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Poids tracté et poids réel.
Poids tracté et poids réel.
Posté le 5 avril, 2019 - 19:51
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25 commentaires
Bonjour,
j'ouvre un nouveau sujet, l'autre étant peu convivial.
J'ai une réponse officielle de la préfecture du Rhône, je vous la joins en PJ, mais je vous rappelle la question initiale :
Est-il possible, en toute légalité, de tracter une remorque dont le PTAC est supérieur au poids remorquable du véhicule tracteur, mais dont le poids REEL constaté, comme le précise l’article 312-2 du code de la route, reste inférieur au PTRA du véhicule tracteur. Exemple : mon véhicule a un PTAC de 2 T et un PTRA de 4 T 200, donc 2 T 200 de poids remorquable, j’atèle une remorque de 3 T de PTAC mais avec son chargement le poids réel constaté n’est que de 1 T 500, donc (le PTRA du tracteur étant respecté) un ensemble de véhicules ayant un poids réel constaté (3 T 500) en-dessous du PTRA , suis-je alors dans la légalité ? Bien entendu en faisant abstraction de la nécessité de posséder le permis approprié déterminé par la somme des PTAC, en l’occurrence le EB que je possède. Merci de votre réponse.
Je crois que tout est dit, cette réponse confirme ce que j'affirme depuis le début.
Bonne lecture.
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25 commentaire(s)
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Le 5 avril, 2019 - 23:05Merci pour cette info au moins il n' y aura plus de contradiction possible .... bien que.....
C' est effectivement ce que tu avais indiqué au départ.
Je suis modérateur sur un forum voitures et la question ayant été posée j' ai mis le lien du fil de discussion en lui conseillant de faire abstraction de certains posts.......- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 6 avril, 2019 - 06:27
.Bonjour,
Je crains un retour vers bien des contestations ,mais le plus surprenant reste dans une prise de position par écrit de " l'autorité". validant le fait de tenir compte uniquement du poids en l'état" au moment du pesage.
Ceci permet de retenir la main qui sanctionne dans la mesure ou l'assurance reste en régle .
Bien vu PAPY 69- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 7 avril, 2019 - 20:31Je vois que certain aiment à jeter des pierres dans la marre, pour voir si sa fait des ronds dans l’eau !
Je ne vais donc pas perdre une nouvelle fois mon temps, puisqu’il est inutile d’essayé de convaincre un obstiné
Mais tout de même je ne peux laisser passer cela, je ne suis pas moi «modérateur » ici ou ailleurs sur un forum imaginaire, mais juste lecteur et intervenant à l’occasion.
Vous persister dans vos affirmations encore une fois en appelant ce mail un document officiel !!
Qu’à t’il d’officiel, rédigé par qui ? de quel niveau de compétence ? de quel service ?
Ce mail qui une fois imprimé n’est qu’une simple lettre, sans nom , signature ou tampon , na rien d’officiel, et na aucune valeur juridique ou pénal !! il à pu être écrit par n’importe quel stagiaire plus ou moins compétent en mal d’activité un vendredi soir avant la débauche
Je tien à le précisé car si un des lecteurs de ce forum avait l’idée de l’imprimer sur de « sa soit disant valeur » afin de le produire devant l’autorité ou pire pour appuyé sa défense devant un tribunal, le pauvre serais bien mal ( et très certainement pris pour un imbécile par dessus ) !!
Donc par pitié arrêter d’appeler n’importe quel simple courrier/ courriel reçus « document officiel », même si celui si est un peu plus précis que le précédent, qui lui était plus que laconique puisque la réponse était « il ni à pas de problèmes » ……………
Son contenu maintenant :J’aime le « A titre préliminaire » et ensuite « a titre exceptionnel » deux parapluies pour ce dégager de toutes responsabilité au cas ou !!
« Je peux vous donner les éléments suivants » qui est il/elle pour cela ? sur quoi ce base t’il/elle quel textes articles ou circulaires ont ne le saura jamais, il / elle s’en fout n’engage en rien sa personne on ne sais pas qui écrit et qu’elles sont ses compétences ?
J’adore également le passage « le poids réel de votre véhicule tracteur ( inconnu ) » et celui de votre remorque 1500 kg .
Et surtout pour conclure le rappel « pour mémoire » qui nous renvoie au point départ !! source de toutes discutions sur ce sujet ! seules vraies valeurs ayant caractères officielle et prise en compte par la maréchaussée puisque inscrites sur la carte grise de la voiture ou de la remorque !!Sur le plan pratique maintenant :
Je me permet de vous demander monsieur, de nous expliquer comment vous faites pour connaitre le poids exact de votre véhicule ou celui de votre remorque? et qui plus est celui de votre ensemble à chaque fois que vous prenez la route ?
Comment en justifier vous les valeurs ? cela afin de de défendre vos affirmations et donc par découlement votre comportement en rapport je pense avec vos affirmations, ceal devant l’autorité de contrôle sur le bord de la route ?Pour conclure libre a vous donc d’agir selon vos propos et vos affirmations, mais de grâce n’impliquer pas dans l’erreur d’autres personnes, car le jour ou ( je ne vous le souhaite pas ) vous serez verbalisé nous savons tous que vous ne reviendrez pas ici pour vous en vanté !!
Je me permets donc de conseillé à tous et toutes lecteurs et lectrices de ce post de parcourir les forums de caravaning ou d’automobile, voir d'équitation, qui regorge d’infos concrètes documentées justifiées et plus que sérieuses et fiables sur le sujet , cela sans oubliez également de consulter votre assureur qui j'en suis persuadé sera certainement tres intéressé par les "documents officiels" produits ici !! .....................
Bonne soirée
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Le 7 avril, 2019 - 23:03
Doumes est le plus fort 
Faute d'être le plus C.., car apparemment la place est déja prise !!
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Le 7 avril, 2019 - 23:11
En tout cas ce n' est pas la politesse qui est ton point fort remarque, la législation sur les transports routier non plus.
Finalement ton point fort comme le dit Pomerols2 c' est le Bla bla bla.. Il y a des gens comme cela qui passe leur temps à systématiquement tout contester mais qui n' apporte aucune réponse au probléme posé.
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Le 8 avril, 2019 - 06:59
Bonjour,
Le fait est qu'un "papier" de l'autorité ne fait pas forcément "force de loi" ,mais comme vous le savez dans le doute la présentation de ce document améne à une interrogation du gendarme ,et, à une prise en compte dans le cas d'une contestation au tribunal....
Quant au jugement ,tout est alors possible ,et rien n'est certain ?- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 8 avril, 2019 - 09:36
En tout cas ce n' est pas la politesse qui est ton point fort remarque, la législation sur les transports routier non plus.
Finalement ton point fort comme le dit Pomerols2 c' est le Bla bla bla.. Il y a des gens comme cela qui passe leur temps à systématiquement tout contester mais qui n' apporte aucune réponse au probléme posé.
Et à part cela !! tu aurais toi une réponse claire et surtout indiscutable, vérifiable sur ce point à nous apporter ?........................ j'en doute fort !!
bla bla bla .............................Quand à Ma réponse elle est lisible depuis le début de cette conversation, ( voir post précedent ) et jusque présent personne na pu y apporter un contradiction fiable et vérifiable ,et pour cause !! ...................
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Le 8 avril, 2019 - 10:28
Bonjour,
Le fait est qu'un "papier" de l'autorité ne fait pas forcément "force de loi" ,mais comme vous le savez dans le doute la présentation de ce document améne à une interrogation du gendarme ,et, à une prise en compte dans le cas d'une contestation au tribunal....
Quant au jugement ,tout est alors possible ,et rien n'est certain ?Bonjour
Je doute fort que ce genre d'écrit, sans aucun tampon ni signature et encore moins de non ou de numéro de dossier voir de service, joue ou influ sur la procédure ou la métodologie de controle du gendarme, lui il contatera les faits et vérifiera les valeurs qu'il connait et verbalisera ou pas !
Quand au tribunal, la aussi un "papier" de ce genre ne tiendra pas 15 secondes même dans les mains d'un procureur, ou d'un juge débutant !!- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 9 avril, 2019 - 09:52
Bonjour,
La prise en compte ou pas est un élément que seul le juge peut décider .
Relisez attentivement mon mail ,il ne dit pas plus......................- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 9 avril, 2019 - 10:36
Bonjour,
La prise en compte ou pas est un élément que seul le juge peut décider .
Relisez attentivement mon mail ,il ne dit pas plus......................Bonjour
Nous somme d'accord, j'ai d'ailleurs bien écrit " je doute fort " !! ......................................
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Le 11 avril, 2019 - 08:24
Bonjour
Une lecture intéressante !! provenant d'un forum spécialisé et plus que sérieux ( je tiens à préciser que je ni suis pas modérateur ) vous constaterez je pense qu'il n'est nul par question de poids réel, mais qu'il sagit bien uniquement des valeur CG voiture et CG remorque qui sont prise en compte !!
Ce n'est pas non plus moi qui est surligné en bleu ou en rouge !!https://www.guide-plaisance-mobile.fr/2013-permis-b-b96-be-reglementatio...
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Le 10 mai, 2019 - 20:46Bonjour,
Le sujet sur le lien cité parle des divers permis nécessaires, et je pense que tout le monde est d'accord.
Peut être ai je mal lu, mais je ne vois pas d interdiction a la question, puis je tracter ma remorque vide de 2.8t de ptac et 550kg à vide, avec ma c4 ?
la réponse qui m'a été donné lors d'un contrôle routier par des gendarmes à propos de la vitesse maxi remorque vide, est oui, à condition de posséder le permis qui va bien.
Après, ils me l'ont pas écrit, et je n ai pas demandé qu'il le fasse ! :)- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 11 mai, 2019 - 11:20
Bonjour,
Le sujet sur le lien cité parle des divers permis nécessaires, et je pense que tout le monde est d'accord.
Peut être ai je mal lu, mais je ne vois pas d interdiction a la question, puis je tracter ma remorque vide de 2.8t de ptac et 550kg à vide, avec ma c4 ?
la réponse qui m'a été donné lors d'un contrôle routier par des gendarmes à propos de la vitesse maxi remorque vide, est oui, à condition de posséder le permis qui va bien.
Après, ils me l'ont pas écrit, et je n ai pas demandé qu'il le fasse ! :)Bonjour,
D'habitude avec quoi tracte tu cette remorque ?
Dans le cas ou tu la tracte avec cette voiture quand dit ton assureur , la tu intérrogé sur cette situation ?
Encore une fois le permis est une chose, les poids tractable en sont une autre !
La vitesse autorisé selon le poids de l'ensemble encore une troisème !
Tu doit avoir d'ailleurs des disques de limitation de vitesse dérrière cette remorque de 2800kg de PTAC ?- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 11 mai, 2019 - 20:19
Ne mélanges pas les choses, je tracté avec un pick-up cette remorque et son bateau.
Cela dit, il m est arrivé de la déplacer vide avec ma c4, qui, techniquement n à pas de problème à tracter 550 kg.
Pour les disques de limitation de vitesse, c'est non, je n'en ai pas besoin dans ma configuration.
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Le 12 mai, 2019 - 00:24
Ne mélanges pas les choses, je tracté avec un pick-up cette remorque et son bateau.
Cela dit, il m est arrivé de la déplacer vide avec ma c4, qui, techniquement n à pas de problème à tracter 550 kg.
Pour les disques de limitation de vitesse, c'est non, je n'en ai pas besoin dans ma configuration.
Bonsoir
Je ne melange rien !
Le poids de ton ensemble parait être bien au dessus des 3500 kg, donc soumis à l'imitation de vitesse pourtant ?https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000...
Une clio peu techniquement aussi tracter une caravane, ou ta remorque vide ce n'est pas pour cela qu'elle sera couverte par son assurance !
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Le 12 mai, 2019 - 08:49
Oui tu mélanges,
1 oui, les vitesses sont limitées avec ma remorque ( 90 autoroute par ex)
2 non, je n ai pas de disque à mettre à l arrière ( sur ce même site que tu cités)https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000163...
3 oui je suis couverts par mon assurance, parceque c'est autorisé et que ma remorque est aussi assurée indépendament de ma voiture.
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Le 12 mai, 2019 - 09:28
Oui tu mélanges,
1 oui, les vitesses sont limitées avec ma remorque ( 90 autoroute par ex)
2 non, je n ai pas de disque à mettre à l arrière ( sur ce même site que tu cités)https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000163...
3 oui je suis couverts par mon assurance, parceque c'est autorisé et que ma remorque est aussi assurée indépendament de ma voiture.
Bonjour,
Aurait tu un texte qui esplique/ décrit les conditions de cette autorisation et ses modalitées ?
toutes les remorques qui disposent d'une immat sont assurée séparemment, et on bien sur leur contrat en propre !
Je parle dans ma question du contrat auto !- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 12 mai, 2019 - 17:19
Tu me parles de disque, d assurance, de limitations, j'ai donné mon point de vue basé sur des textes et expérience auprès de mon assureur et gendarmes.
J'arrête la.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 12 mai, 2019 - 23:19
Tu me parles de disque, d assurance, de limitations, j'ai donné mon point de vue basé sur des textes et expérience auprès de mon assureur et gendarmes.
J'arrête la.Bonsoir,
C'est sympa de faire profiter les autres des infos dont on "dispose" ! ..................................................
c'est un peu le principe d'un forum il me semble ?- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 13 mai, 2019 - 18:58
Je ne Saisis pas ton acharnement, ce ton employé et encore moins le smiley.
On va la faire à l'envers, ou as tu vu que c'est interdit ?Tu m as déjà fais la remarque sur les disques alors que c'est pas nécessaire...
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Le 13 mai, 2019 - 20:56
Je ne Saisis pas ton acharnement, ce ton employé et encore moins le smiley.
On va la faire à l'envers, ou as tu vu que c'est interdit ?Tu m as déjà fais la remarque sur les disques alors que c'est pas nécessaire...
bonsoir, ( quand même )
Ou ai je dit ou écrit que c'étais interdit ?
tu parle de texte je n'invente pas, ou sont til ? que nous puissions en profiter et nous aussi avoir des élements fiables et probants en cas de contrôle !"j'ai donné mon point de vue basé sur des textes et expérience auprès de mon assureur et gendarmes.
J'arrête la. "Je ne t'ai pas dit qu' il fallait des disques je t 'ai demander si tu en avais !! ........ nuances
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Le 13 mai, 2019 - 23:07
Les textes, c'est ceux du site que tu as donné, legifrance.
"Tu doit avoir d'ailleurs des disques de limitation de vitesse dérrière cette remorque de 2800kg de PTAC ?"
En effet, tu maîtrise parfaitement le jeu des nuances...
C'est le d'ailleurs que j ai donc mal interprété.....Allez cette fois c'est bon, j arrête pour de bon ça ne sert à rien de continuer
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Le 14 mai, 2019 - 10:09
Les textes, c'est ceux du site que tu as donné, legifrance.
"Tu doit avoir d'ailleurs des disques de limitation de vitesse dérrière cette remorque de 2800kg de PTAC ?"
En effet, tu maîtrise parfaitement le jeu des nuances...
C'est le d'ailleurs que j ai donc mal interprété.....Allez cette fois c'est bon, j arrête pour de bon ça ne sert à rien de continuer
Bonne journée ....................
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Le 23 septembre, 2019 - 14:31
bonjour à tous .
nouvellement inscrit sur ce forum , mais lecteur depuis des années, je viens vous compter une mésaventure récente !
Mon fils qui tracte une remorque bateau assez lourde en deux éssieux, ce trouve en panne sur la voie rapide du contournement de Rennes !
il me sollicite pour prendre en charge sa remorque bateau qui ce trouvait être vide, il en avais besion pour sortir son bateau rapidement ( grande marées de septembre ) et ne sachant pas quand sa voiture serais en état il préférais l'avoir à disposition pour sortir son bateau quand il le voulais à l'aide d'un véhicule emprunté.
j'arrive donc sur les lieux , les gendarmes sont présent car l'ensemble ce trouve sur la voie rapide et présente un danger pour la circulation .
Enlevement par le dépanneur de la voiture et de la remorque, nous sommes suivi jusque au garage par les gendarme qui "veulent compléter leur rapport"
la ! suite à ma déclaration de prendre en charge la remorque vide , il me demande si ma voiture peut tracter cette remorque, devant mon affirmation ( citroën C5 ) il me demande ma CG ???
et il me déconseille ( voir insidieusement m'interdisent ) de prendre en charge la remorque car son poids Total en charge ( ou MMA ? ) dépasse celui que ma voiture autorise !!
Je leur rétorque qu'elle est vide et qu'ils devraient prendre en compte son poids à vide sinon son poid réel ?leurs réponse est simple le poids réel ne sera pris en compte que suite a une pesé !! en cas de dépassement cela en cas de dépassement du poids autorisé par les cartes grises de la remorque et / ou celle de la voiture il servira pour verbalisé en fonction de la valeur du dépassement de celui ci , nous ne prenons en compte dans un controle que les valeurs inscritent sur les carte grises seules valeurs officielles
je suis donc reparti avec ma voiture sans remorque, mon fils est venu le lendemain ave un 4x4 de pret recupérer sa remorque et ensuite son bateau !!
voila expérience vécue il y à trois semaines , donc ?
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