Immatriculation mer/ eaux intérieures.

[ao mahoru]

Pour éviter la taxe, s'il en existe d'autres je ne l'ai connais pas.

[yvan]

Toujours pour la mème raison
une histoire de sous, un bateau mème trés fortement
motorisé ne paye pas de taxes en eaux interieurs,
appellée taxe de francisation et droit sur les moteurs
et comme la cité plus haut Ao mahoru,
Pour info un bateau immatriculé mer peut aussi aller en eau intérieur alors qu'un bateau immatriculé en eau intérieur ne peu pas naviguer en mer.@+ Yvan

[jll004]

Sauf sur les Voies Navigables de France ( VNF ) pour lesquelles il faut payer une vignette proportionnelle à la durée de navigation.

[John]

ao mahoru a écrit :
Pourrais-tu nous donner la source pour la liste des commissions car j'ai cherché sur le net (c'est vrai 30 secondes) et j'avais rien trouvé.

j'ai recopié de mon Code vagnon "Permis Fluvial" ... :wink:

[yvan]

jll004 a écrit :
Sauf sur les Voies Navigables de France ( VNF ) pour lesquelles il faut payer une vignette proportionnelle à la durée de navigation.

salut, vignette oui,mais qui n'a rien à voir avec la puissance moteur
mais proportionnelle à la surface du bateau.
@++ yvan

[françois04]

bonjour
tout est là chez VNF puisque c'est eux qui régissent le domaine fluvial à l'exeption de la bretagne
http://www.vnf.fr/vnf/home.vnf?action=vnf
et plus précisement pour la plaisance fluviale
http://www.vnf.fr/vnf/content.vnf?action=rubrique&rub_id=698
JF

[jfrancois]

Bonjour
cette immatriculation ne correspond pas à une immat française.
même si le bateau a un pavillon français , il faut se méfier
JF

[papy 69]

De plus il y a très peu (!!) de voiliers immatriculés seulement en eaux intérieurs, ne pas oublier qu'il faut souvent passer sous des ponts !!!

[ski wake]

jfrancois a écrit :
Bonjour cette immatriculation ne correspond pas à une immat française. ...

effectivement les immatriculations actuelles ne ressemblent pas à celle ci , cela dit , n' oublions pas qu' il s'agit d' une immatriculation datant de 19oo  !!
Pour faire un //  je possede un ancien camion electrique acheté neuf par mon pere à la fin des années 40 .
Il est immatriculé  2 chiffres / 2 lettres / 2 chiffres , mais je n' ai plus la carte grise  ..
Je me suis renseigné auprès de la Préféecture et on m' a confirmé que ce vehicule n' existait pas !