Bateau+Remorque > Rem pas conforme carte grise > FIN !

Bateau+Remorque > Rem pas conforme carte grise > FIN !

Posté le 25 octobre, 2008 - 23:47
1817 lectures
102 commentaires
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
(0 vote)

:( :( :(

Bonjour j'ai acheté un bateau avec sa remorque, j'étais tellement obsédé à inspecter la bateau (mon premier) que je n'ai pas trop fais attention à la remorque.
Sur la carte grise il est marqué AREA MSF 650 (introuvable sur le site de RSA) PTC 850 PV 200.

L'achat date depuis le 11/10/08.
Le bateau est déjà à mon nom depuis le 21/10 par les AFFMAR.
La carte grise est barrée et inscription "vendu le 11/08" + signature du vendeur.

Les papiers en ma possession concernant la remorque se composent donc de (carte grise barrée, certificat de vente de la remorque + certificat de non gage de la remorque).
LA remorque n'est pas encore à mon nom (heureusement ou pas je ne sais pas !).

Ce matin STARGATE et PHILOU (du forum) sont venus voir mon bateau et avions fait connaissance, UN ENORME MERCI à EUX et nous avions constaté que la remorque est très très très costaud en terme de construction.

Sauf que : il semblerait que cette remorque frénée soit une remorsque USA car il y a encore un autocolant (qui commence à se décolorer) portant plein d'inscription en Anglais. Puis une plaque rivetée sur la remorque coté droit (comme d'hab) et les rivets ne sembrent pas etre usés, et il y a écrit PTC 850 PV 200 longueur 650.
Le numéro de série est encore frappé et pas de trace le maquillage.

Sur la flèche, j'ai une autre plaque marquée GOET et PTC de 1200 à 1400KG avec un numéro d'homologation sur cette même plaque alu riveté.
La tete d'attelage semble ne pas avoir d'usure par rapport à la remorque en elle même.

Il semblerait donc que la CG ne soit pas celle de la remorque et de surcroit, sur la CG la date de première mise en circulation date de 1982, il faut savoir qu'il y a eu au moins 2 voir 3 propriétaires différents en historique.

Donc qui a fait la modif ou maquillage ?

Bref, je n'arrive pas à contacer le vendeur, depuis cet après midi.

Que dois je faire, STAGATE et PHILOU m'ont conseillé de joindre le vendeur en lui mettant la pression :
- soit de revoir le prix de vente de l'ensemble (très très bien négocié pour le bateau).
- soit d'annuler la vente (mais je ne pourais pas retrouver un bateau même sans remorque à ce prix)
- soit que l'ancien vendeur récupère sa remorque et m'en dégotte une autre (encore une fois maquillée ?)
- soit il ma paie les frais de passage au Mine (DRIRE)
- soit je porte plainte pour trafic et usage de faux et tromperie sur la marchandise
- soit je fais une croix sur cette affaire.

Mes questions sont :

J'oubliais la remorque est déjà assuré en mon nom.

- j'immatricule ou pas à mon nom ? (à savoir que le vendeur a certainement déposé le certificat de cession à la préfecture pour signaler qu'il a vendu à une autre personne (soit moi même).
Dans ce cas de figure, la base de donnée de l'état attend donc ma demande d'immat en fonction de l'ancienne carte grise.

- si je décide de faire une croix, acheter une autre remorque (conforme), comment je fais pour l'actuelle ?

- je ne pourrais la vendre à personne (de peur que se faire passer pour une arnaque) à moins que le ja donne mais sans carte crise (puisqu'elle ne semble pas correspondent à la remorque) et la personne ne pourra s'en servir que comme chariot de mise à l'eau.

- comment je dois faire par la suite pour arreter l'assurance dans ce cas de figure (je déclare la remorque volée ?)

- si je décide par la suite de mettre à la casse (chez un casseur auto) la remorque et sa "fausse carte grise", le professionnel verra que la remorque ne correspont pas !!

- où est la VRAI remorque de cette carte grise, elle circule sans carte grise ou elle possède une vrai carte et moi j'ai la fausse?

- si la vrai remorque circule et qu'elle provoque un accident, çà va me retomber dessus ??

- Si je décide moi même de faire passer en conformité mais avec quoi comme papier ?, je n'ai pas de papier du constructeur de la remorque, je ne vais pas fournir la carte grise en même temps ?

Notre reve était d'acheter un petit canot mais à ce prix de souffrance et de litige !!
Aider moi s'il vous plait, depuis cette après midi , c'est l'engeulade avec ma femme et je m'énerve sur la famille (alors que je ne devrais pas). :cry:

102 commentaire(s)
  • papy 69
    papy 69
    Hors ligne
    Capitaine de frégate
    Inscription : 02/02/2008
    Messages : 21
    Le 26 octobre, 2008 - 00:01

    Tout d'abord vas faire un énorme bisous à ta femme, elle n'y est pour rien, ta famille non plus.
    Maintenant réfléchissons, tu dis sur la CG 850 kg ptc et 200 kg PV
    sur la plaque 850 kg ptc et 200 kg PV. Là il n'y a pas de problème.
    Si je comprends bien c'est la plaque sur la tête d'attelage qui t'interpelle, mais cette plaque concerne uniquement la tête d'attelage et n'a rien à voir avec la portance de la remorque. Cette tête a peut-être été changée et surdimensionnée mais ce n'est pas un problème, ce qui compte c'est la CG et la plaque de remorque avec N° de série.

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 26 octobre, 2008 - 00:15

    PAPY69
    Merci tu es le premier à répondre à cette heure.

    oui j'ai bien compris l'histoire de la plaque sur la tete d'attelage.
    CE qui m'interpelle, c'est AREA est Français, pourqoi sur la remorque il y a des inscriptions en Anglais, surtout que c'est marqué US boat trailer marine un truc comme çà.

    deuxième point, physiquement la remorque supporte la charge de mon bateau Bauliner 850Kg motaur compris, sauf que STARGATE me dit que la remorque ne possède pas de pice d'étrave et que c'est dangereux.

    La carte grise data de 1982 porte comme numéro de série de la remorque un simple 732 alors que le numéro frappé sur la remorque en elle même (de 17 caractère ne correspond en rien à la carte grise.

    mais sur la route, en cas de controle de policier, je serais dans le caca, et en cas d'accident, je serais dans le caca aussi non ?

    N'importe quel gendarme dirait que la remorque fais plus de 850 en PTC

  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 26 octobre, 2008 - 07:26

    A une époque certain constructeurs français ont homologué des remorques usa notamment mecanorem pour les bateau bayliner.

    Essai de joindre rsa pour savoir s'ils n'ont pas fait la même chose.

  • jacques0262
    jacques0262
    Hors ligne
    Maître
    Inscription : 03/06/2007
    Messages : 21
    Le 26 octobre, 2008 - 07:42

    Bonjour

    Peux tu nous mettre des photos de ta remorque, on pourra peut être déterminer la marque et l'année, il y a peut être un membre de ce forum qui a la même remorque que toi. Quand penses tu.

    De plus il y a toujours une solution, on arrive dans la période d'hiver, tu as donc 6 mois devant toi pour trouver une solution a ton problème, pas d'énervement, en étant cool on arrive toujours a du résultat.

    Je sais de quoi je parle, va voir les problèmes que j'ai eu avec mon boat pourtant neuf . 1 an pour tout résoudre, mais avec un peut de diplomatie l'aide des membres de ce forum et du boulot fait par moi même, on arrive a tout.

    (tu recherche post Flyer 550 )

    De plus avec mon premier bateau neuf aussi , j'étais un peu comme toi, trop heureux d'avoir mon bateau, je n'ai pas vérifie que je n'avais pas la bonne remorque.
    Je l'ai faite immatriculée, et ensuite j'ai fait plus de mille kilomètres avec une remorque qui ne pouvais supporter qu'un bateau de 500kg, alors qu'on m'avais vendu une remorque de 1000kg.(250 kg de surcharge)

    J'ai failli tout perdre sur l'autoroute.

    Mais pour finir tout cette arrangé .

    Avec le 2 ieme bateau, j'ai vérifie la remorque, et la le problème est venu du montage du bateau. Mais la cette une autre histoire

    Bon courage
    A+

  • bataclo
    bataclo
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/05/2004
    Messages : 88
    Le 26 octobre, 2008 - 09:41

    Bonjour à tous,

    Oui dur dur pour notre ami mercure11.

    Il n'a pas fait attention aux points suivants qui auraient du l'alerter :

    - Le poids à vide de son bateau est de 850kg
    - Le PTAC de la remorque qui le porte est de 850KG
    - Le PV de cette même remorque est mentionné à 200KG

    Sans aller plus loin, on voit bien que c'est impossible qu'elle convienne à ce bateau, même à supposer qu'en elle même elle soit conforme a l'homologation Française.

    Il est évident qu'elle n'a jamais été homologuée, n'ayant pas de butée d'étrave, en cas de choc le bateau défoncera la voiture.

    Elle est censée avoir 26 ans, le galva n'a aucun signe de corrosion, et elle reprend la forme de remorques récentes...

    J'en ai déduit perso que l'ancien proprio avait une vieille remorque homologuée, qu'il a utilisé sa plaque d'identification pour la riveter sur cette remorque US bidouillée.

    Mercure11 a été trompé sur ce qu'il vient d'acheter (achat de 1 mois seulement), je lui ai donc suggéré de se rapprocher du vendeur (par LRAR) afin de le menacer d'agir en justice contre lui, étant donné qu'un tel ensemble sur la route mérite pleins de PV et quid en cas d'accident grave????

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 26 octobre, 2008 - 10:10

    j'ai posté quelques photo visualisant la remorque avec le bateau dans mon album privé comme demandé.

    Merci pour vos conseils et n'oubliez pas les cas de m'aiguillé sur les différents cas de figure cité dans mon post.

    STARGATE >> peux tu me donner ton tel perso en MP

  • John
    John
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 26 octobre, 2008 - 10:27

    Mercure
    là il s'agit typiquement d'un vice caché ce qui te permet de demander l'annulation de la vente.
    Comme a dit stargate commences par écrire au vendeur en LR+AR pour lui demander l'annulation de la vente ou à défaut d'en revoir les termes(baisse du prix pour te payer une vraie remorque).
    Donnes lui un délai court pour répondre et menaces le de porter plainte à la Gendarmerie de ton domicile.
    En tout état de cause ne roules pas avec cette remorque. :wink:

  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 26 octobre, 2008 - 10:54

    Solution idéal tu lui rends la remorque contre 1500 euros cela est honnête.

  • jacques0262
    jacques0262
    Hors ligne
    Maître
    Inscription : 03/06/2007
    Messages : 21
    Le 26 octobre, 2008 - 13:20

    En premier, tu as acheté un bateau en superbe état. La déjà tu peux être satisfait .

    Maintenant pour la remorque, il doit bien s'agir d'un châssis de remorque US, les patins en bois qui soutienne le bateau, les jantes typique US (qu'elle taille les pneus, cela peut aussi te donner une indication).

    Concernant le système d'attelage j'avais le même sur mon ancienne remorque (marque Navica de 2003) va voir ma galerie je vais en mettre une photo.

    Pour la butée d'étrave, ne faudrait il pas que tu passe la sangle au dessus du rouleau, et venir appuyer le bateau sur ce rouleau (en esperant qu'il soit en plastique) si ce n'est pas le cas, il manque quelque chose.

    Comme l'écrivent les amis au dessus de mon post écrit au vendeur en AR et précise dans ton courrier que tu vas faire une déclaration a la gendarmerie pour vente de remorque volée ou maquillée, je pense qu'il va vite te contacter et te proposer une transaction a l'amiable .

    Bon courage
    A+

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 26 octobre, 2008 - 13:31

    Cité :

    Maintenant pour la remorque, il doit bien s'agir d'un châssis de remorque US, les patins en bois qui soutienne le bateau, les jantes typique US (qu'elle taille les pneus, cela peut aussi te donner une indication).

    Je précise bien aussi que les pneux sont des pneux US car indiqué made in USA, gonflage en 50PSI max à froid.

    Cité :

    En premier, tu as acheté un bateau en superbe état. La déjà tu peux être satisfait

    Je le savais et c'est pour çà que je ne veux pas annuler la vente.

    Mais si je porte plainte auprès de la police comme vendeur de véhicule maquillé et pas conforme, la remorque serait saisie le temps d'éclaircir l'affaire ?

  • jacques0262
    jacques0262
    Hors ligne
    Maître
    Inscription : 03/06/2007
    Messages : 21
    Le 26 octobre, 2008 - 13:45

    Pour prendre rapidement contact avec le vendeur il faut le contacter avant de déposer la plainte et voir comment il va réagir. Mais dans le courrier il faut lui mettre un ultimatum .

    Enfin,Il faut toujours un bonne arrangement plutôt que de se retrouver au tribunal. Déjà cela dure longtemps et on y laisse souvent de l'argent.

    A+

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 26 octobre, 2008 - 15:43

    Bonjour
    Il semblerait que la carte grise ne corresponde pas !
    Dans ce cas aprés consultation avec ton assistance juridique voiture (gratuite),la vente pourrait etre cassée.
    Pas de conclusion hative ,avant vérifications .

    En cas de litige ,une explication écrite de l'ancien propriétaire sur une remorque qui ne peut supporter le poids du bateau ,et, de plus non homoloilguée route peut l'amener a reprendre la dite remorque..
    Il doit comprendre qu'il reste seul responsable des ou du précédent proprietaire et que de par ce fait il lui incomble de se retourner contre eux.
    Donc dans ton cas, aprés verification de la non existence de ce type de remorque et pour ce fait avec expédition de la photocopie de la carte grise
    la réponse ECRITE du fabriquant est indispensable.
    Le fait d'acheter un ensemble bateau remorque en 'l'état' ne peut ici dégager l'ancien propriétaire du vice caché manifeste.

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 26 octobre, 2008 - 16:01

    RE
    J 'oubliais de te dire que le bateau est tout a fait magnifique!....
    Georges OYSTER.

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 26 octobre, 2008 - 17:10

    dès lundi je vais consulter mon assistance juridique.

    Puis je vais faire une copie de la CG et les photos de la remorques afin de l'expédier à RSA pour voir s'il la connaisse.

    Et surtout si RSA avait homologué des remorques US sur le compte de AREA (à l'époque).

    DONC pour vous je n'immatricule pas la remorque en mon nom alors ?

    Et mon assusrance remorque, je continu pour l'instant à la payée ? (75€ /an vol compris).

  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 26 octobre, 2008 - 17:45

    1- Je prendrais contact avec RSA par téléphone, il devrait pouvoir te répondre de cette façon pour l'instant

    2- Je tenterais aussi une approche par tél du vendeur, pour voir sa réaction et ensuite lettre en AR

    3 - contact ton assurance

    4 - pas la peine d'immatriculer la remorque surtout si tu ne dois pas rouler avec.

    5 - je regarderais le prix d'un remorque pouvant porter ton bateau pour avoir des arguments pour discuter avec ton vendeur et revoir le prix de l'ensemble. Une remorque comme celle là ne peut servir que de ber de stockage ou pour faire disons 10 km/an pour aller de la maison à la mise à l'eau et donc ne doit pas valoir plus de 500 euros.

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 26 octobre, 2008 - 18:25

    Cité :

    1- Je prendrais contact avec RSA par téléphone, il devrait pouvoir te répondre de cette façon pour l'instant

    JE fais dès lundi

    Cité :

    2- Je tenterais aussi une approche par tél du vendeur, pour voir sa réaction et ensuite lettre en AR

    PAs possible par téléphone, il ne répond pas (je suppose ligne GSM dédiée pour la vente du bateau). Quant à la lettre AR j'attends vos instructions et instructions de mon assurance assistance juridique.

    Je comptais carrément aller sonner à son domicile (j'ai aussi la solution du mail mais je pense qu'en faisant comme çà on ne marque pas assez fort le coup pour le faire flipper).

    Cité :

    5 - je regarderais le prix d'un remorque pouvant porter ton bateau pour avoir des arguments pour discuter avec ton vendeur et revoir le prix de l'ensemble. Une remorque comme celle là ne peut servir que de ber de stockage ou pour faire disons 10 km/an pour aller de la maison à la mise à l'eau et donc ne doit pas valoir plus de 500 euros.

    Le bateau, donné es constructeur c'est approx 838kG avec son moteur standard. Je suis aussi en train de ragarder les prix mais au secours, si j'avais su j'aurais du acheter un ensemble bateau du même modèle +remorque (conforme) à 2 à 3 milles € de plus.

    Puis il y a aussi le salon en décembre pour négocier des prix de remorque non ?
    Mais bon, là on est en train de prendre une trajectoire bis à mon problème.

    Si vous avez des plans et des marques de remorque homologuéés neuves pas chère, je m'en fiche de la qualité de la remorque et aussi de la marque NON connue car si je revends le bateau cela sera un package complet.

    Les offres occasions sont aussi bien venues.

  • mart06
    mart06
    Hors ligne
    Maître principal
    Inscription : 23/08/2006
    Messages : 59
    Le 26 octobre, 2008 - 18:29

    goett c'est la marque de la tete d'attelage la mienne aussi est une goett

    ton freinage est a disque ou tambour?
    les americains font des freins a disque et nous des tambours
    si elle est en tambour avec une tete goett tu devrait pouvoir la faire homologuer
    c'est sur je te comprend tu veux garder le bateau et la remorque (tres bonne etat le boat)demande a l'ancien proprio il pourra peut etre te renseigner en lui disant que tu ne remets pas la vente en cause mais que tu veux un eclaicissement vis a vis de la remorque et que tu sois toi aussi au jus vis a vis de la magouille:?

  • laurent2601
    laurent2601
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 29/07/2008
    Messages : 8
    Le 27 octobre, 2008 - 12:55

    salut Mercure11,
    je t'ai envoyé un MP, répond moi je pourrais te rendre service..... :wink:

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 27 octobre, 2008 - 18:39

    mart06 a écrit :

    goett c'est la marque de la tete d'attelage la mienne aussi est une goett

    ton freinage est a disque ou tambour?
    les americains font des freins a disque et nous des tambours
    si elle est en tambour avec une tete goett tu devrait pouvoir la faire homologuer
    c'est sur je te comprend tu veux garder le bateau et la remorque (tres bonne etat le boat)demande a l'ancien proprio il pourra peut etre te renseigner en lui disant que tu ne remets pas la vente en cause mais que tu veux un eclaicissement vis a vis de la remorque et que tu sois toi aussi au jus vis a vis de la magouille:?

    Je crois que c'est à tambour car le frein à main est à tringlerie + cable qui partent à droite et à gauche vers l'essieu. Je n'ai pas vu de commande hydraulique.

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 28 octobre, 2008 - 09:56

    J'ai donc contacté mon assistance juridique, elle m'a valider le courrier que je vais faire partir ce jour en recommandé AR.

    Puis on patiente pendant 10 jours calendaires :!:

    Un autre détail, la remorque porte une étiquette mentionnant
    "Manufactured by ESCORT Trailer Corporation", d'après mes recherches, ce constructeur est au USA à Oklahoma et fait parti du groupe Brunswick Corp.

    Ces remorques sont bien livrées en packaging avec les MAXUM et BAYLINER.

    J'ai même trouver sur le site de Maxum Boat les plans éclaté et les réferences pour les pièces détachées de ces remorques, "Trailerboat parts" comme ils disent les américains.

    Donc pour le vendeur, c'est usage de Vrai/Faux papier, maquillage physique sur la remorque (plaque aluminium française sur une remorque US). Avec çà si fait le mort après réception de mon courrier, on passera à l'action numéro 2.

    Merci à tous de vos différentes actions de recherche et de compassion à notre égard.

    CE topic n'est pas fermé, à vos claviers !!!

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 28 octobre, 2008 - 11:00

    Bonjour;
    Remorque non homologuée avec carte grise d'une autre remorque qui peut correspondre cependant a un essieu français (frein tambour au lieu de disque) et tete d'attelage également français avec tige et amortisseur a inertie.
    Donc un mariage de deux remorques pour capter la carte grise ?
    Le dernier propriétaire dans ce cas est responsable ,et peut se retourner contre le précédent ...
    La solution la plus simple est la reprise .
    vice caché

    OYSTER.

  • John
    John
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 28 octobre, 2008 - 11:10

    John a écrit :

    Mercure
    là il s'agit typiquement d'un vice caché ce qui te permet de demander l'annulation de la vente.
    Comme a dit stargate commences par écrire au vendeur en LR+AR pour lui demander l'annulation de la vente ou à défaut d'en revoir les termes(baisse du prix pour te payer une vraie remorque).
    Donnes lui un délai court pour répondre et menaces le de porter plainte à la Gendarmerie de ton domicile.
    En tout état de cause ne roules pas avec cette remorque. :wink:

    Mercure11
    comme je te l'écrivais il s'agit typiquement d'un vice caché.
    Le vendeur va te recontacter car cette affaire peut avoir des conséquences très graves pour lui.
    Mon conseil est de garder le bateau, de ne pas prendre la remorque et de demander une baisse du prix pour acheter une autre remorque.
    Le vendeur n'aura pas le choix...sinon plainte à la gendarmerie qui sera transmise au procureur :(

  • bataclo
    bataclo
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/05/2004
    Messages : 88
    Le 28 octobre, 2008 - 11:24

    oyster a écrit :

    Remorque non homologuée avec carte grise d'une autre remorque qui peut correspondre cependant a un essieu français (frein tambour au lieu de disque) et tete d'attelage également français avec tige et amortisseur a inertie.
    Donc un mariage de deux remorques pour capter la carte grise ?
    OYSTER.

    C'est exactement ça !
    Le vendeur a "fabriqué" une doublette qu'il n'a pas hésité à vendre à Mercure11 !

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 28 octobre, 2008 - 11:58

    John a écrit :

    John a écrit :

    Mercure
    là il s'agit typiquement d'un vice caché ce qui te permet de demander l'annulation de la vente.
    Comme a dit stargate commences par écrire au vendeur en LR+AR pour lui demander l'annulation de la vente ou à défaut d'en revoir les termes(baisse du prix pour te payer une vraie remorque).
    Donnes lui un délai court pour répondre et menaces le de porter plainte à la Gendarmerie de ton domicile.
    En tout état de cause ne roules pas avec cette remorque. :wink:

    Mercure11
    comme je te l'écrivais il s'agit typiquement d'un vice caché.
    Le vendeur va te recontacter car cette affaire peut avoir des conséquences très graves pour lui.
    Mon conseil est de garder le bateau, de ne pas prendre la remorque et de demander une baisse du prix pour acheter une autre remorque.
    Le vendeur n'aura pas le choix...sinon plainte à la gendarmerie qui sera transmise au procureur :(

    C'est ce qui est demandé dans nous avons j'ai le choix entre demander une annulation totale ou partielle de la vente. Nous choisissons l'annulation partielle, rendre la remorque, décote du prix de vente ou il nous rachète une remorque homologué et immatriculable pouvant porter le bateau (en fonction de ces caractéristiques).

    Stargate >> j'avais mis dans mon courrier la notion d'une "arnaque caractérisée" mais mon service assistance juridique me l'as suggéré de l'enlever car nous somme à l'étape 1, donc le vendeur doit d'abord s'expliquer. sinon cela serait une accusation directe alors que les autorités compétentes n'ont pas encore mis leur nez dans l'affaire.

    Laurent2601 >> tu confirmes ?

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 28 octobre, 2008 - 14:37

    Oui,il faut ne pas etre excessif pour ne pas se fermer la porte pour un accord a l'amiable ....
    Cependant ,lui faire part suite que ton "conseil juridique" est trés reactif concernant un vice caché.....
    Dans le cas ou la LR avec AC revient a la poste pour non réclamation,l'action de dépot de plainte doit etre immédiat

    Dans ce cas ,il faut mettre la pression
    OYSTER
    ,

  • jacqouille
    jacqouille
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/04/2004
    Messages : 26
    Le 28 octobre, 2008 - 14:51

    tu peux poser la question sur ce lien
    http://www.voslitiges.com/forum.html
    se sont des avocats qui repondent je l ai utilise lors d un litige perso et ils m ont bien conseillé

  • laurent2601
    laurent2601
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 29/07/2008
    Messages : 8
    Le 28 octobre, 2008 - 20:32

    bonsoir,
    tout d'abord un point qui me semble n'a pas été évoqué, et qui somme toute, à son importance dans le suite des opérations. Depuis combien de temps le précédent propriétaire détenait il la remorque? (pour se mettre à l'abri du traditionnel ben ça fait pas longtemps que je l'ai et j'avais pô vu ! chui pas un professionnel de la remorque môa monsieur) . Si il l'a gardé un bon moment, il e peut pas être sans ignorer la "non concordance" de la CG et de la remorque. :? Ensuite, ta remorque ressemble t elle au même modèle (marque et série) que celle indiqué sur la CG. (preuve supplémentaire...) En espérant que tu puisse trouver une solution amiable car après, devant les tribunaux, c'est la parole de l'un contre celle de l'autre (du style, il le savait mais il l'a quand même acheté et maintenant, il n'en veux plus ..) Mais rassure toi, les arguments que tu mets en avant (le maquillage de la remorque) et les conséquences que celà peut avoir auront vite fait de faire réfléchir ton "honnête" vendeur.

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 29 octobre, 2008 - 07:17

    Bonjour
    Le dernier"propriétaire "est responsable ....
    Charge a lui de se retourner sur le précédent ect.....

    Il ne suffit pas de jouer l'ignorant ou 'c'est pas moi ;c'est l'autre!
    l'ancien proprietaire doit faire un chéque de la valeur de la remorque homologuée en meme état..
    La question est de savoir ,si ce dernier retire ou pas la LR avec AC;dans le deuxieme cas il faut déposer plainte ..
    La gendarmerie se déplace ,dans la mesure ou l'adresse est bonne?
    Si la AR de la LR revient ,il y a des chances d'obtenir un accord .
    A suivre..

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 29 octobre, 2008 - 10:16

    laurent2601 a écrit :

    bonsoir,
    tout d'abord un point qui me semble n'a pas été évoqué, et qui somme toute, à son importance dans le suite des opérations. Depuis combien de temps le précédent propriétaire détenait il la remorque? (pour se mettre à l'abri du traditionnel ben ça fait pas longtemps que je l'ai et j'avais pô vu ! chui pas un professionnel de la remorque môa monsieur) . Si il l'a gardé un bon moment, il e peut pas être sans ignorer la "non concordance" de la CG et de la remorque. :? Ensuite, ta remorque ressemble t elle au même modèle (marque et série) que celle indiqué sur la CG. (preuve supplémentaire...) En espérant que tu puisse trouver une solution amiable car après, devant les tribunaux, c'est la parole de l'un contre celle de l'autre (du style, il le savait mais il l'a quand même acheté et maintenant, il n'en veux plus ..) Mais rassure toi, les arguments que tu mets en avant (le maquillage de la remorque) et les conséquences que celà peut avoir auront vite fait de faire réfléchir ton "honnête" vendeur.

    Le dernier propriétaire de la remorque "soit mon vendeur" l'a immatriculé en date du 14/12/2007.
    Le bateau en question, il l'avais immatriculé à son nom auprès des affaires maritimes à SETE (hérault) en mai 2008 (pour pouvoir partie en vacance avec au cap d'Agde.
    Mais à savoir que normalement après l'achat d'un navire Français, déjà l'ancien proprio doit avertir de la vente de son bateau aux affmar dont le bateau dépend, puis le new proprio doit demander le changement de propriétaire dans un délai de 1 mois, je me trompe ? :?:

    Puis lors de ma première visite (avec mon épouse et les 2 petits), j'avais à plusieurs reprises tout de même jeter mes yeux sur la plaque alu ainsi que le numéro de châssis frappé sur la remorque. Puis maintenant que je me souviens, le vendeur détournais la conversation en me disant que cette remorque a été "Renforcé et tout le touti quanti ..." mais moi pas fais attention.

    Je pense que le vendeur connait bien les remorques car il me posait la question à savoir avec quoi je vais tracter, quel serais le poids à vide de mon véhicule tracteur... De plus il possède aussi une autre remorque utilitaire au fond de son jardin car quand je lui avais demandé s'il me livrait aussi l'antivol remorque, il m'avait dit qu'il le gardait pour s'en servir sur l'autre et nous avons été la voir.

    Quand à la question Cette remorque fantôme ressemble t elle à celle décrite sur la carte grise, la réponse est non car elle semble etre de conception et de construction nouvelle (de par sa géométrie et forme arrondie, puis la date de la première mise en circulation de la CG est du 10/02/1982, Il y a 26 ans, je ne pense pas que AREA a fabriqué une remorque de ce design là, >> AREA MSF650.

    Laurent >>je t'envois un MP

  • mart06
    mart06
    Hors ligne
    Maître principal
    Inscription : 23/08/2006
    Messages : 59
    Le 29 octobre, 2008 - 11:05

    as tu essayé d'avoir des renseignements aupres d'une societe d'importation de vehicule us
    car ceux qui importent une gros pickup ont peut etre deja eu envie d'avoir une remorque en rapport avec le style de leur voiture

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 29 octobre, 2008 - 11:14

    mart06 a écrit :

    as tu essayé d'avoir des renseignements aupres d'une societe d'importation de vehicule us
    car ceux qui importent une gros pickup ont peut etre deja eu envie d'avoir une remorque en rapport avec le style de leur voiture

    non mais quoi qu'il en soit, une remorque US même après homologation, il faudrait le certificat de la DRIRE (et en 1982 date de la carte grise première mise en route, c'était les MINES).

    Je n'ai pas ce certificat.

    Puis la remorque ne peut en aucun cas être adoptée par une marque autre que celle d'origine (ici c'est ESCORT TRAILER CORPORATION vers AREA).

  • mart06
    mart06
    Hors ligne
    Maître principal
    Inscription : 23/08/2006
    Messages : 59
    Le 29 octobre, 2008 - 18:51

    le sujet m'interessant et ayant un peu de temps j'ai fait des recherches sur des remorque americaines en france et j'ai trouvé un bayliner en vente avec une remorque americaine il serait peut etre judicieux de savoir comment est homologué cette remorque
    http://www.nordnautic.fr/packages.php
    http://www.nordnautic.fr/apercu.php

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 29 octobre, 2008 - 22:06

    mart06 a écrit :

    le sujet m'interessant et ayant un peu de temps j'ai fait des recherches sur des remorque americaines en france et j'ai trouvé un bayliner en vente avec une remorque americaine il serait peut etre judicieux de savoir comment est homologué cette remorque
    http://www.nordnautic.fr/packages.php
    http://www.nordnautic.fr/apercu.php

    Je connais cette concession, je les ai appelé au moment où je me décidanis d'acheter un bateau, les remorques livrés en package chez eux sont des remorque homologuées que nous trouvons en France. pas de remorque américaine.

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 3 novembre, 2008 - 17:35

    Demain cela fera une semaine pleine que, je devrais recevoir en retour l'accusé de réception, Samedi 01/11 c'était férié donc pas de distribution de courrier, deplus, si mon vendeur n'avais pas eu le temps d'aller chercher la lettre, il ne pouvait pas non plus le faire samedi dernier.

    A suivre...

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 4 novembre, 2008 - 06:55

    Bonjour;
    Il peut etre en vac , mais , le cas devient tres frequent de ne pas aller chercher la LR avec ac pour faire le "mort".
    "c'est pour l'argent !..."
    Dans trois jours ,si rien et apres rappel aupres ton assurance ,il faut porter plainte.
    Le fait d'expedier l'huissier peut couter de 150 a 25O euros ,et, surtout difficile a récupérer dans les faits .

    La plainte reste a mon avis le seul élément qui puisse le faire bouger .

    NB j'ai vu sur un site que m'importe qui pouvait se faire fabriquer une fausse plaque de certification pour une remorque !
    Ceci pour 29 euros en un délai de 48 heures.........OYSTER.

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 4 novembre, 2008 - 09:34

    oyster a écrit :

    Bonjour;
    Il peut etre en vac , mais , le cas devient tres frequent de ne pas aller chercher la LR avec ac pour faire le "mort".
    "c'est pour l'argent !..."
    Dans trois jours ,si rien et apres rappel aupres ton assurance ,il faut porter plainte.
    Le fait d'expedier l'huissier peut couter de 150 a 25O euros ,et, surtout difficile a récupérer dans les faits .

    La plainte reste a mon avis le seul élément qui puisse le faire bouger .

    NB: j'ai vu sur un site que m'importe qui pouvait se faire fabriquer une fausse plaque de certification pour une remorque !
    Ceci pour 29 euros en un délai de 48 heures.........OYSTER.

    Salut à oyster

    Pour la plainte, je dirais le mieux peut être est de le faire dans une gendarmerie proche de son village, c'est plus facile pour les gendarmes de faire le nécessaire non ?

    après avoir porté plainte, ce sont les gendarmes qui amènent l'affaire au tribunal ou c'est à moi de faire la démarche ?

    L'histoire de l'huissier, je n'ai pas compris , qui paie ?

    Comme je m'y connaissais rien en remorque, j'ai pris mon temps pour inspecter quelques autres remorques parkés à l'endroit ou j'ai mis mon bateau, et il est vrai que sur les plaques ALU, il y a aussi le numéro de série gravé. A contrariot par rapport à la plaque de la mienne, >> pas de numéro de série
    8O

  • John
    John
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 4 novembre, 2008 - 11:18

    mercure11 a écrit :

    après avoir porté plainte, ce sont les gendarmes qui amènent l'affaire au tribunal ou c'est à moi de faire la démarche ?

    Les gendarmes instruisent l'affaire et transmettent au Procureur qui ,lui, décide de porter l'affaire en justice ou de classer sans suite. A mon avis un traffic de carte grise ne sera pas classée sans suite.
    Le tribunal décidera de peine de prison ou d'amende.

    Pour récupérer tes tunes c'est à toi d'attaquer.
    Si tu as une assistance juridique (par ton assurance maison ou voiture) c'est eux qui se chargent de te défendre au tribunal et d'attaquer le gugus en justice.

    Mais la peur du Procureur et de la prison va sans doute faire se manifester le malfrat et je pense qu'il va te contacter :wink:

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 4 novembre, 2008 - 19:33

    Bien..
    JOHN vient de te résumer la situation ........
    Pour l'huissier ne rien faire dans l'immédiat ,mais reprendre contact avec l'assistance juridique de ton assurance ( pour le suivi du dossier demande lui son nom et le numéro d'ouverture du dossier..)
    Le fait de déposer plainte a une gendarmerie proche peut faire gagner du temps ,mais entre le depot de plainte et le résultat;il peut y a voir un délai d"environ un mois..
    Pour la suite , le "vendeur" devrait te proposer de reprendre sa remorque pour "retirer "le dépot de plainte ,donc dans ce cas pour éviter "je n'ai plus de chéquier' lui demander le versement en liquide (avec un réçu de ta part).....
    Le procureur de la république peut cependant instruire l'affaire ,méme aprés remboursement et aussi dans le cas ou la plainte est retirée.
    Dans tous cas suivre l'avis de ton assureur....
    OYSTER.

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 4 novembre, 2008 - 21:12

    Merci les amis, nous sommes mardi soir, donc une semaine pleine depuis le départ du courrier en ER et pas de retour de l'accusé de réception.

    Comme dit oyster, le gugus est peut etre en vacances avec sa petite famille (vacances scolaire), donc on attends.

    Pointe de précision, l'option assistance juridique de mon assurance (combiné avec mon assusrance habitation) n'est pas la même que celle de la remorque. Pour l'instant mon assurance remorque n'est pas au courant du litige et elle est toujours en attente d'avoir la carte grise déffinitive (à mon nom) pour faire une mise à jour dans leur dossier.

    Elle ne m'a pas contacté pour ce sujet d'ailleur.

  • John
    John
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 4 novembre, 2008 - 21:54

    pour l'assistance juridique tu peux prendre celle de ton habitation

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 5 novembre, 2008 - 08:58

    Bonjour.
    L'assurance attend de savoir de ta part ,si le vendeur réagit.......

    OYSTER.

  • oyster
    oyster
    Hors ligne
    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 7 novembre, 2008 - 07:58

    Bonjour.
    Toujours rien?

  • kiki93
    kiki93
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 23/09/2005
    Messages : 12
    Le 7 novembre, 2008 - 10:11

    Salut, le vendeur se trouve loin de chez toi ? Au pire tu te déplace et tu constateras par toi même ça bonne foi ou ... pas.

    Un arrangement a l'amiable vaut mieux qu'une longue procédure, surtout si le bateau est nickel lui ...

    Ca va s 'arranger tout ca , allez soit fort :wink:

  • Tibz
    Tibz
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 03/10/2008
    Messages : 25
    Le 7 novembre, 2008 - 10:23

    ok les forums sont la pour s entraider, mais la ca devient de l assistanat ....

    un peu de bon sens et de courage, il aurait fallu se deplacer sur place immediatement en premier lieu

  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 7 novembre, 2008 - 10:34

    La démarche est très bien. Ce déplacer cela aurait été de l'oral, aucune trace écrites.

    Le recommandé va te revenir au bout de 15 jours normalement.

  • mick 29
    mick 29
    Hors ligne
    Premier maître
    Inscription : 05/10/2007
    Messages : 31
    Le 7 novembre, 2008 - 10:48

    salut

    si tu peux lui envoyer un mail c'est bien aussi

    un mail peut aussi etre une preuve au même titre qu'un recommandé avec accusé de réception devant un tribunal, c'est du vécu et ça peut etre recevable

    a++

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 7 novembre, 2008 - 12:33

    A tous,

    On m'a déconseillé de me déplacer car ne sachant pas quel serait son comportement, donc pour éviter la chevrotine !

    Les mails pas possible, déjà essayé mais il ne répond pas.
    Les coup de téléphones sur son GSM, il ne répond pas (après avoir pris la peine d'appeler en numéro caché, depuis un fixe, depuis un GSM...)

    Cependant une bonne nouvelle, j'ai reçu l'accusé de réception de mon courrier hier (avec sa signature la même que sur l'acte de vente) et aujourd'hui j'ai essayé de l'appeler, mais il ne décroche pas le téléphone.

    J'ai mis mon numéro dans le courrier et je n'ai pas d'appel de sa part non plus.

    :evil:

  • mercure11
    mercure11
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 7 novembre, 2008 - 12:36

    Tibz a écrit :

    ok les forums sont la pour s entraider, mais la ca devient de l assistanat ....

    un peu de bon sens et de courage, il aurait fallu se deplacer sur place immediatement en premier lieu

    C'est gentil de ta part, je ne souhaite pas que ce genre de chose puisse t'arriver :cry:

  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 7 novembre, 2008 - 12:42

    Le vendeur c'est peut-être fait refiler cette remorque lors de l'achat et ne connaît pas la problème.

    De toute façon tu peux toujours la revendre pour ber sans carte grise dans les 500 euros et trouver une autre remorque d'occasion.

    Au pire cela va te coûter 1000 voir 1500 euros, cela sera peut-être plus rapide pour toi, surtout si tu as besoin de déplacer le bateau.

  • Tibz
    Tibz
    Hors ligne
    Quartier-maître
    Inscription : 03/10/2008
    Messages : 25
    Le 7 novembre, 2008 - 14:03

    mercure11 a écrit :

    Tibz a écrit :

    ok les forums sont la pour s entraider, mais la ca devient de l assistanat ....

    un peu de bon sens et de courage, il aurait fallu se deplacer sur place immediatement en premier lieu

    C'est gentil de ta part, je ne souhaite pas que ce genre de chose puisse t'arriver :cry:

    le but n etais pas d etre mechant ou gentil, mais quand on y connait rien, soit on se fait aider soit on passe par 1 professionnel

    car le vice caché entre particuliers est plus delicat a etablir ....

    apres demander conseil jusqu a la question "estce qu il faudra que je paye l huissier" desolé ca fait assistanat 100% tu connais des gens qui travaillent gratuitement ?

    cependant on vie dans 1 monde d assisté, et on ne peut faire confiance a personne (ou presque) c est malheureux...

    j espere neanmoins que tu trouvera une solution court terme, et au pire ce n est que du materiel ....

    bon courage

Les Services Discount Marine

Discount Marine

Spécialiste de la vente d’électronique pour la plaisance, Discount Marine vous propose une sélection de produits parmi les plus grandes marques du nautisme. Vous cherchez un GPS, un sondeur, un radar, un pilote automatique, une radio VHF, du matériel de sécurité, ou d'accastillage ? Nous sommes là pour vous conseiller. Discount Marine, c'est aussi un espace communautaire avec des forums et des blogs pour discuter, partager, informer autour du nautisme.

Retrouvez-nous sur