papiers en règles
papiers en règles
salut a vous tous . je me mélange un peut les hélices dans les taxes a honorer chaque années pour un bateau.La francisation ,c est bien pour un bateau de plus de 7 m ? sinon pour la navigation dans les eaux intérrieur , c est une taxe de la vnf . combien ,et pour quel type de bateau?si parmis vous , si il y a des pros de législation , n hésiter pas, a vos claviers .
pour la taxe VNF elle est
pour la taxe VNF elle est fonction
a) de la surface de ton boat
b) de la durée de sa periode à flot
Pour le point a) ce sera le minimum pour toi puisque ton boat devrait faire moins de 12 m²voir http://www.vnf.fr/vnf/img/cms/Tourisme_et_domainehidden/tarifs_francais_201001211724.pdf
Il est tres probable que le bateau que tu acheteras sera immatriculé Mer.
Meme si tu ne dois naviguer qu' en riviere ou lac , il faut faire le changement de proprio ( c' est gratuit ) .
Pour cela tu t' adresses au Buireau Plaisance du quartier des Affaires Maritimes du bateau
Je rappelle que tu n' es AUCUNEMENT obligé de changer de quartier d' AFF MAR .
C' est donc plus simple de garder l' immatriculation au quartier d' AF MAr d' origine
POur obtenir une carte de circulation ( bleue ) , c' est gratuit .
Pour le livret de francisation ( orange ) je ne sais pas .Il faut fournir un peu plus de papiers que pour la carte de circulation. Le livret de francisation pourra te servir si tu veux naviguer à l' etranger ( c' est pratique la remorque ! ) .
a) de la surface de ton boat
b) de la durée de sa periode à flot
Pour le point a) ce sera le minimum pour toi puisque ton boat devrait faire moins de 12 m²voir http://www.vnf.fr/vnf/img/cms/Tourisme_et_domainehidden/tarifs_francais_201001211724.pdf
Il est tres probable que le bateau que tu acheteras sera immatriculé Mer.
Meme si tu ne dois naviguer qu' en riviere ou lac , il faut faire le changement de proprio ( c' est gratuit ) .
Pour cela tu t' adresses au Buireau Plaisance du quartier des Affaires Maritimes du bateau
Je rappelle que tu n' es AUCUNEMENT obligé de changer de quartier d' AFF MAR .
C' est donc plus simple de garder l' immatriculation au quartier d' AF MAr d' origine
POur obtenir une carte de circulation ( bleue ) , c' est gratuit .
Pour le livret de francisation ( orange ) je ne sais pas .Il faut fournir un peu plus de papiers que pour la carte de circulation. Le livret de francisation pourra te servir si tu veux naviguer à l' etranger ( c' est pratique la remorque ! ) .
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
merci pour tes info ski
merci pour tes info ski wake, et a bientot .