Remprque sans carte grise

Remprque sans carte grise

Posté le 12 décembre, 2014 - 15:58
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Bonjour
J'ai acheté il y a quelque mois un bateau de 5m et une remorque au ptac de 1100 kg.
Je ne suis pas un spécialiste, c'est mon premier achat nautique.
lors de l'achat j'ai quand meme posé la question est ce que la remorque a besoin d'une carte grise.
le vendeur m'a dit qu'il n'en avait jamais eu et qu'il roulait comme ca.
J'avoue avoir été un peu leger sur mes controles, apres ce n'est pas un achat a 5000 € non plus.
Donc je suis rentré chez moi comme ca avec tout l'ensemble.
Apres plusieurs sortie je me suis quand meme renseigné sur internet et j'ai vu qu'a partir de 500 kg il fallait une carte grise.
j'ai rappelé le vendeur et il m'a dit la meme chose.
avec les numeros de serie de la remorque j'ai reussi a remonté au propriétaire qui n'etait pas la meme personne qui m'a vendu la remorque et le bateau.
j'ai aussi obtenu le numéro d'immatriculation de cette remorque.
j'ai contacté cette personne, qui m'a dit qu'il ferait le necessaire mais je n'ai plus de nouvelle.
ma question est si je roule avec la plaque de la remorque mais que je n'ai pas la carte grise.
est ce que je risque quelque chose, sachant que j'ai le nom et l'adresse qui figure sur la carte grise ?
si quelqu'un à une idée aussi comment je pourrais me procurer cette carte grise ?
merci d'avance a ceux qui pourront m'apporter une reponse.

Cordialement,
 

48 commentaire(s)
  • oyster
    oyster
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    Le 12 décembre, 2014 - 16:32

    Vous devez envoyer une LR/AR au vendeur de la remorque car en cas de controle sans carte grise et donc sans assurance vous risquez trop!
    Une remorque de 1100 kgs doit avoir sa carte grise , rien ne prouve  qu'elle est à vous légalement!

  • ski wake
    ski wake
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    Amiral
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    Le 12 décembre, 2014 - 20:06

    d' accord avec Notre ami OYSTER.
    SI tu dois rouler avec la remorque , à ta place , moi au moins je me débrouillerais pour souscrire une assurance .

    Parce que , effectivement , rouler sans carte grise , ce n' est pas "terrible" .... mais pour moi le plus important c' est qu' en cas de controle , tu puisses au moins prouver que tu es assuré ...

    Maintenant, ... en cas de pépin, ... est-ce que ton assurance marchera alors que tu n' as pas de carte grise ???? gratgrat01

    Moi je jouerai franc jeu avec l' assurance .

    A mon avis , il vaut mieux passer pour un "débutant qui a un peu merdouillé" suite à l' achat d' un ensemble bateau avec remorque , que pour un inconscient qui "sous pretexte" qu' il n' a pas de carte grise n' a pas NON PLUS d' assurance ...

    c' est un coup à se faire immobiliser la remorque par les forces de l' ordre  ça, non  ? ...  

  • Bat91
    Bat91
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    Moussaillon
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    Le 12 décembre, 2014 - 20:43

    Bonsoir, merci pour vos réponses, effectivement je suis d'accord avec vous l'assurance est le plus important, après est ce que je pourrais m'assurer si j'ai uniquement la plaque d'immatriculation sans leur envoyer la carte de grise de la remorque.
    pour une voiture c'est pas possible du moins au bout d'un moment si il n'ont pas la cg il annulent l'assurance.
    Mais en retournant le problème même si l'assurance acceptait en cas d'accident il la demanderait la carte grise et là je ne serais pas couvert.
    je ne sais pas si ils immobilisent la remorque si je ne peux leur présenter l'assurance.
    pour répondre a OYSTER, la personne qui est sur la cg n'est pas la personne qui m'a vendue le bateau et lorsque j'ai acheté le tout je n'ai signé qu'un certificat de session mais du bateau avec la carte de navigation.
    C'est dommage elle est en bon état cette remorque, pensez-vous que si je vais voir la police ou à la préfecture et que je leur explique il y a moyen qu'il accepte de me refaire une cg à mon nom?

     

  • papy 69
    papy 69
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    Le 13 décembre, 2014 - 01:07

    Bat91 a écrit :

     pensez-vous que si je vais voir la police ou à la préfecture et que je leur explique il y a moyen qu'il accepte de me refaire une cg à mon nom?

    La police n'a rien à voir dans cette histoire (sauf à t'arrêter sur la route !) la préfecture ne te fera pas une cg sur tes explications et ta bonne mine, sinon tous les véhicules volés pourraient se faire réimmatriculer sans problème.
    La seule possibilité est que le propriétaire inscrit sur la cg fasse, s'il n'a pas vendu cette remorque avec un certificat de cession déposé en préfecture, une demande de duplicata suite à une perte et qu'ensuite il te fasse une vente (fictive) avec cg barrée et certificat de cession officiel. Tu pourras alors en demander une à ton nom en toute légalité.
    Sinon essayer de la vendre à un chantier comme chariot de mise à l'eau, mais je rejoins ce qui a été dit plus haut, circuler avec cette remorque est bien trop risqué.

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 14 décembre, 2014 - 12:25

    pour ce qui est de refaire immatriculer " dans les regles " ,
    1 tu vas a la pref et tu vas te faire refouler
    2 tu prepares un courrier lr ar pour l ancien proprio qui doit revenir NPAI ou autre bien sur a l adresse du certif de cession ( faire acte de cession  signé  pour le 1) avant ).
    3 retourner a la pref et esperer

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 14 décembre, 2014 - 12:27

    si ton bateau n a pas besoin de 1100k de ptac et que 750kilos suffisent alors peut etre qu au service des mines tu peux faire une descente de ce ptac avec une nouvelle plaque délivrée par leurs soins a 750K et ne pas avoir besoin de carte grise.
    car c est a partir de 750 kilo que la carte grise est soit disant obligatoire
    pour ma part, la remorque va avec le bateau si ils veulent une carte grise je leur donne la carte de nav du bateau du moment que le poids de l ensemble ne depasse pas 750 kilos ils n ont qu a aller voir ailleurs .... et que l ensemble avec voiture est en dessous de 4200kilos
    par soucis de "bonne foie" je me suis dis qu inscrire le nom du bateau avec l immat du boat et du vehicule tracteur serait un "plus" pour la prouver cette bonne foie ... en lettres et chiffres de plus de 6cm de chaque coté et l immat de la voiture au cul de la remorque
     (ca il faut pas le dire mais au pire tu vires la plaque ou tu la refrappes avec un 0 et un  7   
     = 0710k  bien sur si l ensemble fait moins de 710kilos car avoir une remorque qui supporte plus est gage de securité et ca ils peuvent pas dire le contraire car tu auras quand meme agit en bon pere de famille)

  • papy 69
    papy 69
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    Le 14 décembre, 2014 - 14:41

    sourireencoin je pense que l'on est à côté du truc !!
    Attention aux idées reçues, les seuils de 500 et 750 kg sont bien différents !
    Jusqu'à 500kg c'est l'immat et l'assurance de la voiture.
    De 500 à 750 kg carte grise de la remorque avec assurance spécifique, mais pas d'obligation de système de freinage ni de permis E ou similaire (jusqu'à cependant 3500k de somme des 2 ptc)
    Au delà de 750 kg, bien sûr CG et ass, système de freinage obligatoire, et permis E ou B96.
    Pour faire une descente de ptac (ce qui ne lui servirait à rien !) c'est assez compliqué, il faut les attestation du constructeur et passage à la DRIRE. J'avais essayé mais j'ai renoncé vu la complexité de l'opération.
     

  • Bat91
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    Le 15 décembre, 2014 - 07:49

    Bonjour, merci beaucoup pour toutes vos réponses. c'est sympa de prendre du temps pour essayer de m'aider.
    Pour ce qui est de la descente du ptac le bateau plus moteur ne dépassent pas 600 kg mais le problème est que la carte grise est obligatoire pour les remorques de plus de 500 kg. donc le problème serait le même.
    mais je crois qu'avant c'etait 750 kg, je n'en suis pas sur.

  • Bat91
    Bat91
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    Le 15 décembre, 2014 - 07:51

    Bonjour RoccALBanG,
    je n'ai pas compris la deuxieme etape : qui doit revenir NPAI ou autre bien.
    je suis blonde lol
     

  • Jerattous
    Jerattous
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    Le 15 décembre, 2014 - 08:57

    papy 69 a écrit :

    sourireencoin je pense que l'on est à côté du truc !!
    Attention aux idées reçues, les seuils de 500 et 750 kg sont bien différents !
    Jusqu'à 500kg c'est l'immat et l'assurance de la voiture.
    De 500 à 750 kg carte grise de la remorque avec assurance spécifique, mais pas d'obligation de système de freinage ni de permis E ou similaire (jusqu'à cependant 3500k de somme des 2 ptc)
    Au delà de 750 kg, bien sûr CG et ass, système de freinage obligatoire, et permis E ou B96.
    Pour faire une descente de ptac (ce qui ne lui servirait à rien !) c'est assez compliqué, il faut les attestation du constructeur et passage à la DRIRE. J'avais essayé mais j'ai renoncé vu la complexité de l'opération.
     

    100 % d'accord avec Papy 69, sans carte grise c'est une remorque de mise à l'eau. Circulation interdite sur la voie publique, si tu passes outre en cas d'accident pas d'assurance, et de contrôle.frayeur

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 15 décembre, 2014 - 11:01

    Quand je me suis renseigne: en 2014
    c etait moins de 750kilos ok pr pas de carte grise et somme des ptac a 4200k pr les plaisanciers bateau uniquement...
    il faut que le courrier en lr ar a l adresse du proprio revienne non consulte afin que tu leur prouve que tu n as pluz de contact avec que tu ne le retrouves pas . Ds ce cas ta demande de cg sera prise en compte
    la pref peut te donner la marcye a suivre plus detaillee mais il te fqut certif de cession signe et dire que tu parkais ta remorque depuis l achat
    donc pour moi pas de cg si en dessous de 750k et sommes des ptac ne devant pas depasse 4200k. La descente de ptac edt plus que realisable mais il faut passer qux mines. Qui peut le plus peut le moins. Patience et courage

  • Jerattous
    Jerattous
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    Le 15 décembre, 2014 - 13:32

    Extrait de l'article R221-4 code de la route
    Les papiers :
    Jusqu'à 500 kg de PTAC, aucun document spécial n'est requis.
    Au-dessus de 500 kg de PTAC, la remorque doit avoir sa propre carte grise.
    La plaque d'immatriculation :
    Jusqu'à 500 kg de PTAC, elle reproduit le numéro du véhicule tracteur.
    Au-dessus de 500 kg de PTAC, la remorque doit avoir sa propre carte grise et donc son propre numéro d'immatriculation.
    Les freins :
    Jusqu'à 750 kg de PTAC, les freins ne sont pas obligatoires si le PTAC de la remorque ne dépasse pas la moitié du PV (poids à vide) du véhicule tracteur.
    Les remorques de plus de 750 kg doivent être équipées d'un frein de parcage et d'un frein de route qui freine la remorque et assure l'arrêt en cas de rupture de l'attelage. Jusqu'à 1 500 kg, le système de sécurité en cas de rupture peut être remplacé par une attache secondaire (chaîne ou câble).

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 15 décembre, 2014 - 17:18

    ah beh bravo j suis dans le delit et j arrete le denie
    mais ils sont contradictoires ici:

    A partir du 19 janvier 2013, le simple permis B permettra de tracter

    un ensemble roulant de 4250 kg de PTAC au lieu de 3500 kg actuellement.
    Il suffira de suivre un stage de formation de sept heures pour profiter de cette extension

    et ensuite ils ecrivent ca dans l exemple:


     
    Exemple 2 : Si la somme des PTAC de la voiture et de la remorque est supérieure à 3500 kg
    mais reste dans la limite des 4250 kg, le permis B (auto) suffira.
    Une remorque bateau en double essieux freinée de PTAC 2000 Kg sera tractée par une voiture type
    Toyota RAV4 150Cv d4d de PTAC 2190 Kg soit un total des PTAC : 2000+2190=4190 kg.

     

  • RoccALBanG
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    Le 15 décembre, 2014 - 17:25

    mais je garde sous le coude l excuse suivante:
    la carte grise de la remorque?? vu que j ai acheté le bateau avec, il me semblait que c etait indissociable et que la carte de nav de mon bateau en faisait office vu que c est une remorque bateau... que mon bateau a une immat et qu elle figure sur la remorque.
    en esperant que ca passe....
    donc j ai dit que des betises pour ceux qui n auraient pas suivi... ah bravo
    pour les 3500k normalement je passe mais pas pour la cg de la remorque de 850 ptac et impossible de le descendre en dessous : bateau nu 550k et moteur 115cv doit bien faire 150 donc 700k au minimum.
    ah j suis trop blasé jme tate a mettre le bateau sur le toit ... ;)

  • Jerattous
    Jerattous
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    Le 15 décembre, 2014 - 19:58

    Si tu te fais contrôler = PV,+ immobilisation de la remorque. Mais si tu as un accident (même raison à 100%) avec des blessés ou des morts, sans carte grise, sans assurance, et sans permis, là c'est la prison sans passer par la case départ, et tu travailles pour le restant de ta vie pour dédommager la victime.
    Un exemple un cycliste complètement bourré qui brûle un feu rouge et vient se trucider dans ta remorque, et bien tu es vraiment mal.frayeur pleure02pleure02

  • ski wake
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    Le 16 décembre, 2014 - 14:14

    j' ai peut etre raté un épisode ...
    pour moi la vraie question est  :
    Peux-tu joindre le proprio "légal" de la remorque ?
    c' est à dire, si je comprends bien, ... la personne qui a vendu l' ensemble à ton vendeur ...

    Si OUI, il suffit

    a) qu' il fasse une déclaration de perte de la carte grise de la remorque ( puisque si j' ai bien compris personne ne sait où elle se trouve  ... ) ; lui dire que s' il y a quelque chose à payer , tu le prends en charge ( histoire de "mettre de l' huile dans les rouages" ).

    b) une fois qu' il a reçu le duplicata ; tu prépares un certificat de vente de véhicule type CERFA  13 754 - 02

    c) tu fais une vente "officielle" entre ce 1er proprio et toi de la dite remorque, et tu récupères la carte grise barrée avec la mention vendue le  .. / .. 2014

    d) avec les papiers CERFA 13 754 - 02   et CERFA  13750 - 03 et la carte grise barrée tu te fais établir ta carte grise à ton nom ...

    pour info les documents CERFA mentionnés sont téléchargeables sur le net

    e)  tu envoies pour Noel au 1er propriétaire une boite de chocolats  car grace à lui tu es désormais entré dans la légalité :) ! 

    et si NON, il ne t 'est plus possible de joindre le précédent proprio ( "légal" ) de la remorque, il ne te reste plus
     

    • soit à la considérer uniquement comme un chariot de mise à l' eau

     

    • soit à la revendre sur le bon coin en precisant bien qu' elle n' a pas de carte grise ... ça peut quand meme intéresser des gens ...
  • RoccALBanG
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    Le 16 décembre, 2014 - 17:23

    non mais serieusement, ou va le monde, une remorque a brader? jamais de la vie, il doit y avoir un moyen mais a part se deplacer en pref.... comment peut on savoir si une remorque possedait bien une carte grise sur internet? ca ca m interesse , si quelqu un a la reponse
    bien sur pas de numero de telephone pour la prefecture marseillaise, ce serait trop simple. j suis parrti pour une belle galere mais c est pas pire qu e de sortir le bateau de chez moi ...
    ps dsl si j ai perturbé le post

     

  • Bat91
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    Le 16 décembre, 2014 - 20:52

    bonsoir, oui j’ai bien réussi a le contacter le propriétaire légal, mais pour le moment je n'ai pas de nouvelle.
    Pour ce qui est des chocolats j'étais même prêt à le dédommager bien plus.
    Je vais laisser passer les fêtes et j'essayerais de nouveau.
    j'ai posté ici pour voir si je n'avais pas une autre solution, du genre tomber sur un flic sympa ou une personne a la perf de compréhensible sachant que je peux fournir les coordonnées de l'ancien propriétaire et qu’ ils peuvent vérifier. Mais je rêve un peu.
    Sinon effectivement je la vendrais sans cg et en achèterais une moins bien ... ce que je trouve quand même dommage.

     

  • papy 69
    papy 69
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    Le 17 décembre, 2014 - 15:31

    RoccALBanG a écrit :

    ah beh bravo j suis dans le delit et j arrete le denie
    mais ils sont contradictoires ici:

    A partir du 19 janvier 2013, le simple permis B permettra de tracter

    un ensemble roulant de 4250 kg de PTAC au lieu de 3500 kg actuellement.
    Il suffira de suivre un stage de formation de sept heures pour profiter de cette extension

    et ensuite ils ecrivent ca dans l exemple:

     

    Exemple 2 : Si la somme des PTAC de la voiture et de la remorque est supérieure à 3500 kg
    mais reste dans la limite des 4250 kg, le permis B (auto) suffira.
    Une remorque bateau en double essieux freinée de PTAC 2000 Kg sera tractée par une voiture type
    Toyota RAV4 150Cv d4d de PTAC 2190 Kg soit un total des PTAC : 2000+2190=4190 kg.

     

    Désolé mais tu confonds 2 choses, le permis nécessaire pour tracter et la CG en fonction du ptc.
    Pour le permis c'est exactement ce que j'ai dit, à savoir l'extension B96 (de 750kg à 4250kg).après une formation
    Pour la carte grise je maintiens qu'elle est obligatoire à partir de 501 kg de ptc. Le seuil de 750 kg est pour le freinage !
    Attention tout de même à ne pas affirmer des contre-vérités qui seraient préjudiciables. Il y a la loi, le code on peut en pense ce que l'on veut, le reste n'est que littérature !!

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 20 décembre, 2014 - 19:33

    j ai bien ecrit plus haut que j avais tord et je m en excuse, j ai ecrit que je ne voulais pas rester dans le dénie.
    du coup hier direction le commissariat du village d a coté et je demande si avec un numero de serie on peut me dire juste oui ou non sur la possession d une immat pour cette remorque.
    la reponse est : on ne  peut pas vous dire
    donc lundi direction la prefecture et puis je passerai peut etre la formationcar mon ptc est de 850k...

    donc j avais tort, je pensais que l immat du bateau servait aussi pour la remorque : C EST FAUX
    je pensais qu avec moins de 750k suffisait pour pas de cg : C EST FAUX c est a partir de 500kilos ( 500.00 non inclu)
    je pensais qu avec le permis B je pouvais tracter jusqu a 4250k : C EST FAUX c est 3500 puis c est tout.
    bref je pense tout de meme qu il nous les casses menumenu avec leur multiple permis que tu en perds un tu en as plus un seul...
    sans penser que au dessus  de 750k il faut ASSURER la remorque ... ( la responsabilite civile obligatoire sur la route ne concerne pourtant que les vehicules terrestres a moteur dit VTM).
    bref ca ne ma pas empecher de sortir le bateau et heureusement que on nous dit pas tout ca au permis bateau ....
    desdole je pense que je me suis repris, lundi suite des aventures remorques sans papiers...

  • Jerattous
    Jerattous
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    Le 20 décembre, 2014 - 20:05

    RoccALBanG a écrit

    sans penser que au dessus  de 750k il faut ASSURER la remorque ... ( la responsabilite civile obligatoire sur la route ne concerne pourtant que les vehicules terrestres a moteur dit VTM).
     

    Juste une modification au sujet de l'assurance, au dessus de 500 kg l'assurance de ton VH ne couvre plus la remorque. A titre indicatif, je viens de faire assurer la mienne à la MATMUT en responsabilité civile + vol pour 23 € par an cela ne vaut vraiment pas le risque d'avoir un accident en n'étant pas assuré.
    Pour ta CG, sans le certificat de conformité du constructeur, pas beaucoup de chances d'obtenir une carte grise. A moins de la faire passer aux mines, mais bonjour la galère.

  • RoccALBanG
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    Le 20 décembre, 2014 - 23:56

    je suis d accord et suis rentré en contact avec le constructeur qui m a dit d abord commisariat puis pref car si l on passe par la mairie il te prenne 60 e pour faire immatriculer mm sans succes ils encaissent 60e
    a suivre donc
    c est un peu comme les 50 cc mobilette et autre qui n ont pas encore d immat...

  • papy 69
    papy 69
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    Le 21 décembre, 2014 - 01:56

    RoccALBanG a écrit :

    car si l on passe par la mairie il te prenne 60 e pour faire immatriculer mm sans succes ils encaissent 60e

    !!!!! ahuritahurit !!
    tu es sûr de ton info ?
    Ayant quelque expérience municipale je suis très étonné.

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 21 décembre, 2014 - 08:28

    c est le constructeur PAM ROCCA NAUTILUS qui m a dit cela quand je lui ai dit que la mairie me demandait juste la CNI, un justificatif de domicile et un cheque... la mairie a precisé on va voir ce que l on peut faire (j ai bien expliqué mon cas soit dit en passant )
    moi je veux pas trop perdre 60 euros a blanc alors demain matin c est prefecture ;) et la suite de l aventure.
    a la base j avais appelé PRN pour savoir si la remorque avait une une premiere immat... mais ni eux ni nos chers "schtroumpfs" ne peuvent me renseigner : bizarre tout de meme.
     

  • papy 69
    papy 69
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    Le 21 décembre, 2014 - 08:47

    Très étonné de le réponse de la mairie !
    Une mairie ne fait pas de CG, elle est juste une interface avec la Préfecture, et d'ailleurs ce système d'obtention de CG par correspondance n'existe plus dans de nombreuses préfecture et mairies (ils passaient trop, de temps à gérer tous les dossiers incomplets qui faisaient plusieurs navettes entre le demandeur, la mairie et la préf)
    Pour obtenir une CG il faut la CNI, un justificatif de domicile bien sûr, mais également le certificat de vente, l'ancienne CG, le formulaire de demande de nouvelle immat. et le chèque du montant de la CG qui est calculé officiellement, pour la mienne 69 € en 2009.

     

  • oyster
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    Le 21 décembre, 2014 - 09:21

    Impossible d'immatriculer sans acte de vente ou carte grise et cela pour une bonne raison :empecher le vol...

  • Jerattous
    Jerattous
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    Le 21 décembre, 2014 - 11:56

    RoocAlbanG
    Si tu n'as pas le papier de conformité, il est inutile d'aller à la préfecture pour ta CG.
    Le dépôt régional pour PAM et Nautilus est à Martigues, tu devrais aller y faire un tour avec les références à ta remorque pour voir s'il est possible d'avoir un duplicata de ce certificat. Aprés avec ce précieux sésame un petit tour à la sous-préfecture d'Istres en expliquant que l'ancien propriétaire se servait de la remorque comme chariot de mise à l'eau. Si tu as de la chance, que la madame du guichet a bien dormi, elle te délivrera une CG contre 80€
    Le precieux sésame.

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 21 décembre, 2014 - 14:35

    ah bah marci le gorille ;) bref je vais quand meme demande rue sebastien a l accueil general pour les papiers
    pour la mairie ils ont dit qu ils allaient voir ce qu ils pouvaient faire mais je ne suis pas de Marseille mairie / mais d ALLAUCH mairie
    faire une carte grise pour ma moto n  a pris que 5 minutes ... et 40 jrs d attente mais avec un papier a renouveler tous les 30 jrs si non reception
    ce qui me pousse a penser ... q ue n deposant mon dossier on va me donner une ptit papier me permettant de rouler trente jours...
    mon assurance prends jusqu a 750kg
    ma remorque fait 850 ptc mais il n y a que 700k dessus...
    j ai pas envi d etre hors la loi c est pas le but sauf que ca fait huit mois voir plus que je le suis

  • papy 69
    papy 69
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    Le 21 décembre, 2014 - 16:42

    RoccALBanG a écrit :..
    mon assurance prends jusqu a 750kg
    ma remorque fait 850 ptc mais il n y a que 700k dessus...

    Peu importe le poids transporté, 850 kg de ptc même à vide elle doit être obligatoirement assurée !

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 21 décembre, 2014 - 21:07

    je sais c est horrible je l ai appris en decembre et j ai navigué tout l ete ... ah bravo

  • Jerattous
    Jerattous
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    Le 21 décembre, 2014 - 23:38

    J'ai dû faire diminuer le PTAC à  (600kg) de ma remorque NAVICA sans frein qui était vendu au choix en 700, ou 600 kg (même prix, modèle identique), car le poids à vide de mon VH est de 1240 kg et je n'ai pas le droit d'avoir une remorque non freinée avec un PTAC supérieur à 620 kg, soit la moitier du poids à vide du VH tracteur.
     Même interdiction de la tracter à vide (175kg) c'est vraiment stupide, mais c'est la loi.
    Juste une modification sur un papier me permet ou non de tracter une remorque vide toctoc

  • Bat91
    Bat91
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    Le 22 décembre, 2014 - 11:30

    Je vois que finalement je ne suis pas le seul a être embêté avec ces problèmes de carte grise.
    Juste une question si ta remorque a déjà été immatriculé, est ce que tu vas pouvoir avoir une carte grise à la préfecture ?
    si c'est le cas ca m'intéresse...
     

  • papy 69
    papy 69
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    Le 22 décembre, 2014 - 14:06

    On a déjà un peu répondu !
    Oui à condition de présenter l'ancienne carte grise, le certificat de vente et le formunlaire de demande de CG.
    Sinon la seule solution consiste à ce que le précédent titulaire de la CG fasse une déclaration de perte et demande un duplicata et ensuite certificat de vente CG barrée etc..etc..
     

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 23 décembre, 2014 - 00:03

    Alors des nouvelles en voila:
    je suis allé a la prefecture et bien sur a l accueil general on m a demande de faire la queue ( un classique, logiquement l accueil general sert a renseigner mais bon...)
    j arrive donc au guichet qui verifie les dossiers : je donne le numero de serie de la remorque et je demande si elle a deja etait immatriculée.
    oui elle possede bien une carte grise mais on ne veut pas me donner le nom et l adresse de  la personne, je demande donc qu on me fasse un papier comme quoi ils ne peuvent pas me renseigner, et je me dirige vers le commissariat du merlan.
    au commissariat j explique mon probleme , il faut que je rentre en contact avec le proprietaire, la jeune femme se rend dans les locaux avec le numero de serie de la remorque , elle revient avec un petit papier, enfin j ai un nom et une adresse OUF. j appelle, ca ne repond pas, je laisse un sms et j ai obtenu une reponse, il est en vacances , edes qu il rentre on s occupera de ca... ca soulage quand meme car pour une premiere immat je pense que ca doit etre plus dur...
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  • oyster
    oyster
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    Le 27 décembre, 2014 - 16:12

    Vous avez reussi à avoir le nom du dernier propriétaire ,ceci est une partie du parcours qui doit se poursuivre par l'obtention de la carte grise  barrée et  n-oublions pas le pv des mines (page avec la diagonale rouge).
    Espérons pour vous que le dernier propriétaire officiel retrouve la carte grise ?
    Le double de PV des mines peut se trouver en payant chez le fabricant de la remorque en fournissant les numéros de le plaque contructeur.
    Encore une fois comme vous le voyez sur les réponses  : NE ROULEZ PAS sans assurance
    remorque ,car cela revient aussi à ne pas avoir d'assurance voiture!....
     

  • papy 69
    papy 69
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    Le 27 décembre, 2014 - 17:43

    Le PV des mines barré de rouge n'est pas nécessaire lorsque le véhicule a déjà été immatriculé et que l'on est en possession de la CG.
    Il est nécessaire lors de la première immatriculation et si par la suite des modifications importantes (ptc, pv, longueur ou largeur significative) ont été effectuées.

  • ski wake
    ski wake
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    Le 28 décembre, 2014 - 21:18

    Je confirme les dires de notre Papy69  ....

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 2 janvier, 2015 - 08:48

    Bonne année a tous ;)
    pour ma part, j aurai contact avec le vendeur debut fevrier pas avant ( voyage).
    mais j ai le numero de la remorque, c est deja un point positif car rien n empeche a quelqu un de preter sa remorque ...
    precisons que je n ai pas de carte grise et que lui ne la trouve plus ( on la fera ensemble en fevrier normalement).
    bon pour le moment le temps n est pas vraiment favorable donc tout va bien; mais je pense etre en mesure de pouvoir rouler sans pour autant me faire immobiliser le vehicule ( n echappant pas au PV ... de non presentation de carte grise).
    donc theoriquement je peux aller mettre a l eau c est deja ca
    meilleurs voeux a tous
     

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 2 janvier, 2015 - 09:42

    alors j ai retrouvé mes infos concernant la formation B96 et autre BE ...
    le voila
    http://www.permispratique.com/2013-La-reforme-sur-le-remorquage-en-detail_a128.html

     il est bien stipulé: ceci
    "   PTAC inférieur ou égal à 3 500 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
    Dans ce cas, ni formation B96 ni permis BE ne sont requis pour tracter une remorque de plus de 750 kilos. Pour connaître votre poids tractable maxi, vous pouvez appliquer la formule suivante (PTRA – PTAC, soit F3 – F2)
    "

    donc ca aussi ca fait plaisir
    ce lien est magique

  • ski wake
    ski wake
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    Le 2 janvier, 2015 - 12:46

    RoccALBanG a écrit :

    Bonne année a tous ;)
    pour ma part, j aurai contact avec le vendeur debut fevrier pas avant ( voyage).
    mais j ai le numero de la remorque, c est deja un point positif  OUI ...  

    car rien n empeche a quelqu un de preter sa remorque ...
    OUI, mais encore faut-il que celle-ci soit assurée ....
    Et en cas de pépin... si tu ne peux pas montrer de suite ton assurance et ta carte grise .... gratgrat02  pleure02

    precisons que je n ai pas de carte grise et que lui ne la trouve plus ( on la fera ensemble en fevrier normalement).
    bon pour le moment le temps n est pas vraiment favorable donc tout va bien; mais je pense etre en mesure de pouvoir rouler sans pour autant me faire immobiliser le vehicule ( n echappant pas au PV ... de non presentation de carte grise).
    donc theoriquement je peux aller mettre a l eau c est deja ca

    J' ai quand même l' impression qu 'il y a une prise de risques ....
    mais bon , ... c' est toi qui voit  .....  

    Quant aux histoires de permis E / B96 , .... 
    le "pro" de la situation, c' est notre Papy69 clindoeil ,

    il connait cela sur le bout des ongles  super 

  • papy 69
    papy 69
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    Le 2 janvier, 2015 - 14:12

    Alban on n'a jamais dit le contraire, le + de la réforme est que l'on ne tient plus compte du PTR de la voiture pour définir la catégorie de permis (ou du fait que le ptc de la remorque était inférieur au pv de la voiture)
    Par exemple mon grand vitara qui a 4070 kg de ptr m'obligeait au E ou au B96 quel que soit le ptac de ma remorque .
    Aujourd'hui on oublie les 4070 kg pour ne comptabiliser que les 2 ptac, donc dans mon cas avec mon permis B tout simple je peux tracter :
    3500 - ptac du Vitara 2070 = 1430 kg même si je reste dans la limite légale du ptr avec ma remorque de 1700 kg de ptac c'est mauvaise pioche, il me faut le E (que j'ai) ou le B96 que je passerai lorsque la visite médicale du E sera négative. Un peu stupide car après avoir conduit des engins de 38 et 42 T en camion-remorque, il me faudra suivre une formation pour tracter mes 1700 kg !! ubuesque mais bien Français, je me suis renseigné pas moyen de convertir le E en B96 !!
    Mais attention cette discussion concerne les permis et n'a rien à voir avec les problèmes de freinage, d'immatriculation et d'assurance qui sont une autre affaire.
     

  • ski wake
    ski wake
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    Le 2 janvier, 2015 - 16:51

    ski wake a écrit :

    Quant aux histoires de permis E / B96 , .... 
    le "pro" de la situation, c' est notre Papy69 clindoeil ,

    il connait cela sur le bout des ongles  super 

    De toutes façons , sur le Forum, ... c' est simple :

    - pour les histoires de permis remorque ==> Papy69

    - pour les dalles de sol plastique ==> Ski Wake  rit

    Bref,  ...  à chacun selon ses compétences  clindoeil

     

  • papy 69
    papy 69
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    Le 2 janvier, 2015 - 18:03

    Quelle richesse ce forum !!!
    Il y a aussi les autres pros, Goby, Mjacques,angelo, Djmecra, patoche, Jerattous, sharky, etc..etc..
    bon d'accord ils sont carrément nuls en dalles plastiques, mais on ne peut pas tout avoir !!!nananere

  • ski wake
    ski wake
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    Le 2 janvier, 2015 - 22:39

    papy 69 a écrit :

    Quelle richesse ce forum !!!
    Il y a aussi les autres pros, Goby, Mjacques,angelo, Djmecra, patoche, Jerattous, sharky, etc..etc..
    bon d'accord ils sont carrément nuls en dalles plastiques, mais on ne peut pas tout avoir !!!nananere

    Complètement d' accord pour reconnaitre leurs expertises ( je rajouterai d' ailleurs par ordre alphabétique  Ao Mahoru, Bataclo, Cedriccup, Daytona, Le Mataf et Smail H ) .
    Que ceux que j' aurai éventuellement oublié veuillent bien m' excuser

    Disons que pour une fois j' avais voulu faire court moqueur02 

  • RoccALBanG
    RoccALBanG
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    Le 3 janvier, 2015 - 04:14

    au moins tout est dit, c est bien sympa d avoir des gens competents a disposition,
    ( je sais je sais j suis toujours limite limite ... je vous prie d excuser mes tentatives de "fraudes" ;) )
    pour la question de l assurance, il faudra que je les appelle car j aimerai bien savoir, vu qu a pleine charge la remorque fait moins de 730 k (850ptac) , et mon assurance autorisant 750 ... si a tout hasard .... ca passerait.
    je vous en informerez
    c est vrai qu ' en France on est tatillon a raison ou a tort mais le choix ne se presente pas malheureusement.

  • papy 69
    papy 69
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    Le 3 janvier, 2015 - 08:37

    Là encore tu es + que limite, ce qu'il faut prendre en compte (pour l'assurance) ce n'est pas le poids transporté mais le ptac.
    Certaines assurances prennent la remorque avec l'assurance auto jusqu'à 750 kg, mais attention aux garanties ! le plus souvent pour ne pas dire plus, les marchandises transportées ne sont pas couvertes et la remorque n'est plus assurée lorsqu'elle est non attelée !
    De plus je te conseille (mais puisque tu parles de 850 kg c'est même pas en rêve !) d'obtenir de ton assurance une attestation à moins que cela ne soit spécifié sur la carte verte.
    Et enfin ne pas oublier de prévenir son assureur.
     

  • ski wake
    ski wake
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    Le 3 janvier, 2015 - 11:47

    RoccALBanG a écrit :

    ....
    pour la question de l assurance, il faudra que je les appelle car j aimerai bien savoir, vu qu a pleine charge la remorque fait moins de 730 k (850ptac) , et mon assurance autorisant 750 ... si a tout hasard .... ca passerait. ...

    je rejoins tout à fait notre ami Papy69 sur le coté " au-delà des limites"  ....
    Sans vouloir passer pour le "pénible de service"  .. avec les assurances mieux vaut ne pas s' amuser à jouer avec les mots parce que ça nous arrangerait .....
    Si l' assurance te couvre jusqu' à 750 kgs, c'est le poids total en charge  et NON la charge admissible

  • Yoxkjc
    Yoxkjc
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    Le 7 mars, 2023 - 21:25

    Salut je ne sais pas si tu verra ce message mais je suis dans la même situation que toi. Est ce que tu peux juste me dire comment tu as réussi à joindre l ancien propriétaire? 

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