Page 2 sur 4

Vu que l'ancien proprio a

Publié : mer. juin 01, 2011 7:18 am
par Rocca1972
Vu que l'ancien proprio a été faire des demandes à Sete, je vais allé sur Port Vendres pour tenter d'amadouer la personne des AM !!!
Personne ne connait quelqu'un des AM de Port Vendres ?

SM étant Saint Malo comme

Publié : lun. juin 01, 2015 8:36 am
par ski wake
SM étant Saint Malo comme quartier d' Affaires Maritimes

La le probleme est plus

Publié : lun. juin 01, 2015 12:29 pm
par KOFFE
La le probleme est plus simple, a St Malo ils sont sympa !!!, deux solutions, soit tu n'en fait rien et j'accepte volontiers ce bateau et ce moteur en cadeau !!, je me debrouillerais pour les papiers !!!,  soit tu as bien sur le nom de l'ancien proprietaire puisqu'il t'as vendu la maison, avec ce nom tu fait un acte de vente  en mentionnant carte perdue...........ah oui il faut la signature de l' ancien proprietaire décédé, la j'ai pas de solution legale a te conseiller !!.................mais.................

koffe (de st Malo)

c' est mission quasi

Publié : mar. août 11, 2015 5:35 pm
par ski wake
c' est mission quasi imposible de faire immatriculer
un boat sans papiers...
pour l' immatriculation,
on pourrait supposer qu' il manque la
Première lettre , donc cela pourrait
etre MN .... ( pour MareNnes ... )
etc  ...
voir sur la liste des quartiers des AFF Mar
celles qui comportent un "N" en 2eme lettre

Maintenant, .. c' est peut etre aussi une
immatr. etrangere  Image

Pas d' idée précise sur ce sujet ...

c' est mission quasi

Publié : mar. août 11, 2015 5:37 pm
par ski wake
doublon ....

désolé Image

Si le bateau a déjà été

Publié : mar. sept. 29, 2015 6:27 pm
par Jerattous
Si le bateau a déjà été immatriculé, le propriétaire doit faire une demande de duplicata de la carte de circulation du bateau (carte bleue) et vous la remettre au moment de l'achat. 
Sans cette carte, je vous souhaite bien du courage pour faire le changement de propriétaire (c'est mission impossible) Image

La carte de navigation bleu c

Publié : mar. sept. 29, 2015 8:13 pm
par goby
La carte de navigation bleu c'est  idem à la carte grise de la voiture

sans cette carte  ce serait trop facile de voler un bateau et de l'immatriculer

Et pour le moteur c'est idem  la marque et  puissance et N° de série doit etre  indiqué sur la carte bleu

mais si pas de carte bleu  il faut l'attestation de débarquement  du moteur c'est une ,attestation qui indique sur quel navire etait embarqué  installé ce moteur,quand  un ancien proprietaire  a débarqué le moteur pour le vendre ,cet attestation est délivré par les affaires maritimesen presentant la carte bleu

 Par contre pour le bateau si tu as la facture d'origine  d'achat NEUFdu bateau acheté  dans un magasin ce devrait etre possible de l'immatriculer  en disant qu'il a été acheté mais n'a jamais navigué ,et si la facture d'achat NEUF n'est pas à ton nom ton vendeur  te fait une attestation mentionnant qu'il te vend le Bateau

 

goby a écrit :

Publié : mar. sept. 29, 2015 9:22 pm
par Jerattous

goby a écrit :

 
 Par contre pour le bateau si tu as la facture d'origine  d'achat NEUFdu bateau acheté  dans un magasin ce devrait etre possible de l'immatriculer  en disant qu'il a été acheté mais n'a jamais navigué ,et si la facture d'achat NEUF n'est pas à ton nom ton vendeur  te fait une attestation mentionnant qu'il te vend le Bateau
 



Goby tu as oublié qu'en plus de la facture il faut présenter le certificat d'homologation (conformité)  

Il a indiqué avoir - 

Publié : mer. sept. 30, 2015 5:38 am
par goby
Il a indiqué avoir - 
la facture originale et l'attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance de série)
  Donc ça devrait aller

Salut SEVE !

Publié : mer. sept. 30, 2015 2:19 pm
par papy 69
Salut SEVE !
ne t'inquiète pas, nous avons tous été une quiche à un moment  ou a un autre !!
Concernant les équipements de sécurité, le document que tu as mis en ligne est le bon, je pense que tu navigueras jusqu'à 6 milles, donc base-toi sur l'équipement côtier. Si tu as un souci pour certaines définitions, n'hésite pas, on se fera un plaisir de t'aider.
A+