 15km d'ou se trouve le mien.
Après plusieurs coup de téléphone aux propriétaires, je constate que ni l'un ni l'autre n'ont immatriculé leur bateau aux affaires maritimes local et pour cause, ce n'est pas obligatoire. D'ailleur, nombre de propriétaire de bateau en Angleterre contacté lors de mes recherches, n'ont pas immatriculé leur bateau.
Cf la réponse reçu à mon intérrogation par le MCA (aff mat local)
Good morning

Thank you for your e-mail. I am not sure that you are asking.  Your proof of ownership will be the bill of sale transferring ownership to you.
There is no legal requirement for vessels to be registered in the UK.
Kind regards
Soit merci de votre question que je ne comprends pas bien, la preuve de propriété du navire est lié à l'acte de vente faite entre vous et l'ancien propriétaire. Il n'y à pas d'obligation d'enregistrement d'un bien personnel en Angleterre.
Alors, pourquoi les douanes ou aff mat exigent un document de radiation pour un navire qui n'est pas obligé d'être enregistré ?
Sinon concernant mon bateau, la marque MARIAH à été racheté par Seafox et il est impossible d'obtenir une déclaration de conformité. Du moins sur papier. Mais le bateau présente une plaque d'immatriculation comme tous les bateaux et celle ci présente la marque CE. Il est donc homologué CE. Pourquoi donc ce document pour un bateau qui en plus se trouve déjà dans  la zone CE.
Il est également demandé la preuve de paiment de la TVA dans le pays d'origine.
Il s'agit d'un bien d'occasion et comme chez nous en France, les biens d'occasion ne sont pas ou plus soumis à la TVA. Celle ci est valable au moment du premier achat en tant que bateau neuf. Je ne vois pas comment la personne l'ayant acheté le premier aurait pu ne pas payer cette taxe.
Bref, je pense que l'immatriculation sera délicate alors même qu'en vertu de la libre circulation des biens entre les pays Européens, ce bateau remplit toute les conditions légales.

Ne serions nous pas là en face d'une forme de protectionnisme ?
Si des spécialistes des questions juridiques passent par là ?

Un bateau sans "papiers" peut faire un joli "pot de fleurs" sur un rond point par exemple!....
En juillet ,il y avait une vente de bateaux sur un chantier en faillite prés de st Nazaire : plus de dix bateaus ( SANGRIA par ex a 150 euros !.....  ect...;) mais ceci sans titres :
Bilan:  l'huissier prévient du refus d'immatriculations  des Aff Maritimes de la ville. ,et, aucun acquéreur ne donne suite.
Pourquoi dépenser autant d'énergie  et d'argent sans pouvoir etre certain d'un résultat ?                                                                                                                                 

Re,
We're back to France.
Ce ne fut pas faicile voir un peu tendu avec nos 2 trains de 12mètres en roulant à gauche...une aventure!
Les bateaux sont parfaitement conforme à la description et les papiers en règles, mon frêre à même l'original de la déclaration de conformité Européenne, c'est vous dire.
Pour ma part, ça ne devrait pas poser trop de problème, c'est le seul doc qui me manque, mais le contact que j'ai au US avec un responsable commercial de la marque devrait pouvoir me retrouver ça.
Bref, pas pot de fleurs en perspective.
Je reviendrais faire un petit résumé de la procédure pour l'importation en provenance de CE d'un bateau de moins de 7m et de moins de 22cv fiscaux, au moins tel que je l'aurais vécu dès que les bateaux seront immatriculés.

Sinon, la cote Anglaise du coté de Plymouth is very sweet !

Voguez petit navire,
Voila comme promis,  je reviens faire un point sur l'hommolagation d'un navire de plaisance en provenance d'Angleterre de moins de 7m et de moins de 24cv fiscaux. Le mien est de 98.
En espérant que ça serve au plus grand nombre.
1er chose : Moins de 7 metres moins de 24 cv pas de passage en douanes obligatoire, une carte de circulation délivrée par les affaires maritimes suffira.

Pour les documents à présenter et qui devront être fournis également en copie traduite en Français :

Un document écrit du vendeur qui déclare sur l'honneur qu'il est bien le propriétaire du bateau, qu'il n'est pas gagé (mortage en anglais) et qu'il n'est pas enregistré aux affaires maritimes.
En Angleterre l'enregistrement aux affmat n'est pas obligatoire contrairement à ce que l'on peux lire à droite à gauche.
De fait on ne pourras pas demander de radiation du pavillon Anglais si le bateau n'est pas enregistré. En revanche, si il l'est, (se renseigner auprès du vendeur) dans ce cas, il  faudra fournir ce document. Les Affmats Anglaises s'apelle le MCA.

Un acte de vente classique (Français) en 2 exemplaires (disponible sur le site des affaires maritimes)

Un papier signé du vendeur comme quoi il à bien reçu de votre part la somme de XXX€ pour l'achat du bateau  (préciser toutes les coordonnées du bateau sur ce papier. immatriculation, longeur, largeur, nom...)

Important : S'assurer que le bateau porte bien sur sa plaque d'immatriculation  le sigle CE. S'assurer de pouvoir récupérer auprès du fabricant une copie de la déclaration de conformité européenne (obligatoire). Donc éviter l'achat d'une marque qui n'existe plus, d'une construction amateur...

Pas besoin de quitus fiscal pour un bateau de moins de 7 m et de moins de 22cv. ça aussi on le lit par ci par là et pourtant renseignement pris au impots et après appel de leur part aux affmats, ce document n'est nullement obligatoire pour ce type de bateau.

Toutes ces docs écrites par le vendeur et vous même devront être datées et signées.
Enfin, penser à récupérer les documents d'entretien du bateau, la notice technique qui peu permettre aux Affmats de compléter une information qui manquerait.
Et toutes autres docs affairantes au bateau.

Préférez un règlement par virement bancaire ou paypal que vous effecturez sur place
Voila c'est tout
Sinon comptez 350€ de ferries aller retour dans la journée (arrivé 7h, retour 22h)
C'est chaud et pas facile de circuler avec un bateau de 6m en roulant à gauche, mais c'est une chouette aventure à mon goût.
J'en profite pour remercier les affaires maritimes pour leur disponibilité, leurs explications et leurs conseils. Je site pas volontairement la région pour ne pas que cette charmante dame se retrouve sous une montagne de dossier mais je tenais à la remercier et je pense qu'elle se reconnaitra
Voila ce que je peux te dire. Si le prix est interessant, que vous n'habitez pas trop loin de la cote, que vous êtes un peu téméraire..., ça vaut le coût !
Pixi
 

Merci Pixi de ce récit détaillé. Effectivement il fallait être un peu téméraire, bravo !