immatriculation bateau

immatriculation bateau

Posté le 12 janvier, 2019 - 22:43
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bonjour à tous , je vous expose mon probleme . Je veux acheter un petit bateau d'occas et je me suis arreté sur un neptune 390 des années 70 . J'ai trouvé le modèle que je veux , j appele on tombe d'accord sur le prix mais car il y a toujours un mais c'est que la proprio il y a une vingtaine d'année l a acheter a un club nautique . Et ce bateau a toujours navigué sur le lac de sainte croix sur lequel le thermique est interdit . Donc qui dit pas de thermique supérieur à 6cv pas d'immatriculation donc pas de carte bleu de circulation . Donc moi je veux lui mettre 20 cv dessus donc immat obligatoire donc papier pour les aff mar . Que doit  faire  la proprio pour que le bateau soit en regle lors de la vente (doit elle aller voir les aff mar ?) . Ou que doit elle me fournir pour que je puisse immatriculer ce bateau . Merci bien par avance pour vos éclaircissements .

3 commentaire(s)
  • mjacques
    mjacques
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 21/08/2008
    Messages : 23
    Le 13 janvier, 2019 - 11:47

    bonjour
    je pense que le propritaire devrait se rapprocher des affaires maritimes
    pour une future immatriculation  la carte de circulation est obligatoire
    il y a ancun marquage ancien  de numéro sur la coque?
    demandez qu'il prennent le numéro d immatriculation et celui de la coque
    salutations
     

  • faucoca
    faucoca
    Hors ligne
    Matelot
    Inscription : 23/10/2013
    Messages : 12
    Le 14 janvier, 2019 - 22:32

    non le bateau n a jamais été immatriculé .
     

  • ski wake
    ski wake
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 13/12/2008
    Messages : 84
    Le 15 janvier, 2019 - 11:42

    la plaque d'origine du bateau est-elle visible ?
    avec notamment les infos 
    Numéro de série 
    date de fabrication 
    numéro de coque
    long / larg / et jauge 
    poids coque 
    nbre de place 
    puissance maxi
    sa conformité à la réglementation de l' époque  
    coordonnées du fabricant ( cela dit NEPTUNE / SMAP
    a fermé ses portes depuis belle lurette  ... ).

    Sans ces éléments, ....
    ça risque d' etre dur de faire des démarches
    administratives 

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