Poids tracté et poids réel.

Poids tracté et poids réel.

Posté le 5 avril, 2019 - 19:51
309 lectures
25 commentaires
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
(0 vote)

Bonjour,
j'ouvre un nouveau sujet, l'autre étant peu convivial.
J'ai une réponse officielle de la préfecture du Rhône, je vous la joins en PJ, mais je vous rappelle la question initiale :
Est-il possible, en toute légalité, de tracter une remorque dont le PTAC est supérieur au poids remorquable du véhicule tracteur, mais dont le poids REEL constaté, comme le précise l’article 312-2 du code de la route, reste inférieur au PTRA du véhicule tracteur. Exemple : mon véhicule a un PTAC de 2 T et un PTRA de 4 T 200, donc 2 T 200 de poids remorquable, j’atèle une remorque de 3 T de PTAC mais avec son chargement le poids réel constaté n’est que de 1 T 500, donc (le PTRA du tracteur étant respecté) un ensemble de véhicules ayant un poids réel constaté (3 T 500) en-dessous du PTRA , suis-je alors dans la légalité ? Bien entendu en faisant abstraction de la nécessité de posséder le permis approprié déterminé par la somme des PTAC, en l’occurrence le EB que je possède. Merci de votre réponse.

Je crois que tout est dit, cette réponse confirme ce que j'affirme depuis le début.
Bonne lecture.

 

25 commentaire(s)
  • pomerols2
    pomerols2
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 25/05/2008
    Messages : 4
    Le 5 avril, 2019 - 23:05

    Merci  pour cette info au moins il n' y aura plus de contradiction possible .... bien que.....
    C' est effectivement ce que tu avais indiqué au départ.
    Je suis modérateur sur un forum voitures et la question ayant été posée j' ai mis le lien du fil de discussion en lui conseillant de faire abstraction de certains posts....... 

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de frégate
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 60
    Le 6 avril, 2019 - 06:27

    .Bonjour,
    Je crains un retour vers bien des contestations  ,mais le plus surprenant reste dans une prise de position par écrit  de " l'autorité". validant  le fait de tenir compte uniquement du poids  en l'état" au moment du pesage.
    Ceci permet de retenir la main qui sanctionne dans la mesure ou l'assurance reste en régle .
    Bien vu PAPY 69

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 7 avril, 2019 - 20:31

    Je vois que certain aiment  à jeter des pierres dans la marre, pour voir si sa fait des ronds dans l’eau !
    Je ne vais donc pas perdre une nouvelle fois mon temps, puisqu’il est inutile d’essayé  de convaincre un obstiné
     Mais tout de même je ne peux laisser passer cela, je ne suis pas moi «modérateur » ici ou ailleurs  sur un forum  imaginaire, mais juste lecteur et intervenant à l’occasion.
    Vous persister dans vos affirmations encore une fois en appelant ce mail un  document officiel !!
    Qu’à t’il d’officiel, rédigé par qui ?  de  quel niveau de compétence ? de quel  service ?
    Ce mail qui une fois imprimé  n’est qu’une  simple lettre, sans nom , signature ou  tampon ,  na rien d’officiel, et na  aucune valeur juridique ou pénal !!   il à pu être  écrit par n’importe quel stagiaire plus ou moins compétent en mal d’activité  un vendredi soir avant la débauche
    Je tien à le précisé car si un des lecteurs de ce forum avait l’idée de l’imprimer sur de « sa soit disant  valeur » afin de le produire devant l’autorité ou pire  pour appuyé sa défense devant un tribunal, le pauvre serais bien mal ( et très certainement pris pour un imbécile par dessus )  !!
    Donc par pitié arrêter d’appeler n’importe quel simple courrier/ courriel  reçus  « document officiel », même si  celui si est un peu plus précis que le précédent, qui lui était  plus que laconique  puisque la réponse était «  il ni à pas de problèmes »  ……………
     
    Son contenu maintenant :

     J’aime le « A titre préliminaire »  et ensuite «  a titre exceptionnel »  deux parapluies  pour ce dégager de toutes  responsabilité au cas ou !!  
    « Je peux vous donner les éléments suivants »  qui est il/elle pour cela ? sur quoi ce base t’il/elle  quel  textes articles  ou  circulaires  ont ne le saura jamais, il / elle s’en fout  n’engage en rien sa personne on ne sais pas qui  écrit et qu’elles sont ses compétences ?
    J’adore également le passage «  le poids réel de votre véhicule tracteur ( inconnu ) » et celui de votre remorque 1500 kg .
    Et surtout pour conclure le rappel «  pour mémoire »  qui nous renvoie au point départ !! source de toutes discutions sur ce sujet !  seules vraies valeurs  ayant caractères  officielle et prise en compte par la maréchaussée puisque inscrites sur la carte grise de la voiture ou de la remorque !!  

    Sur le plan pratique maintenant :

    Je me permet de vous demander monsieur, de nous expliquer comment vous faites pour connaitre  le poids exact de votre véhicule ou celui de votre remorque?  et qui plus est celui de votre ensemble à  chaque fois que vous prenez la route ?
    Comment en  justifier vous  les valeurs ?  cela afin de de défendre  vos affirmations et donc par découlement votre comportement en rapport je pense avec vos affirmations, ceal devant l’autorité de contrôle sur le bord de la route ?

    Pour conclure libre a vous donc d’agir selon vos propos et vos affirmations, mais de grâce n’impliquer pas dans l’erreur d’autres personnes, car le jour ou ( je ne vous le souhaite pas ) vous serez  verbalisé nous savons tous que vous ne reviendrez pas ici pour vous en vanté !!    

    Je me permets donc de conseillé à tous et toutes lecteurs et lectrices de ce post de  parcourir  les forums de caravaning ou d’automobile, voir d'équitation, qui regorge d’infos concrètes documentées  justifiées  et plus que sérieuses et fiables  sur le sujet , cela sans  oubliez également de consulter votre assureur qui j'en suis persuadé sera  certainement tres intéressé par les "documents officiels" produits ici !! .....................

    Bonne soirée
     

  • pomerols2
    pomerols2
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 25/05/2008
    Messages : 4
    Le 7 avril, 2019 - 22:41

    mur Doumes est le plus fort ritrit

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 7 avril, 2019 - 23:03

    pomerols2 a écrit :

    mur Doumes est le plus fort ritrit

    Faute d'être le plus C.., car apparemment la place est déja prise !! langue02mur

  • pccn
    pccn
    En ligne
    Second maître
    Inscription : 18/01/2015
    Le 7 avril, 2019 - 23:11

    En tout cas ce n' est pas la politesse qui est ton point fort remarque,  la législation sur les transports routier non plus.
    Finalement ton point fort comme le dit Pomerols2  c' est le Bla bla bla.. Il  y a des gens  comme cela qui passe leur temps à systématiquement tout contester mais qui n' apporte aucune réponse au probléme  posé.
     

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de frégate
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 60
    Le 8 avril, 2019 - 06:59

    Bonjour,
    Le fait est qu'un "papier" de l'autorité ne fait pas forcément "force de loi"  ,mais comme vous le savez  dans le doute la présentation de ce document  améne à une interrogation du gendarme ,et, à une prise en compte dans le cas d'une contestation au tribunal....
    Quant au jugement ,tout est alors possible ,et rien n'est certain ?

     

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 8 avril, 2019 - 09:36

    pccn a écrit :

    En tout cas ce n' est pas la politesse qui est ton point fort remarque,  la législation sur les transports routier non plus.
    Finalement ton point fort comme le dit Pomerols2  c' est le Bla bla bla.. Il  y a des gens  comme cela qui passe leur temps à systématiquement tout contester mais qui n' apporte aucune réponse au probléme  posé.
     

    Et à part cela !!  tu aurais toi une réponse claire et surtout  indiscutable, vérifiable sur ce point à nous apporter ?........................ j'en doute fort !!
    peteurpeteurbla bla bla .............................

    Quand à Ma réponse elle est lisible depuis le début de cette conversation, ( voir post précedent ) et jusque présent personne na pu y apporter un contradiction  fiable et vérifiable ,et pour cause !! ...................
     

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 8 avril, 2019 - 10:28

    oyster a écrit :

    Bonjour,
    Le fait est qu'un "papier" de l'autorité ne fait pas forcément "force de loi"  ,mais comme vous le savez  dans le doute la présentation de ce document  améne à une interrogation du gendarme ,et, à une prise en compte dans le cas d'une contestation au tribunal....
    Quant au jugement ,tout est alors possible ,et rien n'est certain ?

     

    Bonjour

    Je doute fort que ce genre d'écrit, sans aucun tampon ni signature et encore moins de non ou de numéro de dossier voir de service,  joue ou influ sur la procédure ou la métodologie de controle du gendarme, lui il contatera les faits et vérifiera les valeurs qu'il connait et verbalisera ou pas  !
    Quand au tribunal, la aussi un "papier" de ce genre ne tiendra pas  15 secondes même dans les mains d'un procureur, ou d'un juge débutant  !!  

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de frégate
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 60
    Le 9 avril, 2019 - 09:52

    Bonjour,
    La prise en compte ou pas est un élément que seul le juge  peut décider .
    Relisez attentivement mon mail ,il ne dit pas plus......................

     

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 9 avril, 2019 - 10:36

    oyster a écrit :

    Bonjour,
    La prise en compte ou pas est un élément que seul le juge  peut décider .
    Relisez attentivement mon mail ,il ne dit pas plus......................

     

    Bonjour

    Nous somme d'accord, j'ai d'ailleurs bien écrit    " je doute fort "  !! ......................................

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 11 avril, 2019 - 08:24

    Bonjour

     Une lecture intéressante !!  provenant d'un forum spécialisé et plus que sérieux ( je tiens à  préciser que je ni suis pas modérateur ) vous constaterez je pense qu'il n'est nul par question de poids réel, mais qu'il sagit bien uniquement des valeur CG voiture et CG remorque qui sont prise en compte !!
    Ce n'est pas non plus moi qui est surligné en bleu ou en rouge !!

    https://www.guide-plaisance-mobile.fr/2013-permis-b-b96-be-reglementatio...

  • toby64
    toby64
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 24/08/2014
    Messages : 13
    Le 10 mai, 2019 - 20:46

    Bonjour,
    Le sujet sur le lien cité parle des divers permis nécessaires, et je pense que tout le monde est d'accord. 
    Peut être ai je mal lu, mais je ne vois pas d interdiction a la question, puis je tracter ma remorque vide de 2.8t de ptac et 550kg à vide, avec ma c4 ?
    la réponse qui m'a été donné lors d'un contrôle routier par des gendarmes à propos de la vitesse maxi remorque vide, est oui, à condition de posséder le permis qui va bien. 
    Après, ils me l'ont pas écrit, et je n ai pas demandé qu'il le fasse ! :) 

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 11 mai, 2019 - 11:20

    toby64 a écrit :

    Bonjour,
    Le sujet sur le lien cité parle des divers permis nécessaires, et je pense que tout le monde est d'accord. 
    Peut être ai je mal lu, mais je ne vois pas d interdiction a la question, puis je tracter ma remorque vide de 2.8t de ptac et 550kg à vide, avec ma c4 ?
    la réponse qui m'a été donné lors d'un contrôle routier par des gendarmes à propos de la vitesse maxi remorque vide, est oui, à condition de posséder le permis qui va bien. 
    Après, ils me l'ont pas écrit, et je n ai pas demandé qu'il le fasse ! :) 

     

    Bonjour,

    D'habitude avec quoi tracte tu cette remorque ? 
    Dans le cas ou tu la tracte avec cette voiture quand dit ton assureur , la tu intérrogé sur cette situation ?
    Encore une fois le permis est une chose, les poids tractable en sont une autre ! 
    La vitesse autorisé selon le poids de l'ensemble encore une troisème !
    Tu doit avoir d'ailleurs des disques de limitation de vitesse dérrière cette remorque de 2800kg de PTAC  ?

  • toby64
    toby64
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 24/08/2014
    Messages : 13
    Le 11 mai, 2019 - 20:19

    Ne mélanges pas les choses, je tracté avec un pick-up cette remorque et son bateau.
    Cela dit, il m est arrivé de la déplacer vide avec ma c4, qui, techniquement n à pas de problème à tracter 550 kg.
    Pour les disques de limitation de vitesse, c'est non, je n'en ai pas besoin dans ma configuration. 
     

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 12 mai, 2019 - 00:24

    toby64 a écrit :

    Ne mélanges pas les choses, je tracté avec un pick-up cette remorque et son bateau.
    Cela dit, il m est arrivé de la déplacer vide avec ma c4, qui, techniquement n à pas de problème à tracter 550 kg.
    Pour les disques de limitation de vitesse, c'est non, je n'en ai pas besoin dans ma configuration. 
     

    Bonsoir
    Je ne melange rien !
    Le poids de ton ensemble  parait  être bien au dessus des 3500 kg, donc soumis à l'imitation de vitesse pourtant ?

    https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000...

    Une clio peu techniquement aussi tracter une caravane, ou ta remorque vide  ce n'est pas  pour cela qu'elle sera couverte par son assurance !

  • toby64
    toby64
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 24/08/2014
    Messages : 13
    Le 12 mai, 2019 - 08:49

    Oui tu mélanges,
    1 oui, les vitesses sont limitées avec ma remorque ( 90 autoroute par ex) 
    2 non, je n ai pas de disque à mettre à l arrière ( sur ce même site que tu cités) 

    https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000163...

     

    3 oui je suis couverts par mon assurance, parceque c'est autorisé et que ma remorque est aussi assurée indépendament de ma voiture. 

     

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 12 mai, 2019 - 09:28

    toby64 a écrit :

    Oui tu mélanges,
    1 oui, les vitesses sont limitées avec ma remorque ( 90 autoroute par ex) 
    2 non, je n ai pas de disque à mettre à l arrière ( sur ce même site que tu cités) 

    https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000163...

     

    3 oui je suis couverts par mon assurance, parceque c'est autorisé et que ma remorque est aussi assurée indépendament de ma voiture. 

     

    Bonjour,

    Aurait tu un texte qui  esplique/ décrit les conditions de  cette autorisation et ses modalitées ?
    toutes les remorques  qui disposent  d'une immat sont assurée  séparemment, et on bien sur leur contrat en propre !
    Je parle dans ma question du contrat auto ! 

  • toby64
    toby64
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 24/08/2014
    Messages : 13
    Le 12 mai, 2019 - 17:19

    Tu me parles de disque, d assurance, de limitations, j'ai donné mon point de vue basé sur des textes et expérience auprès de mon assureur et gendarmes. 
    J'arrête la. 

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 12 mai, 2019 - 23:19

    toby64 a écrit :

    Tu me parles de disque, d assurance, de limitations, j'ai donné mon point de vue basé sur des textes et expérience auprès de mon assureur et gendarmes. 
    J'arrête la. 

    Bonsoir,

     C'est sympa de faire profiter les autres des infos dont on "dispose"  ! .................................................. siffle
    c'est un peu le principe d'un forum il me semble ?

  • toby64
    toby64
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 24/08/2014
    Messages : 13
    Le 13 mai, 2019 - 18:58

    Je ne Saisis pas ton acharnement, ce ton employé et encore moins le smiley. 
    On va la faire à l'envers, ou as tu vu que c'est interdit ?

    Tu m as déjà fais la remarque sur les disques alors que c'est pas nécessaire...

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 13 mai, 2019 - 20:56

    toby64 a écrit :

    Je ne Saisis pas ton acharnement, ce ton employé et encore moins le smiley. 
    On va la faire à l'envers, ou as tu vu que c'est interdit ?

    Tu m as déjà fais la remarque sur les disques alors que c'est pas nécessaire...

    bonsoir, ( quand même )
    Ou ai je dit ou écrit que c'étais interdit ?
     tu parle de texte je n'invente pas, ou sont til ?  que nous puissions en profiter et nous aussi avoir des élements fiables et probants  en cas de contrôle !  

    "j'ai donné mon point de vue basé sur des textes et expérience auprès de mon assureur et gendarmes. 
    J'arrête la. " 

    Je ne t'ai pas dit qu' il fallait des disques je t 'ai demander si tu en avais !! ........ nuances

  • toby64
    toby64
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 24/08/2014
    Messages : 13
    Le 13 mai, 2019 - 23:07

    Les textes, c'est ceux du site que tu as donné, legifrance.

    "Tu doit avoir d'ailleurs des disques de limitation de vitesse dérrière cette remorque de 2800kg de PTAC  ?"

    En effet, tu maîtrise parfaitement le jeu des nuances... 
    C'est le d'ailleurs que j ai donc mal interprété.....

    Allez cette fois c'est bon, j arrête pour de bon ça ne sert à rien de continuer 

  • doumes
    doumes
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 05/09/2009
    Messages : 4
    Le 14 mai, 2019 - 10:09

    toby64 a écrit :

    Les textes, c'est ceux du site que tu as donné, legifrance.

    "Tu doit avoir d'ailleurs des disques de limitation de vitesse dérrière cette remorque de 2800kg de PTAC  ?"

    En effet, tu maîtrise parfaitement le jeu des nuances... 
    C'est le d'ailleurs que j ai donc mal interprété.....

    Allez cette fois c'est bon, j arrête pour de bon ça ne sert à rien de continuer 

    Bonne journée ....................

  • Phenix17
    Phenix17
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 23/09/2019
    Le 23 septembre, 2019 - 14:31

    bonjour à tous .
     
     nouvellement inscrit sur ce forum , mais lecteur depuis des années, je viens vous compter une mésaventure récente !
    Mon fils qui tracte une remorque bateau assez lourde en deux éssieux, ce trouve en panne sur la voie rapide du contournement de Rennes !
    il me sollicite pour prendre en charge sa remorque bateau qui ce trouvait être vide,  il en avais besion pour sortir son bateau rapidement  ( grande marées de septembre ) et ne sachant pas quand sa voiture serais  en état il préférais l'avoir à disposition pour sortir son bateau quand il le voulais à l'aide d'un véhicule emprunté.
     j'arrive donc sur les lieux , les gendarmes sont présent car l'ensemble ce trouve sur la voie rapide et présente un danger pour la circulation .
     Enlevement par le dépanneur de la voiture et de la remorque, nous sommes suivi jusque au garage  par les gendarme qui "veulent compléter leur rapport"
    la ! suite à ma déclaration de prendre en charge la remorque  vide , il me demande si ma voiture  peut tracter cette remorque, devant mon affirmation ( citroën C5 ) il me demande ma CG ???
     et il me déconseille ( voir insidieusement m'interdisent ) de prendre en charge la remorque car son poids Total en charge ( ou MMA ? )  dépasse celui que ma voiture autorise !!
    Je leur rétorque qu'elle est vide et qu'ils devraient prendre en compte son poids à  vide sinon son poid réel ? 

    leurs réponse est simple le poids réel ne sera pris en compte que suite a une pesé !!   en cas de dépassement  cela en cas de dépassement du poids autorisé  par les cartes grises de la remorque  et / ou celle de la voiture  il servira pour verbalisé  en fonction de la valeur du dépassement de celui ci , nous ne prenons en compte  dans un controle que les valeurs inscritent  sur les carte grises  seules valeurs officielles

    je suis donc reparti avec ma voiture sans remorque, mon fils est venu le lendemain ave un 4x4 de pret recupérer sa remorque et ensuite son bateau !!

    voila expérience vécue il y à   trois semaines  , donc ? 

Les Services Discount Marine

Discount Marine

Spécialiste de la vente d’électronique pour la plaisance, Discount Marine vous propose une sélection de produits parmi les plus grandes marques du nautisme. Vous cherchez un GPS, un sondeur, un radar, un pilote automatique, une radio VHF, du matériel de sécurité, ou d'accastillage ? Nous sommes là pour vous conseiller. Discount Marine, c'est aussi un espace communautaire avec des forums et des blogs pour discuter, partager, informer autour du nautisme.

Retrouvez-nous sur