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Je viens de lire que l'un de nous ,propose une taxe pour tous les bateaux !
Laissez moi vous faire part de mon émotion,pour vous dire que nous avons déja plus de 50% des ménages qui ne payent pas d'impots ,et, ceci sans parler d'aides diverses.
Alors , peut etre que l'assujetti (ou pas ?) pourrait revoir sa copie  ,car encore une fois l'imagination pour dépenser ou créer des nouveaux  impots laisse songeur....
Ceci ,avec le plus grand respect., car on peut aussi etre d'un avis différent...
 
 

oyster a écrit :
Je viens de lire que l'un de nous ,propose une taxe pour tous les bateaux !
Laissez moi vous faire part de mon émotion,pour vous dire que nous avons déja plus de 50% des ménages qui ne payent pas d'impots ,et, ceci sans parler d'aides diverses.
Alors , peut etre que l'assujetti (ou pas ?) pourrait revoir sa copie  ,car encore une fois l'imagination pour dépenser ou créer des nouveaux  impots laisse songeur....
Ceci ,avec le plus grand respect., car on peut aussi etre d'un avis différent...
 
 

marco2bordo a écrit :
Le tout n'est pas de rajouter une taxe, mais de lisser la taxe de francisation ; ou bien on la supprime totalement, ou bien chaque bateau sue l'eau la paye, mais à son niveau (la logique actuelle taille/puissance peut sembler logique puisqu'elle va de pair avec le prix du bateau généralement)
Une idée comme ça, ne plus taxer les moteurs selon la puissance fiscale mais selon la puissance réelle tout simplement, et une petite taxe contributive forfaitaire pour les petits bateaux par exemple.

Il n'est pas question de créer une nouvelle taxe, mais comme le dit Marco de lisser celle qui ne concerne que les + de 7 m et + de 22cv en participant tous.
Quant aux ménages qui ne payent pas d'impôts .....??  je pense que cela n'a rien à voir avec la taxe de francisation et la taxe VNF, le débat n'est pas là.
 

Ce que voulait certainement dire Oyster c'est que comme pour beaucoup de taxations certains sont éxonérés.
Les faibles revenus ne payent pas d'impôts, les possesseurs de "petites embarcations" ne payent pas de taxes.

Sharky a écrit :
 Espérons que ce qui ressortira des cerveaux de Bercy soit plus équitable que le système actuel.

Malheureusement, les décisions passées ont rarement fait preuve ni d'équité, ni même d'intelligence.....
Pour preuve le système du bonus-malus "écologique" sur les véhicules calculé à partir d'une théorie selon laquelle les malus financeraient les bonus... et constaté déficitaire au bout de six mois !!!
Certes une révision de la fiscalité sur les bateaux s'impose mais le doute est permis d'imaginer l'usine à gaz indigeste dont le législateur dans son immense bienveillance et clairvoyance saura faire preuve...

Bjr,
L'édito de "L'argus du bateau" de mars avril mai 2011 est grandement consacré à ce DAFN et laisse entrendre de profonds changements pour l'avenir :
- un besoin de 8 millions d'euros supplémentaires pour financer les activités du conservatoire du littoral
- un abaissement de 22 à 15 cv de la puissance fiscale
- ou la prise en compte de la puissance réelle
- abandon du DAFN au profit d'une autre formule avec renouvellement annuel.
 
Espérons que ce qui ressortira des cerveaux de Bercy soit plus équitable que le système actuel.

Sharky a écrit :
  .... L'édito de "L'argus du bateau" de mars avril mai 2011 est grandement consacré à ce DAFN  ....

 Bien  vu  !     
et  au temps pour moi qui avait cité  MB Mag 
Voila ce que c' est que de trop lire les publications des editions Lariviere  
 

Sharky a écrit :
  .... Espérons que ce qui ressortira des cerveaux de Bercy soit plus équitable que le système actuel. 

je parie qu' un certain nombre d' "exonérés" ( actuels ) trouvent le systeme actuel plutot ... équitable
 

il n'est certainement pas équitable, c'est un impôt! Si le système est réformé le but sera d'engrager plus de taxes, je ne suis donc pas certain que ça avantage spécialement les propriétaires payant déjà cette taxe.
 Personne n'ait à l'abris d'une nouvelle taxation, notre passion va devenir un luxe...

Je suis un exonéré du système actuelle et l'un des pires devrais-je dire avec un 200ch qui a la puissance fiscale d'un 90/115ch avec seulement 9cv fiscaux et je ne suis pas contre payer une taxe si elel est équitable et qu'elle permet de faire baisser celle d'un V8 ib comme le bateau d'Yvan.
Par contre je suis contre une taxation supplémentaire sur les petits bateaux sans enlever une partie du vole organiser par Bercy sur les moteurs IB.

ludo0804 a écrit :
  il n'est certainement pas équitable, c'est un impôt ! ... 

J' ai l' impression que la France est championne au niveau "usine à gaz" pour ce qui touche à la fiscalité .....
Des qu' un impot est créé , les lobbies entrent en action pour amender le texte et faire naitre des "niches fiscales "  .... dénaturant  le principe de départ ... 

ludo0804 a écrit :
  ....  Si le système est réformé le but sera d'engrager plus de taxes, je ne suis donc pas certain que ça avantage spécialement les propriétaires payant déjà cette taxe.... 

+ 1
Ce n' est parce que de "petits" proprios de "petits" bateaux paieront quelque chose que cela diminuera la note des plus gros ... ne rêvons pas  !!  

ludo0804 a écrit :
 ...  Personne n'est à l'abri d'une nouvelle taxation, notre passion va devenir un luxe...

Par certains cotés , elle l' est déjà .... et je n' ai pas l' impression qu'  elle s' inverse  avant longtemps ....

c'est le droit français ski wake, principe, exceptionS...
PS j'aime beaucoup ta phrase "Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum [Image externe indisponible : http://www.discount-marine.com/club/sites/all/modules/smileys/packs/example/smile.png] ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / serenité ... à CHACUN sa façon d' aimer le nautisme !
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