calcul taxe moteur

[lepiaf37]

je crois que tu as fait (sauf erreur de ma part) un oubli ,c'est au dela de 5 cv que cela compte donc il faut soustraire dans ton calcul 5 cv donc cela ramenerai ta taxe à 277.50€,enfin je crois.
22.13 - 5=17.13cv taxables
17.13 x 36 =616.68 et si il y a un abattement de 55%
616.68 x-55% = 277.50€

[themask]

lepiaf37 a écrit :
je crois que tu as fait (sauf erreur de ma part) un oubli ,c'est au dela de 5 cv que cela compte donc il faut soustraire dans ton calcul 5 x 36 = 180 € donc cela ramenerai ta taxe à 333 €,enfin je crois

C'est une erreur qui m'arrange bien :lol:

[marco2bordo]

ouh là, bcp d'erreurs...
1 : si le bateau fait moins de 7m la coque n'est pas taxée.
2 : si le bateau fait plus de 7m la coque est taxée en sus du moteur.
3 : sont taxés surtout les inboard (c une hérésie) de plus de 22cv fiscaux.
4 : l'abattement pour vétusté est fonction de l'âge du BATEAU, pas de celui du moteur ; ainsi un bateau de 30 ans avec un moteur neuf bénéficiera de l'abattement pour vétusté de 80%
si tes nombres sont exacts cela fera donc :
(22,13 - 5)x 36 = 17.13 x 36 = 616,68 - 55% = 277,51 euros à payer si la puissance fiscale est exacte et que le bateau fait moins de 7m de longueur de coque réelle.
... sachant que c'est au propriétaire du bateau au 1er janvier de l'année en cours de régler l'intégralité de la taxe.

[lepiaf37]

marco2bordo a écrit :
ouh là, bcp d'erreurs...
1 : si le bateau fait moins de 7m la coque n'est pas taxée.
2 : si le bateau fait plus de 7m la coque est taxée en sus du moteur.
3 : sont taxés surtout les inboard (c une hérésie) de plus de 22cv fiscaux.
4 : l'abattement pour vétusté est fonction de l'âge du BATEAU, pas de celui du moteur ; ainsi un bateau de 30 ans avec un moteur neuf bénéficiera de l'abattement pour vétusté de 80%
si tes nombres sont exacts cela fera donc :
(22,13 - 5)x 36 = 17.13 x 36 = 616,68 - 55% = 277,51 euros à payer si la puissance fiscale est exacte et que le bateau fait moins de 7m de longueur de coque réelle.
... sachant que c'est au propriétaire du bateau au 1er janvier de l'année en cours de régler l'intégralité de la taxe.

Révise pour la longueur 7 m ok mais si moins de 22 cv
si plusde 22 cv taxation !avec une franchise pour les 5 premiers chevaux et un abbattement en fonction de la vetusté

[marco2bordo]

LA COQUE N'EST PAS TAXEE, le moteur si, s'il fait plus de 22 cv fiscaux.
De ttoutes façons, ils vont bien nous modifier tout cela encore, on est des vaches à lait...

[lepiaf37]

c'est sur

[Sharky]

ao mahoru a écrit :
Il y a sur le forum un lien sur le débat à l'assemblée mais c'est pas Michel qui a fait voter le texte.

Le voilà ce lien : "fameux" extrait du Compte rendu intégral de la Troisième séance du jeudi 7 décembre 2006 des discussions relatives au projet de loi de finances rectificative pour 2006.
A+
JL

[lepiaf37]

peu importe son auteur ,il a été voté !!

[TOAGFLAMMENN]

Cela veut dire pour ma gouverne que pour un ombrine avec 2 moteurs mercury essence 3.4 inbord, on a 44 CV fiscaux soit
Bateau année 2000

Soit pour la coque de 9.70 : 223 Euros x 0.75 = 167.25 Euros

Soit pour 2 moteurs 44 cv : 44-5 = 39 x 40 = 1560 x 0.75 = 1 170 euro
soit un total de 1337 euro
je m'en doutais de tout façon que la passion était taxé

[zep1300]

Je viens de recevoir ma taxe.
Bateau : Flyer 701, coque = 6m98 ==> 0€
Moteur : Volvo 4.3GXiE, 24CV==> 760€