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Et donc tu atteste sur
Publié : jeu. avr. 11, 2013 6:17 pm
par ao mahoru
Et donc tu atteste sur l'honneur d'une chose que tu ne fait pas...
ao mahoru a écrit : Et donc
Publié : jeu. avr. 11, 2013 6:23 pm
par vincpom
ao mahoru a écrit :
Et donc tu atteste sur l'honneur d'une chose que tu ne fait pas...
Sincèrement , j ai jamais rien signe , ni rien attesté sur l honneur pour ma Loa .
Tout les ans il devait
Publié : jeu. avr. 11, 2013 6:28 pm
par ao mahoru
Tout les ans il devait t'envoyer un doc à remplir.
ao mahoru a écrit : Tout
Publié : jeu. avr. 11, 2013 6:46 pm
par vincpom
ao mahoru a écrit :
Tout les ans il devait t'envoyer un doc à remplir.
Jamais rien eu !
April marine le demande, la
Publié : jeu. avr. 11, 2013 7:10 pm
par ao mahoru
April marine le demande, la socgen aussi et d'ailleurs c'est mieux pour eux.
Il part quand ton 6.5 ?
ao mahoru a écrit : April
Publié : jeu. avr. 11, 2013 7:14 pm
par vincpom
ao mahoru a écrit :
April marine le demande, la socgen aussi et d'ailleurs c'est mieux pour eux.
Il part quand ton 6.5 ?
Début mai normalement , j espère autrement j vais avoir 2 bateaux
La survie n'est pas
Publié : ven. avr. 12, 2013 5:32 am
par olympe56
La survie n'est pas obligatoire pour la LOA.
Si je pars en crotaie avec mon bateau pour faire de la balade cotière, je ne suis plus dans les eaux française, et je n'est pas besoin de radeau.
Dans la déclaration sur l'hnneur à faire tous les ans, il y a 3 possibilités (je ne me rappel plus des termes des 3 mais en gros
1 tu peux justifier tes 50 % de temps en dehors des eaux françaises.
2 je ne sais plus
3 tu n'as pas en ta possession d'éléments pouvant justifier de tes 50% de temps de présence en dehors des eaux française.
Point, aucun problème, c'est une arnaque organisée.
Mais vu les montant que cela représente, et que cela donne accès au nautisme à bien des personnes qui n'y iraient pas autrement. Ce n'est, à mes yeux, pas une si grande arnaque que ça.
La LOA maintien le marché du nautisme en vie.
Bien pls que les primes à la casse pour les voiture, qui coute autrement plus cher au contribuable.
C'est ce que je dis dans le
Publié : ven. avr. 12, 2013 5:46 am
par ao mahoru
C'est ce que je dis dans le 3ème cas tu attestes sur l'honneur une chose qui est fausse. Pas évident de mentir.
Effectivement cela peut aider la filière.
vincpom a écrit : ao mahoru
Publié : ven. avr. 12, 2013 11:54 am
par Bpsan
vincpom a écrit :
ao mahoru a écrit :
Tout les ans il devait t'envoyer un doc à remplir.
Jamais rien eu !
moi non plus
ao mahoru a écrit : April
Publié : ven. avr. 12, 2013 11:56 am
par Bpsan
ao mahoru a écrit :
April marine le demande, la socgen aussi et d'ailleurs c'est mieux pour eux. Il part quand ton 6.5 ?
Faux, j'etais chez april pour le 6.5 et ils ne m'ont jamais rien demandé