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Personnellement, je trouve tout cela un peu puéril...
Excusez moi de considérer que les états d'âme des uns et des autres n'apportent STRICTEMENT rien aux débats...
La variété d'idées et de points de vue fait la richesse de ce forum et permet d'apporter différents éclairages sur les sujets.
Je ne pense pas que ce forum gagnerait en richesse et pertinence à exclure des débats (ou s'exclure) qui que ce soit.
Nous avons tous des expériences diverses et variées qui doivent nous permettre d'apporter des réponses circonstanciées et étayées à ceux qui viennent demander de l'aide dans ce forum. Peu importe la forme si toutefois elle n'était pas très académique....
L'important c'est de participer...
Encore une fois, exclure ou s'exclure, c'est je crois faire injure aux forumeurs qui attendent des réponses...et dans la bonne humeur qui contribue à faire la réputation de ce forum.

Bonjour,
Désolé de  rafraîchir un post datant de quelques temps déjà, mais il se trouve que j'ai bénéficié de quelques infos (ou indiscrétions) ce jour même. En fait, j'ai appelé la douane  dans le cadre de la francisation et de l'immatriculation de mon Flyer.
J'ai eu au bout du fil un douanier fort sympathique au demeurant, et la conversation à fini par tourner autour du montant du DAFN pour mon cas particulier, puis d'une manière générale, la discussion s'est prolongée à bâton rompu sur ce thème.
En fait, il semble qu'un groupe parlementaire soit en train de "plancher" assez sérieusement  sur les aspects du DAFN dans le cadre et à la suite du Grenelle de la Mer.
Il ressortirait de ces travaux que des injustices ou incohérences trop nombreuses (grosses puissances en CV mais faibles puissances fiscales pour certains moteurs, moteurs non concernés par les taxes mais très polluants, abattement vétusté lié à la coque mais pas au moteur,...) seront abolies d'ici la fin d'année.
Le souhait serait d'exonérer les voiliers jusqu'à 13 / 14m, et d'instaurer le règlement de la taxe à partir de 15Cv fiscaux pour les bateaux à moteur, et non plus de 22 comme actuellement. Le calcul de la puissance fiscale devrait aussi être totalement révisé pour ne plus reposer sur la simple cylindrée.
Voici les quelques éléments livrés spontanément par un douanier fort prolixe qui tendent à confirmer ce que tout le monde pressent. En clair il y aura probablement élargissement de l'assiète mais peu de chances malgré tout de faire baisser la taxe de ceux qui payent déjà aujourd'hui. Le seul et unique objectif, sous couvert de gommer les incohérences et les injustices, sera de faire payer un plus grand nombre....
 

je ne sais pas pourquoi ..
mais quelque chose me dit que s' il devait y avoir un " elargissement" du nombre de proprios concernés par cette nouvelle taxe ....
cela se fera plutot probablement dès le 2eme semestre 2012 ....
vous avez dit " electoralisme "  ... ?
on prend les paris  ?

Encore une fois d'accord !

Salut les gars, oui trés certainement .. à moins que le gouvernement actuel vous l'instaure pour Fevrier 2012, Ha ha ha!!  , pourquoi perdre de fraiches recettes en attendant encore..c'est vrai, plus  tôt c'est fait, moins ce sera douleureux,  je dis vous car personellement je suis déja concerné

plus aucun rêve n'est permis, et quelque soit le résultat de mai2012... Si droite, comme on en parle déjà, on la fera; si gauche, les besoins en nouveaux financements de toutes sortes, et de l'écologie en particulier auront vite raison de nous... à moins de passer à la voile. Et encore, les vapeurs de résine à la construction, les voiles en polyester (pétrole)...... seule solution : BARQUE ET RAMES EN BOIS

Tu dis vrai et en plus avec le parc naturel marin (pnm) les bateaux sur les remorques seront les biens venus.Soyons très prudents et solidaires et nous nous ne disputons pas car peut-être les nouvelles taxes nous calmerons à tous. 

ski wake a écrit :
cela se fera plutot probablement dès le 2eme semestre 2012 ....

Si nos parlementaires y travaillent déjà il est raisonable de penser que fin 2011 lors des discussions sur la loi de finances, les nouvelles mesures soient adoptées pour entrer en vigueur au 1er janvier 2012. C'est comme cela que ça s'est passé les fois précédentes.
 

vous savez comme moi , qu' il ne faut pas uniquement que la loi soit votée pour qu' elle soit applicable ...
Tant que le decret d' application n' est pas publié au J. O. la loi existe , mais n' est pas executable ...
Il est intéressant de connaitre le nombre de lois votées dont le decret n' a jamais été publié au J.O.  ....
Sans compter qu' entre le projet de loi, et la loi votée ( avec tous les amendements que cela sous entend ... ) on se retrouve parfois avec un texte complètement denaturé par rapport aux souhaits de ses concepteurs initiaux  ....  
bref  ... wet  and sea  [Image externe indisponible : https://www.discount-marine.com/forum/images/smilies/imported/v2/wink.gif]
 cela dit  ...

Capri71 a écrit :
 quel que soit le résultat de mai 2012... Si droite, comme on en parle déjà, on la fera; si gauche, les besoins en nouveaux financements de toutes sortes, et de l'écologie en particulier auront vite raison de nous... 

+ 1 

alligator a écrit :
MOI , JE ME BOUCHE LES OREILLES DURANT TOUT L ETE ! bah oui quoi , je tiens a profiter de la dernière saisons de navigation non surtaxé ! excusé ma surdité .

 
T inquietes la plus belle des taxe est de 85% sur le carburant.....et celle là pas besoin d etre sur le bateau pour la payer