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Tout à fait exact, d'autant qu'habituellement c'est plutôt dans l'autre sens !
En revanche pour le doc de résiliation du bateau aux aff mat UK, j'ai plus de mal à comprendre.
Comment le vendeur pourrait m'en fournir une alors qu'il n'a pas (encore) vendu son bateau. Il faut bien qu'il en fasse la demande, donc après cession ??
Sinon, si je dois me débrouiller tout seul avec mon accent calliouteu Breton, ils vont rigoler 5 minutes aux MCA et si je tombe sur une personne pas décidée, moi je vais pas me marrer.
Quelqu'un connait ce document ?
 Je viens de trouver un site interessant http://www.icnn.fr/
 Il propose cet outil : http://www.icnn.fr/ProcedureFaq.aspx
Assistance [Image externe indisponible : http://www.icnn.fr/images/pts2.jpg]  Suite à des appels intenses des clients s’interrogeants sur les démarches à suivre pour mettre en conformité leur bateaux , et vu que les directives différent d’un cas à l’autre, cet assistant en ligne répondra à vos besoins ainsi vous pouvez vous référencier au texte applicatif correspondant à votre cas (type de bateaux, statut,...)

Je fais donc un test en précisant que mon bateau à une plaque CE vu qui l'est en Angleterre.
Résultats des démarches à faire :

Type de bateau: Bateau de plaisance de longueur de coque comprise entre 2,5 m et 24 m
Marqué CE : Oui
Statut : Existant
Destination : Revente d'occasion
Provenance : Pavillon d'origine inconnu
Date de mise en service : Postérieure au 16 Juin 1998
Responsable : Quelconque
Pavillon de destination : Tout Pavillon Européen
  
Démarche à faireTexte ApplicableModule ou Chapitre Aucune:déja conforme à la Directive Européenne(transmettre la DOC et le MdP à l'acheteur)------
Je n'aurais donc aucune démarche et ou demande de document de certification à faire.
Transmettre la DOC et le Mdp à l'acheteur, ça c'est du langage administratif incompréhensible

 Ca à pas l'air simple ton histoire Pixi, mais vu le prix de ton bateau, je pense que ça vaut le coup, à ce prix là tu à l'annexe ici .Moi si j'étais (président )je ferai payer tous les mecs qui ont des hors bords, mème les 6 ch , et fouterai la paix aux gars qui ont des in board (ceux qui ont des vraies bateaux quoi..)   quand pensez vous??, c'est cool non....je vais faire une petite missive à mon copain Nicolas

Salut PIXI,
Au printemps j'ai été voir un Leader 805 de l'autre côté du chanel, because crise + cours de la livre. L'affaire ne s'est finalement pas faite car le bateau n'était pas dans l'état attendu.  
Mais j'avais fais appel à un expert anglais qui m'avait rassuré sur l'aspect hypothèque. Quand le bateau est hypothéqué, certain documents nécessaires à une transaction ne sont pas à la disposition du propriétaire. L'expert peut facilement verifier le dossier ...
En revanche le point le plus délicat pour moi était la transaction proprement dite. Soit tu parts avec une valise de billets et la vente se fait en temps réel. Soit tu fais un dépot en liquide puis tu vire le reglement dans un second temps. Et là il faut avoir confiance ... ou passer par un broker qui a un compte sequestre (mais te prend 8 ou 9% sans autre valeur ajoutée).
Voilà ... 
 
 
 
 

 Tout à fait de ton avis Si007, c'est l'idéal.

Le temps que je cherche des informations, que je m'assure de pouvoir importer le bateau dans les bonnes conditions, le vendeur n'a pas voulu patienter et  l'à vendu.
Hier soir j'étais tout dépité, mais bon, si ça avait du ce faire...

ça se présentait comme ça : http://cgi.ebay.fr/ws/eBayISAPI.dll?ViewItem&item=120460124978&ssPageName=STRK:MEWNX:IT
Beau canot quand même ?

Hello,
Je reviens sur ce post concernant la taxe sur les moteurs.
Les bateaux que je vois et qui me plaisent sont très souvent en 4.3 soit 24cv.
Quelqu'un connait il le cout de cette taxe pour une immatriculation en Corse pour un bateau de plus de 10 ans ?

bha regarde mon post la corse étant en france ...
http://www.discount-marine.com/club/blog/djmecra/calcul-de-la-taxe-pour-un-navire-de-plaisance

Je l'ai lu ton post, il est très bien et complet mais ne répond pas à ma question.
Pour être plus précis. En Corse tu peux payer de 50 à 90% du montant de la taxe payé sur le continent. Entre 50 et 90 il y à une belle différence. Je cherche à savoir si quelqu'un à immatriculé son bateau en Corse et combien à t'il réellement payé.

Salut Pixi, mon 705 est immat à Bastia, et j'ai eu en 2009  30 % d'abattement.  Les 50% c'etaient avant. Autrement essaie avec la méthode Dj, si ça marche c'est la classe!

yvan a écrit :
je vais faire une petite missive à mon copain Nicolas

invite le a notre prochain barbecue