immatriculation bateau
immatriculation bateau
bonjour à tous , je vous expose mon probleme . Je veux acheter un petit bateau d'occas et je me suis arreté sur un neptune 390 des années 70 . J'ai trouvé le modèle que je veux , j appele on tombe d'accord sur le prix mais car il y a toujours un mais c'est que la proprio il y a une vingtaine d'année l a acheter a un club nautique . Et ce bateau a toujours navigué sur le lac de sainte croix sur lequel le thermique est interdit . Donc qui dit pas de thermique supérieur à 6cv pas d'immatriculation donc pas de carte bleu de circulation . Donc moi je veux lui mettre 20 cv dessus donc immat obligatoire donc papier pour les aff mar . Que doit faire la proprio pour que le bateau soit en regle lors de la vente (doit elle aller voir les aff mar ?) . Ou que doit elle me fournir pour que je puisse immatriculer ce bateau . Merci bien par avance pour vos éclaircissements .
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Le 13 janvier, 2019 - 11:47
bonjour
je pense que le propritaire devrait se rapprocher des affaires maritimes
pour une future immatriculation la carte de circulation est obligatoire
il y a ancun marquage ancien de numéro sur la coque?
demandez qu'il prennent le numéro d immatriculation et celui de la coque
salutations
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Le 14 janvier, 2019 - 22:32
non le bateau n a jamais été immatriculé .
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Le 15 janvier, 2019 - 11:42
la plaque d'origine du bateau est-elle visible ?
avec notamment les infos
Numéro de série
date de fabrication
numéro de coque
long / larg / et jauge
poids coque
nbre de place
puissance maxi
sa conformité à la réglementation de l' époque
coordonnées du fabricant ( cela dit NEPTUNE / SMAP
a fermé ses portes depuis belle lurette ... ).Sans ces éléments, ....
ça risque d' etre dur de faire des démarches
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