attention au Cartes grises et permis

attention au Cartes grises et permis

Posté le 23 octobre, 2008 - 21:43
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bonjour à tous
j'ai voulu acheter un maxum 1700 à un particulier. quand je lui ai demandé la CG il m'a répondu qu'il n'en fallait pas car c'était un pack bateau+remorque et que c'était americain donc pas besoin.
grosse erreur
pour résumé la vente n'a donc pas aboutie car:
soit effectivement il n'a jamais eu de CG donc remorque uniquement pour mise à l'eau avec interdiction de rouler sur un lieu public. soit la remorque est prévue pour rouler sur le domaine public et alors pour obtenir une CG il faut passer la remorque aux mines...cher et pas sur du tout que ça passe.
d'autre par j'entends régulièrement des erreur concernant les CG et assurance.
alors sachez que l'assurance est obligatoire à partir de 500 kg (en dessous c'est l'assurance de votre vl qui fait office). par contre la CG est obligatoire qu'à partir de 750 kg.
dernier petit rappel concernant les permis.
le permis EC est obligatoire seulement dans 2 cas/
l'addition du ptac de la remorque et de la voiture fait plus de 3T5 ou si le ptac de la remorque dépasse le poids à vide du vehicule tracteur soit votre voiture.
Attention les poids sont ceux écrit sur la CG ce qui veux dire que même si vous roulez avec une remorque sans son bâteau c'est le poids en charge qui compte.
je reste à votre dispo pour d'éventuels renseignements.
salut

46 commentaire(s)
  • jim78
    jim78
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    Moussaillon
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    Le 23 octobre, 2008 - 21:58

    Attention la carte grise est obligatoire pour une masse supérieure à 500kg et non 750 comme tu le dis...
    Bonnes navs,
    Jean-Marc

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 23 octobre, 2008 - 22:34

    Beaucoup de confusion dans tes explications. Je te laisse te servir de la fonction recherche et tu y apprendras beaucoup de chose.

    Permis E(B) suffit pour tracter n'importe quel bateau tant que l'on reste dans le PTRA du véhicule.

  • papy 69
    papy 69
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    Le 24 octobre, 2008 - 07:39

    NICOSLV a écrit :

    j'entends régulièrement des erreur concernant les CG et assurance.
    alors sachez que l'assurance est obligatoire à partir de 500 kg (en dessous c'est l'assurance de votre vl qui fait office). par contre la CG est obligatoire qu'à partir de 750 kg.

    Vrai pour l'assurance, faux pour la CG qui est obligatoire dès 501Kg.

  • jacques0262
    jacques0262
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    Le 24 octobre, 2008 - 09:23

    Bonjour

    Attention Cedric je ne sais pas si tu as tout a fait raison, je pense plutôt comme NICOSLV, il ne vaut pas dans tout les cas dépasser 3t5.

    Exemple, dans mon cas mon 4x4 peut tracter 3t200, et le PTRA et de 6t950 voiture + remorque +charge maxi dans le 4x4. Donc la je dépasse 3t500 le dois avoir le permis E
    (dans tout les cas je me fou j'ai le super poids lourd valide)

    A+

  • John
    John
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    Le 24 octobre, 2008 - 10:29

    Bon alors pour clarifier et pour que tout le monde soit sûr:

    Remorque plus de 500kg ---> carte grise
    Remorque plus de 750 kg ---> système de freinage obligatoire

    Pour le permis E(B):
    si PTAC remorque < 750kg ---> permis B(voiture)

    Si PTAC remorque > 750kg il y a plusieurs cas :
    si PTAC remorque < PV (poids à vide) du véhicule tracteur) ---> permis B
    si PTAC remorque >PV (poids à vide) du véhicule tracteur) ---> permis E
    si PTAc remorque + PTAC voiture > 3t5 ---> permis E

  • Tibz
    Tibz
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    Le 24 octobre, 2008 - 10:51

    perso mon assurance "m assure " jusqu a 750 kg sans declaration au prealable

  • jacques0262
    jacques0262
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    Le 24 octobre, 2008 - 11:16

    Bonjour

    De mon coté je suis obligé de prendre une assurance supplémentaire pour ma remorque. J'ai le bateau d'assurer chez France Plaisance, mais il n'assure pas les remorques.

    A+

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 24 octobre, 2008 - 17:26

    Le permis E en lui même n'existe pas. Il y a toujours une lettre derrière.

    Le E(B) suffit pour tracter un bateau avec un véhicule correspondant au permis B. Bien sur nous devons respecter les données technique du constructeur.

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 24 octobre, 2008 - 17:27

    De plus il faut savoir que tu peux dépasser de 30 % le poids du véhicule tracteur avec disque 65 et de 50 % avec disque 45 km/h et bien entendu les autoroutes sont interdites.

  • mart06
    mart06
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    Le 24 octobre, 2008 - 17:55

    John a écrit :

    Bon alors pour clarifier et pour que tout le monde soit sûr:

    Remorque plus de 500kg ---> carte grise
    Remorque plus de 750 kg ---> système de freinage obligatoire

    Pour le permis E(B):
    si PTAC remorque < 750kg ---> permis B(voiture)

    Si PTAC remorque > 750kg il y a plusieurs cas :
    si PTAC remorque < PV (poids à vide) du véhicule tracteur) ---> permis B
    si PTAC remorque >PV (poids à vide) du véhicule tracteur) ---> permis E
    si PTAc remorque + PTAC voiture > 3t5 ---> permis E

    il faut rajouter aussi et c'est important
    PTAC remorque +PTAC voiture (poids total roulant indiqué sur la cg) sinon une twingo ou une 2cv :lol: avec un permis E pourrait tracter une charge de 3tonnes ce qui est impossible par le PTR determiné par le constructeur pour chaque type de vehicule

  • jacques0262
    jacques0262
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    Le 24 octobre, 2008 - 19:16

    Bonsoir

    Effectivement maintenant on appelle cela permis E(b) , mais moi cela fait 24 ans que je l'ai a l'époque c'était juste une visite médicale et on l'appelé le permis E.

    A+

  • NICOSLV
    NICOSLV
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    Le 24 octobre, 2008 - 21:25

    salut à tous
    peut etre que mes explications sont confusent
    john résume bien les choses
    ATTENTION aux erreurs que j'ai pu lire. les notions ptra ne sont pas à prendre en compte. deplus je maintien la CG est obligatoire à partir de 750 kg pas en dessous. à partir de 500 kg c'est seulement l'assurance qui est obligatoire. si effectivment votre assurance couvre jusqu'a 750 kg il faut pouvoir le justifier en cas de contrôle. si vous n'êtes pas convaincu je retrouve les articles prévoyant et réprimant toutes les infos.
    tchao

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 24 octobre, 2008 - 21:43

    Bien sur que si le PTRA est important c'est grasse à lui que l'on calul le poids tractable.

    PTRA-PTAC = charge tractable Le plus simple tu prend ta CG tu fais F3-F2 = poids tractable.
    Tu peux la dépasser dans la limite : de 30 % du PV du véhicule avec disque 65 et 50 % du PV avec disque 45. Cela est liée au véhicule.

    Concernant le permis E(B) John là bien expliqué.

    Il y a deux choses a connaître :
    -la réglementation du permis E(B)
    - et les caractéristiques de ton véhicule.

  • John
    John
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    Le 24 octobre, 2008 - 21:57

    NICOSLV a écrit :

    salut à tous
    deplus je maintien la CG est obligatoire à partir de 750 kg pas en dessous. à partir de 500 kg c'est seulement l'assurance qui est obligatoire.

    NOn non non Nicoslv -
    la carte grise est obligatoire au delà de 500kg

  • papy 69
    papy 69
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    Le 25 octobre, 2008 - 07:48

    EXACTEMENT !
    Jusqu'à 500 Kg pas de carte grise, l'assurance est celle de la voiture (il vaut mieux informer son assureur mais pas obligatoire) condition : la remorque doit porter une plaque du même N° que la voiture, attention donc au prêt de remorque.
    Au-dessus de 500Kg c'est carte grise obligatoire donc assurance spécifique à la remorque.
    Au-dessus de 750 Kg, freinage obligatoire, permis E sauf.......etc etc il y a eu de nombreux post la-dessus.

  • mick 29
    mick 29
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    Le 25 octobre, 2008 - 07:49

    salut à tous
    j'ai quelques infos la dessus

    http://www.chez.com/sherrent/remorque.html

    bonne lecture

  • jacques0262
    jacques0262
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    Le 25 octobre, 2008 - 09:51

    Merci mick 29
    je crois tout est dit dans ton lien.

    A+

  • NICOSLV
    NICOSLV
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    Le 25 octobre, 2008 - 19:09

    salut à tous
    j'ai toujours été convaincu que la CG est à partir de 750 kg... je vous fait confiance et je vais revoir ma bible
    merci les gars et à bientôt.

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 25 octobre, 2008 - 19:15

    CG à partir de 500 effectivement.

  • mick 29
    mick 29
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    Le 25 octobre, 2008 - 19:22

    ne t'inquiète pas moi aussi je le pensais jusqu'à aujourd'hui et c'est en lisant ce post que j'ai apris ça et sa me semblait bizzard et c'est pourquoi j'ai fais des recherches et mis le lien...

    bon maintenant il faut que je vois ma remorque, je roule en illégalité, elle fait + de 500 Kg et sans carte grise.
    mais je pense que sa va rester comme ça, je prends mes risques et ma responsabilité......mais il faut pas le dire
    :oops:

  • John
    John
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    Le 25 octobre, 2008 - 19:30

    mick 29 a écrit :

    ne t'inquiète pas moi aussi je le pensais jusqu'à aujourd'hui et c'est en lisant ce post que j'ai apris ça et sa me semblait bizzard et c'est pourquoi j'ai fais des recherches et mis le lien...

    bon maintenant il faut que je vois ma remorque, je roule en illégalité, elle fait + de 500 Kg et sans carte grise.
    mais je pense que sa va rester comme ça, je prends mes risques et ma responsabilité......mais il faut pas le dire
    :oops:

    le problème c'est que si pas carte grise ---> pas d'assurance
    si la remorque cause du dégat c'est pour ta pomme et des fois du corporel ça coute très cher.

  • mick 29
    mick 29
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    Le 25 octobre, 2008 - 19:34

    je sais c'est pour ça que j'ai dit que je prennais mes risque et ma responsabilité, ma remorque fait 78 km à l'année

  • NICOSLV
    NICOSLV
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    Le 26 octobre, 2008 - 18:41

    salut
    effectivement gros risque sans CG
    a 1 km de chez vous un scooter rentre dans la remorque pour X raison. vous avez tous faux. autre chose si pour X raison vous avez un accident attelé l'assurance de votre vl peut ne pas fonctionner ou partiellement. je ne veux pas vous faire peur mais j'ai vu un cas similaire avec un porte voiture.
    a méditer. ceci dit je ne veux pas vous porter la poisse et il se peut qui vous fassiez encore 78 km pendant 90 ans sans pepin :lol:

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 26 octobre, 2008 - 18:45

    Le M. a dit qu'il assumerait le risque. Enfin dans ce cas il faut mieux être insolvable pour ne rien perdre. :cry:

  • oyster
    oyster
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    Le 26 octobre, 2008 - 19:05

    Bonjour;
    le plus sage est d'étre en régle , de conduire avec un permis et une assurance valide!
    Si un accident arrive , il y a une couverture.

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 26 octobre, 2008 - 20:00

    Tu peux faire toi même ta propre couverture.

  • papy 69
    papy 69
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    Le 27 octobre, 2008 - 00:41

    ao mahoru a écrit :

    Tu peux faire toi même ta propre couverture.

    Pour une remorque qui , faisant +de 500kg, doit obligatoirement être assurée ??
    Si tu tiens le même raisonnement pour ta voiture , ta maison etc... je pense que tu prends un risque non seulement en cas de sinistre, çà c'est évident, mais aussi au regard de l'infraction dont tu te rends coupable.

  • NICOSLV
    NICOSLV
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    Le 27 octobre, 2008 - 20:59

    le souci quand vous avez un gros sinistre avec un tiers non assuré c'est le fond de garantie qui prends le relais je crois et la pour etre remboursé c'est plus long.
    de plus un accident grave c'est pas un chèque mais une mensualisation de pension pour les victimes. sympa pour la famille qui subit le manque à gagné. surtout qu'une assurance ne coute pas une fortune

  • John
    John
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    Le 27 octobre, 2008 - 21:01

    NICOSLV a écrit :

    le souci quand vous avez un gros sinistre avec un tiers non assuré c'est le fond de garantie qui prends le relais je crois et la pour etre remboursé c'est plus long.
    de plus un accident grave c'est pas un chèque mais une mensualisation de pension pour les victimes. sympa pour la famille qui subit le manque à gagné. surtout qu'une assurance ne coute pas une fortune

    sans parler des soucis en cas de procés :roll:

  • Son-Altesse
    Son-Altesse
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    Moussaillon
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    Le 3 novembre, 2008 - 19:47

    bah je suis pas bon non plus car je roule rebel
    promis l'an prochain j'assure le bestiau
    remarquez j'ai le permis E c'est déjà ça non ? :lol: :lol: :lol:
    question freinage le mien est obsolète , ça freine comme une savonnette dans une baignoire :wink: cet hiver je démonte tout et refais les freins

  • vincpom
    vincpom
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    Le 3 novembre, 2008 - 21:17

    Bonsoir ,
    Moi ma remorque (1t500) est déclarée à l assuanace de la voiture, j ai une attestation d assurance et ca ne me coute pas de supplément d assurance.

  • John
    John
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    Le 3 novembre, 2008 - 21:22

    vincpom a écrit :

    Bonsoir ,
    Moi ma remorque est déclarée à l assuarnce de la voiture, j ai une attestation d assurance et ca ne me coute pas de supplément d assurance.

    oui mais uniquement en Responsabilité civile si attelée.
    Pas de vol et pas d'incendie ...à vérifier mais j'en suis pratiquement sûr car j'ai eu le cas

  • vincpom
    vincpom
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    Le 3 novembre, 2008 - 21:33

    Si pas attelée c est l assurance du bateau qui prend le relais car il y a l option remorque vol incendie....
    Et si accident attele et bateau endomagé = assurance voiture.

    Maintenant les assurance c est bien mais quand on en a besoin ils arrivent souvent à trouver le petit * que personne ne voit sauf eux..
    J espere qu y a pas d assureur ici

    :roll:

  • John
    John
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    Le 3 novembre, 2008 - 22:05

    vincpom a écrit :

    Si pas attelée c est l assurance du bateau qui prend le relais car il y a l option remorque vol incendie....

    donc si option ---> supplément d'assurance :wink:
    c'est normal comment veux tu que ton assurance te couvre sans supplément pour une valeur supérieure (Bateau + voiture) et dans ce cas là ça sert à rien de déclarer à l'assurance voiture car remorque déjà couverte par assurance bateau.

  • tf1960
    tf1960
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    Le 4 novembre, 2008 - 08:40

    salut moi mon assurance m'avait fait,prendre une assurance specifique pour la remorque car quand elle est pas attelé au vehicule elle a besoin de sa propre assurance (macif ) chez les autres compagnies cela se passe peut etre differamment

  • John
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    Le 4 novembre, 2008 - 11:12

    tf1960 a écrit :

    salut moi mon assurance m'avait fait,prendre une assurance specifique pour la remorque car quand elle est pas attelé au vehicule elle a besoin de sa propre assurance (macif ) chez les autres compagnies cela se passe peut etre differamment

    Non c'est pareil pour tous mais c'est mal expliqué et donc mal compris.

    La RC gratuite que te fournit ton assurance voiture ne couvre pas grand chose en fait et on a souvent le tort de croire que la remorque est assurée et gratuitement en plus ...ça c'est jamais vu

  • ao mahoru
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    Le 4 novembre, 2008 - 12:46

    Perso je payes 11 euros en tout risque pour la remorque de 2006 mx182

  • sallt1101
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    Le 19 novembre, 2008 - 20:37

    Bonsoir,

    C'est déjà compliqué mais je vais encore en ajouter...
    Pardon, mais c'est bon à savoir...

    En plus des problèmes de permis et de CG, notre comportement sur la route peut aussi engager notre responsabilité puisque au-delà de 7 mètres de longeur (VL + remorque), nous sommes considérés comme des POIDS LOURDS........
    Et donc leur législation nous devient applicable....

    http://www.patrol-gr.net/forums/viewtopic.php?t=58053&postdays=0&postorder=asc&start=0

  • skipper256
    skipper256
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    Le 19 novembre, 2008 - 23:55

    Bonsoir,

    pour info, la meme remorque que Ao mahoru, une mx182 de 2000: 62,00 eur tt risque annuel, chez AGF, valeur déclarée 3000 eur :?

  • papy 69
    papy 69
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    Le 21 novembre, 2008 - 07:43

    sallt1101 a écrit :

    au-delà de 7 mètres de longeur (VL + remorque), nous sommes considérés comme des POIDS LOURDS........
    Et donc leur législation nous devient applicable....

    Première fois que j'entends çà !! celà voudrait dire vitesse limitée à 80 sur route, 90 sur autoroute, installation d'un "mouchard", temps de conduite réglementé etc... :?: :?:

  • mick 29
    mick 29
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    Le 23 novembre, 2008 - 06:41

    bonjour
    c'est étonnant ça, peut etre que si la longueur du véhicule tractant dépasse 7 mettres permis oui et encore, mais si c'est un ensemble qui dépasse 7 mettres, j'ai un doute quand même :?: :?:

    je fais des recherches

    a++

  • mick 29
    mick 29
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    Le 23 novembre, 2008 - 09:05

    bon voilà après presque 2 heures de recherches je n'ai rien trouvé concernant cette considération de poids lourds
    là ils parlent bien des ensembles de + de 7 m mais aucune précision concernant quelconque permis

    http://www.tcs.ch/etc/medialib/main/rubriken/sicherheit/pdf.Par.0099.File.tmp/Caravanes_fr.pdf

    ici aussi

    http://www.mt.public.lu/transports/circulation/permis_conduire/index.html

    toujours rien, il y a bien des restriction concernant les ensembles de + de 7 m mais ne nécécitant pas le permis poids lourd , et de ce fait on n'est pas soumis à la règlementation poids lourds et leur léglisation ne nous devient pas applicable sallt1101

    sinon comme le dit justement papy 69, il faudrait équiper le véhicule d'un tachygraphe, faire les poses règlementaires etc.....et en plus avoir le permis

    a++

  • sallt1101
    sallt1101
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    Le 23 novembre, 2008 - 09:25

    Salut à tous.

    Extrait tiré d'un autre forum... Le lien est un peu plus haut...

    "Il y a des limites à 6 mètres :

    Elles concernent l'éclairage obligatoire, en route et en stationnement.

    Il y a une limite à 7 mètres :
    Elle concerne effectivement les distances entre véhicules.

    Article R412-12.
    II. - Hors agglomération, lorsque des véhicules ou des ensembles de véhicules, dont le poids total autorisé en charge dépasse 3,5 tonnes ou dont la longueur dépasse 7 mètres, se suivent à la même vitesse, la distance de sécurité mentionnée au I est d'au moins 50 mètres.

    Sauf armée et police, dont les règles sont légalement différentes. On se rapproche plus de convois à règle commune et fonctionnement homogène dont les règles physique rendent ces distances moins importante, c'est de la physique pure.

    Pour rappel, à 90 km/h, les deux secondes légales (Article R412-12 Paragraphe I) conduisent à ces 50 mètres (=90/3.6*2)

    La limite à 7 mètres existe aussi pour l'interdiction de toute autre voie que les deux les plus à droites.
    Même si les deux premières sont occupées !!!!
    Même si il y en à 5, ce n'est pas l'interdiction de la voie la plus à gauche, c'est l'obligation des deux voies à droites.

    A 7 mètres aussi (Article R414-2), on doit ralentir jusqu'à l'arrêt si nécessaire si la place pour passer est insuffisante. Faites gaffe, cela ne concerne pas les bus de et en ville.

    Petit piège aussi, le ralentissement et/ou l'arrêt sont obligatoires si on cherche à vous doubler !!!! (R414-9)

    A 7 mètres enfin, interdiction de doubler en cas de neige ou de verglas (R414-17)

    Alors, c'est vrai ça fait beaucoup de limites à 7 mètres mais les vrais limites sont données par le R312-11

    1° Motocyclette, tricycle à moteur, quadricycle à moteur et cyclomoteur : 4 mètres ;

    2° Véhicule à moteur : 12 mètres. Toutefois, la longueur des autobus ou autocars à deux essieux peut atteindre 13,50 mètres et celle des autobus ou autocars à plus de deux essieux peut atteindre 15 mètres ;

    3° Remorque, non compris le dispositif d'attelage :

    12 mètres ;

    4° Semi-remorque, 12 mètres entre le pivot d'attelage et l'arrière de la semi-remorque, et 2,04 mètres entre l'axe du pivot d'attelage et un point quelconque de l'avant de la semi-remorque ;

    5° Véhicule articulé : 16,5 mètres ;

    6° Autobus ou autocar articulé : 18,75 mètres ;

    7° Autobus articulé comportant plus d'une section articulée :

    24,5 mètres ;

    8° Train routier et train double : 18,75 mètres ;

    9° Véhicule ou matériel de travaux publics : 15 mètres ;

    10° Ensembles de véhicules ou de matériels de travaux publics :

    22 mètres ;

    11° Autres ensembles de véhicules : 18 mètres ; toutefois, la longueur d'un ensemble formé par un autobus ou un autocar et sa remorque peut atteindre 18,75 mètres ;

    On serait donc a priori à 18 mètres. puisque il n'est pas possible d'être point 4. Mais avec une remorque de moins de 12 mètres. Perso une remorque de 12 mètres, ça fait long....
    On peut donc tout à fait avoir une remorque porte voiture double, par exemple avec 8 mètres utiles.

    L'article R413-8 précise aussi que la vitesse est limitée à 50km/h en agglomération si plus de 7m. Même si le panneau à l'entrée indique 70..."

    Voilà!!

    Enfin le "mouchard" ou chronotachygraphe ne concerne que les véhicules d'un PTAC > 3,5T, donc pas les voitures...

    Je sais bien que c'est pénible, mais il faut le savoir...
    Après, à chacun de s'adapter ou non...

    Les risques de contraventions ne sont pas très élevés, mais les assureurs se retrancheront derrière ces articles pour annuler une garantie en cas de gros sinistre...

    Bonne route!

  • lepiaf37
    lepiaf37
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 26/04/2005
    Messages : 17
    Le 23 novembre, 2008 - 20:59

    Ce sont des considérations concernant la sécurité et non le permis en lui même ! respect des distances entre véhicules , éclairage latéral...etc

  • bataclo
    bataclo
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    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/05/2004
    Messages : 88
    Le 24 novembre, 2008 - 11:02

    Personnellement je partais du constat suivant lorsque je tractais (mon 4x4 faisait 2T9 en charge + 2T5 de remorque) : obligation de respecter les panneaux bleus ronds interdisant de dépasser certaines vitesses dans les descentes et de doubler dans les côtes.

    Ce qui d'ailleurs me gonflait sévère car je pouvais croiser à 110/120 sans problème, même en remontant les côtes de l'A6, cette vitesse me permettait de rouler sans souci dans le flot de circulation, et toutes les camionnettes poussives que j'avais doublées dans les montées me redoublaient à leur tour dans les descentes vu que j'étais obligé de ralentir pour respecter les panneaux +de 3T5 !!! :evil: :evil:

    D'un autre côté, une remorque de 2T5 ou + qui s'emballerait dans une descente, c'est pas top :!: Je respectais donc ces consignes, je râlais (c'est souvent lol) et n'ai jamais eu de pépin.

  • sallt1101
    sallt1101
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    Moussaillon
    Inscription : 13/11/2008
    Messages : 3
    Le 24 novembre, 2008 - 19:42

    C'est juste le code de la route...

    Amitiées

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NICOSLV
NICOSLV
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