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conseil immatriculation
Publié : dim. nov. 11, 2007 4:23 pm
par lepiaf37
http://www.lexeek.com/document/1581-acte-vente-bateau/
à cette adresse tu trouveras un certificat de vente
2 exemplaires doivent être suffisants
il suffit de téléphoner aux affaires maritimes avant de te déplacer et ils te renseigneront quand aux documents .
conseil immatriculation
Publié : dim. nov. 11, 2007 5:12 pm
par jeje_al
mon reve a écrit :
meme sans changer d affaire maritime quel est la liste de doc a fournir et le nombre dexemplaire svp merci
tu l'as dans le lien fourni plus haut!!
il suffit de cliquer dessus...
conseil immatriculation
Publié : dim. nov. 11, 2007 6:50 pm
par de-kersauson
4 exemplaire qu'il te faut ici sur st malo vaut mieux ce mettre au gout du jour pour les lettres :)
conseil immatriculation
Publié : dim. nov. 11, 2007 7:02 pm
par ao mahoru
Tu as le droit de reste immatriculer à port vendre et naviguer dans le nord.
conseil immatriculation
Publié : dim. nov. 11, 2007 7:21 pm
par lepiaf37
ao mahoru a écrit :
Tu as le droit de rester immatriculé à port vendre et naviguer dans le nord.
oui bien sur ,mais si il veut être immatriculéchez lui ,pourquoi pas !