Vu que l'ancien proprio a été faire des demandes à Sete, je vais allé sur Port Vendres pour tenter d'amadouer la personne des AM !!!
Personne ne connait quelqu'un des AM de Port Vendres ?
immatriculer un bateau sans papiers ?
SM étant Saint Malo comme
SM étant Saint Malo comme quartier d' Affaires Maritimes
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
La le probleme est plus
La le probleme est plus simple, a St Malo ils sont sympa !!!, deux solutions, soit tu n'en fait rien et j'accepte volontiers ce bateau et ce moteur en cadeau !!, je me debrouillerais pour les papiers !!!, soit tu as bien sur le nom de l'ancien proprietaire puisqu'il t'as vendu la maison, avec ce nom tu fait un acte de vente en mentionnant carte perdue...........ah oui il faut la signature de l' ancien proprietaire décédé, la j'ai pas de solution legale a te conseiller !!.................mais.................
koffe (de st Malo)
koffe (de st Malo)
koffe
c' est mission quasi
c' est mission quasi imposible de faire immatriculer
un boat sans papiers...
pour l' immatriculation,
on pourrait supposer qu' il manque la
Première lettre , donc cela pourrait
etre MN .... ( pour MareNnes ... )
etc ...
voir sur la liste des quartiers des AFF Mar
celles qui comportent un "N" en 2eme lettre
Maintenant, .. c' est peut etre aussi une
immatr. etrangere
Pas d' idée précise sur ce sujet ...
un boat sans papiers...
pour l' immatriculation,
on pourrait supposer qu' il manque la
Première lettre , donc cela pourrait
etre MN .... ( pour MareNnes ... )
etc ...
voir sur la liste des quartiers des AFF Mar
celles qui comportent un "N" en 2eme lettre
Maintenant, .. c' est peut etre aussi une
immatr. etrangere
Pas d' idée précise sur ce sujet ...
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
c' est mission quasi
doublon ....
désolé
désolé
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
Si le bateau a déjà été
Si le bateau a déjà été immatriculé, le propriétaire doit faire une demande de duplicata de la carte de circulation du bateau (carte bleue) et vous la remettre au moment de l'achat.
Sans cette carte, je vous souhaite bien du courage pour faire le changement de propriétaire (c'est mission impossible)
Sans cette carte, je vous souhaite bien du courage pour faire le changement de propriétaire (c'est mission impossible)
La carte de navigation bleu c
La carte de navigation bleu c'est idem à la carte grise de la voiture
sans cette carte ce serait trop facile de voler un bateau et de l'immatriculer
Et pour le moteur c'est idem la marque et puissance et N° de série doit etre indiqué sur la carte bleu
mais si pas de carte bleu il faut l'attestation de débarquement du moteur c'est une ,attestation qui indique sur quel navire etait embarqué installé ce moteur,quand un ancien proprietaire a débarqué le moteur pour le vendre ,cet attestation est délivré par les affaires maritimesen presentant la carte bleu
Par contre pour le bateau si tu as la facture d'origine d'achat NEUFdu bateau acheté dans un magasin ce devrait etre possible de l'immatriculer en disant qu'il a été acheté mais n'a jamais navigué ,et si la facture d'achat NEUF n'est pas à ton nom ton vendeur te fait une attestation mentionnant qu'il te vend le Bateau
sans cette carte ce serait trop facile de voler un bateau et de l'immatriculer
Et pour le moteur c'est idem la marque et puissance et N° de série doit etre indiqué sur la carte bleu
mais si pas de carte bleu il faut l'attestation de débarquement du moteur c'est une ,attestation qui indique sur quel navire etait embarqué installé ce moteur,quand un ancien proprietaire a débarqué le moteur pour le vendre ,cet attestation est délivré par les affaires maritimesen presentant la carte bleu
Par contre pour le bateau si tu as la facture d'origine d'achat NEUFdu bateau acheté dans un magasin ce devrait etre possible de l'immatriculer en disant qu'il a été acheté mais n'a jamais navigué ,et si la facture d'achat NEUF n'est pas à ton nom ton vendeur te fait une attestation mentionnant qu'il te vend le Bateau
goby a écrit :
goby a écrit :
Par contre pour le bateau si tu as la facture d'origine d'achat NEUFdu bateau acheté dans un magasin ce devrait etre possible de l'immatriculer en disant qu'il a été acheté mais n'a jamais navigué ,et si la facture d'achat NEUF n'est pas à ton nom ton vendeur te fait une attestation mentionnant qu'il te vend le Bateau
Goby tu as oublié qu'en plus de la facture il faut présenter le certificat d'homologation (conformité)
Il a indiqué avoir -
Il a indiqué avoir -
la facture originale et l'attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance de série)
Donc ça devrait aller
la facture originale et l'attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance de série)
Donc ça devrait aller
Salut SEVE !
Salut SEVE !
ne t'inquiète pas, nous avons tous été une quiche à un moment ou a un autre !!
Concernant les équipements de sécurité, le document que tu as mis en ligne est le bon, je pense que tu navigueras jusqu'à 6 milles, donc base-toi sur l'équipement côtier. Si tu as un souci pour certaines définitions, n'hésite pas, on se fera un plaisir de t'aider.
A+
ne t'inquiète pas, nous avons tous été une quiche à un moment ou a un autre !!
Concernant les équipements de sécurité, le document que tu as mis en ligne est le bon, je pense que tu navigueras jusqu'à 6 milles, donc base-toi sur l'équipement côtier. Si tu as un souci pour certaines définitions, n'hésite pas, on se fera un plaisir de t'aider.
A+