Paiement taxe de francisation

[bluewater9118]

Salut à tous,
Merci pour vos réponses,
Cruise,
Je repose ma question autrement.
Imagine que je ne sors pas du tout en mer en 2008, je ne risque donc pas d'etre controlé. Qu'en sera -t-il si je suis contrôlé sur la seine?
L'année 2009 va arriver, année pendant laquelle je retournerai. Je paierai donc ma taxe en début d'année 2009 pour être de nouveau en règle.
Ma nouvelle question est donc: serait-je amendable.
Autre question: peut-on désarmer théoriquement un bateau pour une nnée et le réarmer l'année suivante.
Ma question est aussi valable pour quelqu'un qui part à l'étranger pendant un an du 1er janvier au 31 décembre?
Merci d'avance
Michel

[ao mahoru]

Le problème vient pas du contrôle en lui même mais les douanes vont agir avec tout les moyens à leur disposition si tu ne payes pas la taxe.
Donc soit tu payes est tu peux naviguer en eau intérieur soit tu ne payes paset donc tu dios désarmer le navires ou tu demande une immat en eau intérieur.
Pas d'autres choix à ta question.
Si vendre ton IB pour prendre un HB et donc plus de taxe si inf à 7m.

[Cruise]

bluewater9118 a écrit :
Salut à tous,
Merci pour vos réponses,
Cruise,
Je repose ma question autrement.
Imagine que je ne sors pas du tout en mer en 2008, je ne risque donc pas d'etre controlé?
Merci d'avance
Michel

Bonjour Michel,
Comme le dit Cédric ce n'est pas au cours d'un contrôle que tu le sauras, la taxe de francisation est un impôt comme les autres (revenu, foncier, habitation, redevance télé...), tu recevras l'avis et devras t'en acquitter faute de quoi tu auras une majoration de 10% :?

[bluewater9118]

OK les amis,
J'ai bien reçu le message, je m'attendais un peu a vos réponses.
J'avais seulement un petit espoir de passe au travers. Je pensais que c'était comme la vignette fluviale. Tu ne navigues pas de l'année tu ne la prend pas. On ne te la réclamme pas...
Merci pour vos réponses
Michel

[jacqouille]

salut Michel
tu sais bien qu il faut toujours payer pour ce loisir
il faudra faire des economies sur le pastis pour t acquitter de ta taxe :lol: :lol: :lol:
bonne fete a vous tous :fete:

[bluewater9118]

Mon ami Jacques,
Rassure toi, je n'en suis encore pas arriver là. je vais pouvoir continuer à boire du Pastis.
Mais tu me connais si j'avais pu eviter de donner 634 € j'aurais pu ajouter le saucisson et faire frire les éperlans pour accompagner
C'est plus mon coté franchouillard qi m'a fait poser la question...
Bon si j'avais pu economiser , je n'aurais pas cracher dessus.
A+
Michel